Ias 38 Immobilisations Incorporelles

L’audit des comptes consolidés sous IAS/IFRS Sommaire : Sommaire : 2 Introduction 3 Partie 1  La consolidation en IAS/ifrs 5 Notions de base, principes généraux et processus 5 Titre 1 : notions de base 6 1- Les normes IFRS 6 a. Le contexte d’émergence des IFRS : 6 b. Les particularités des IFRS : 7 2- La consolidation 8 a. Définition : 8 b. Historique : 9 c. Intérêt, objectifs et enjeux de la consolidation : 10 d. Cadre légal et réglementaire de la consolidation au Maroc :

IFRS…………………………………..P5 à P11 Chapitre1 : Synthèse de mes recherches sur le référentiel comptable marocain et international…………………………………………………….P5 à P12 A) Récapitulatif du travail que j’ai réalisé sur le CGNC marocain. B) Résumé de mes recherches sur les normes IAS-IFRS Chapitre2 : Mes déductions concernant les divergences entre IFRS et CGNC………………………………………………………………P12 à P15 Partie II : Mon Approche d’audit dans le secteur de la promotion immobilière………………………………………………P15 à P27 I] Mes principales étapes de la

page 14 F. Système informatique page 16 G. Présentation du service page 18 [pic] Page 19 à 43 I. Mes activités au sein de l’entreprise page 19 II. Introduction au thème page 21 III. La gestion des immobilisations page 22 [pic] Page 24 à 36 A. L’acquisition de l’immobilisation page 24 a. Généralités page 25 1. Son prix d’achat page 25 2. Tous les coûts directement attribuables page 25 b. Comptabilisation

...... 23 Informations sociales, environnementales et sociétales............................................................................ 24 Avis de l’organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales ... 38 Rapport juridique Lafuma S.A....................................................................................................... 41 Actionnariat ...................................................................................................

charges payées d’avance Stocks de marchandises Instruments financiers dérivés 52 566 5 798 5 756 338 385 3 710 406 215 70 271 1 844 4 436 315 873 3 951 396 375 173 053 110 531 727 782 1 407 741 17 Actif non courant Immobilisations corporelles Immobilisations incorporelles Goodwill 5 6 6 207 697 111 998 727 782 1 453 692 Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif courant Créditeurs et charges à payer Dividendes à payer Impôt sur le résultat à payer Instruments financiers dérivés

AGO AIMR AMI ANAPEC ANPME APSF AWB BAM BDDI BCM BCP BMAO BMCE BANK BMCI BNDE BMF BNR BNS BP BPP BST BTP CA CAD CAI CAM CCO CDG CDM CDVM CEMA CGI CHF CIC CIH CIMR CNCA CNIA CRM Dh DKK DZD E EUR ETIC FCP F3I FOGARIM FRA FTA GAB GBP GE GGR GPBM HBM HT IAS IFRS IR IS IVT JPY Kdh KMAD KWD LLD LYD Autoroutes Du Maroc (Société Nationale des Autoroutes du Maroc, par abréviation « ADM ») Dirham Emirats Arabes Unis Association Française de l’Assurance Qualité Association Française de Normalisation Assemblée

auditeurs………….p23 B/L’organisation générale et le processus de normalisation Internationale……………………………………………………………….p27 1/La structure et l’organisation des instances de normalisation ……… ..p27 2/LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IAS /IFRS…p30 II/la mission d’audit : 1/les travaux effectués lors de mon stage ……………………………….p37 -a/La planification de la mission………………………………………………p38 Le programme de travail……………………………………………………………..p41

De l’impôt des patentes ; * De l’impôt sur les sociétés et de participation à la solidarité nationale, pour les bénéfices réalisés dans le cadre de son objet légal L’OPCVM est soumis aux obligations fiscales prévues de l’article 26 à 33 ,37 et 38 de la loi 24-86 instituant l’impôt sur les sociétés, sous peine de l’application des sanctions prévues par les articles 43-44et 46à50 de la loi précitée. Fiscalité des actionnaires ou porteurs de part * Revenu Conformément à l’article 13 du

d'intérêt même potentiel. Conformément aux statuts, les conventions intervenant entre la Banque Populaire Val de France et l’un des membres du Conseil d’administration ou le Directeur général et plus généralement toute personne visée à l’article L. 225-38 du code de commerce sont soumises à la procédure d’autorisation préalable par le Conseil d’administration, puis d’approbation a posteriori par l’Assemblée générale des sociétaires dans les conditions légales et réglementaires. Au cours de l’exercice

ETUDE DE CAS N°1 : IMMOBILISATIONS EN COURS RAPPEL : Selon le PCG la production de l’exercice conservée par l’entreprise en vue de son immobilisation constitue un produit d’exploitation enregistré à son coût de production (ce qui équilibre les charges correspondantes)[1]. Il est crédité au compte 714  « immobilis prod. Par l’entrepr. pour elle-même » : ▪ Soit par le débit du compte 239 « immobilisations corporelles en cours » ou 2285  « immobilisations incorporelles en cours », du coût réel