Ias 38 Immobilisations Incorporelles

étrangères Introduction : La Norme comptable internationale 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères (IAS 21) annule et remplace IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères (révisée en 1993) ; elle doit être appliquée pour les périodes annuelles ouvertes à compter du 1er janvier 2005. L’IASB a élaboré la présente IAS 21 révisée dans le cadre de son projet d’Amélioration des Normes comptables internationales. Le projet a été entrepris à la lumière

Section 11 Actifs financiers et passifs financiers Section 12 Stocks Section 13 Participations dans des entreprises associées Section 14 Investissement dans des coentreprises Section 15 Immeubles de placement Section 16 Immobilisations corporelles Section 17 Immobilisations incorporelles autres que le goodwill Section 18 Regroupements d’entreprises et goodwill Section 19 Contrats de location Section 20 Provisions et éventualités © Copyright IASCF 324 GUIDE D’APPLICATION RELATIF AU PROJET DE

ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION DE TANGER Mémoire de fin d’études Pour l’obtention du : Diplôme de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Option : Gestion Financière et Comptable (GFC) Sous le thème : LE PASSAGE AUX NORMES IAS/IFRS ET LEUR IMPACT SUR L’INFORMATION FINANCIERE DES GROUPES MAROCAINS CAS GROUPE CAISSE DE DEPÔT ET DE GESTION Stage réalisé à la CDG du 02 Avril au 29 Juin Réalisé et soutenu publiquement par : M. BAYOUSSEF Med Ali Devant le jury : Mme. BOUNGAB

existent et que les délais de règlement sont proches des dates de livraison, mais elle doit appréhender des phénomènes qui nécessitent des évaluations, c’est-à-dire des estimations, des anticipations, voire des spéculations : amortissements des immobilisations, dépréciations des stocks, pour ne citer que les exemples les plus connus. Il s’agit d’attribuer des valeurs à des opérations ou à des phénomènes, ce qui requiert une certaine capacité de jugement et conduit à une sélection de choix arbitraires

entreprise. Dans de tels cas, l’acquéreur doit identifier et comptabiliser les actifs individuels identifiables acquis (y compris les actifs qui répondent à la définition - et qui satisfont aux critères - d’immobilisations incorporelles dans IAS 38 "Immobilisations incorporelles" ) et les passifs repris. Le coût du groupe doit être attribué aux actifs et passifs individuels identifiables d’après leurs justes valeurs relatives à la date d’acquisition. Une telle transaction ou un tel événement n’engendre

établissements de crédit et d’une manière plus générale sur la stabilité financière. En effet, même si les IFRS permettent d’harmoniser — certes partiellement compte tenu des différentes options de comptabilisation offertes par certaines normes (IAS 39, IAS 19, IAS 40, IAS 16, IFRS 4…) et des possibles divergences d’interprétation des textes — la présentation des comptes des entreprises européennes et donc leur comparabilité, elles tendent dans un certains nombre de cas à s’écarter du principe de prudence

MATIERES INTRODUCTION GENERALE…………………………………………………………….5 PREMIERE PARTIE : LES ENJEUX DE LA PREMIERE APPLICATION DES NORMES IAS/IFRS POUR LE CAC………………………………………………………………………………………11 INTRODUCTION…………………………………………………………………..………12 Chapitre premier: l’harmonisation comptable internationale et son évolution au Maroc: le rôle du CAC…………………………………………………………………………..………13 1) Les normes IAS/IFRS : principes et évolution…………………..…………………13 1.1 Les sources de normalisation………………………………………………………….13 1.2

Partie : Traitement des immobilisations corporelles selon le Code Générale de Normalisation Comptable (CGNC) et les normes IFRS. CHAPITRE I : Présentation du Code Générale de Normalisation Comptable : 46 Section 1 : Cadre comptable des immobilisations : 46 I- Définition et classification des immobilisations : 46 1- Définition : 46 2- Classification : 46 II- Difficultés liées au traitement et gestion des immobilisations : 47 1- Distinction entre charges et immobilisations : 47 2- L’optimisation

européenne L 261/5 IAS 1 NORME COMPTABLE INTERNATIONALE IAS 1 (RÉVISÉE EN 1997) Présentation des états financiers La présente norme comptable internationale révisée annule et remplace IAS 1, La révélation des méthodes comptables, IAS 5, Les informations que doit fournir l’entreprise dans ses états financiers, et IAS 13, La présentation de l’actif à court-terme et du passif à court-terme, approuvées par le Conseil de l’IASC sous leur version reformatée en 1994. IAS 1 (révisée en 1997) a été

modulaire, autour d’un cadre conceptuel et d’un texte de base (IAS 1 « Présentation des états financiers »), sous forme d’une série de normes. Celles-ci sont Sénégal – ROSC Comptabilité et Audit Page 14 30 Différences entre IFRS et régime normal du SYSCOA (i.e. pour les grandes entreprises). 31 Les notes annexes sont appelées « Etat annexé » et sont considérées comme un état financier. 32 Par ailleurs, au contraire de la norme IAS 7, le SYSCOA permet uniquement la présentation des flux de trésorerie