Immobilisation incorporelle

comptables LA CAPITALISATION D’ UNE IMMOBILISATION INCORPORELLE SUIVANT LA NORME IAS 38 s'agit d'affecter le coût global d'acquisition aux actifs identifiables. conditions pour être immobilisés dans les comptes individuels de la cible, peuvent avoir une juste valeur et, si tel est le cas, celle-ci doit être comptabilisée au bilan consolidé lors de l'acquisition de la cible. Les critères de comptabilisation à l'actif d'une immobilisation incorporelle Au-delà des conditions à remplir suivant

D’abord pour commencer, qu’est ce qu’une immo incoeporelle. Alors une immo incorporelle correspondent en grande partie au capital immatériel des entreprises. Plus précisément, les immobilisations incorporelles sont uniquement constituées d'éléments identifiables. On estime que le capital immatériel représente environ 60 à 70 % de la valeur des entreprises. Par conséquent il est impératif de pouvoir l'évaluer afin de le comptabiliser. Une immo inco est : 1- Elle est identifiable. C'est-à-dire

études de cas………………….………….………-9- CAS N° 1 : Brevets d’invention ………………………………….…….-9- CAS N° 2 : Les Immobilisations incorporelles acquises par versement de redevances périodiques………………………………………………..-11- CAS N° 3 : Les Opérations sur le fonds commercial………………-13- CAS n°4 : Les logiciels………………………………………………..-15- CAS N°5 : Les immobilisations incorporelles acquises par rentes viagère……………………………………………………………………-19-   Conclusion

INTRODUCTION I) DEFINITION II) CRITERES DE COMPTABILISATION A) les immobilisations incorporelles (hors goodwill). B) Le cas du goodwill. III) METHODES D’EVALUATION A) LA COMPTABILISATION INITIALE. B) EVALUATION A LA DATE D’INVENTAIRE C) LES DEPENSES ULTERIEURES IV) DEPRECIATION ET CESSION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES A) DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES B) CESSION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES CONCLUSION 1 INTRODUCTION : La comptabilité aujourd’hui

Exercice d’application sur les immobilisations incorporelles ( IAS 38) La société SIGMA est une société de fabrication de logiciel de type ERP (Entreprise Ressource Planning). Au cours de l’année N, la société SIGMA a réalisé un certain nombre de dépenses toutes constatées en charges (salaires, amortissements, frais divers). Ces dépenses peuvent être récapitulées ainsi : Dépenses de recherche dite fondamentale avec ENI d’EL HARRACH sur l’application des ensembles flous : 40 000 DA, Dépenses de

IAS 38 Les immobilisations incorporelles Exposé correspondant au cours de comptabilité comparée Sommaire I. Définition et caractéristiques .......................................................................... 3 II. Les différences de comptabilisation ............................................................... 4 III. Exemple. ...................................................................................................... 11 IV. Pour aller plus loin … .........................

Introduction………………………………………………………………………………………………………2 Partie 1 : Généralité  1) Définition d’une immobilisation …………………………………………………………………….3 2) Distinction entre stock et immobilisation…….………………..……………………………….3 3) classification des immobilisations corporelles ………………………………………………..4 Partie 2 : Les règles d’évaluation des immobilisations corporelles  1) L’entrée des immobilisations dans patrimoine …………………………………………………8 2) Le coût de production d’une immobilisation corporelle ………………………………….10 3) Evaluation postérieure à l’entrée :

industriel et organisationnel et la capacité de négociation sont particulièrement difficiles à évaluer car elles sont indissociables des hommes qui les créent et les pratiquent. L’étude permet de jeter les bases d’une analyse économique des richesses incorporelles non transférables constituant l’essence même des entreprises industrielles ou de services. Elle montre que les outils modernes d’analyse économique sont à même d’appréhender ces richesses immatérielles, d’expliquer comment les gestionnaires prennent

notion d’actif 3 A- Définition d’un actif 3 B- Eléments répondant à la définition du PCG 4 II- Immobilisation incorporelle 4 A- Définition selon le PCG 4 B- Définition selon la norme IAS 38 4 III- Evaluation d’une immobilisation incorporelle 4 A- Création en interne d’une immobilisation incorporelle 4 B- Application au cas 7 IV- Détermination de la durée d’utilité d’une immobilisation incorporelle 12 A- Définition selon la norme IAS 38 12 B- Mode d’amortissement 13 V- Evaluation à la clôture

procureront iront à l’entreprise - IAS 38 en vigueur précise qu’une immobilisation incorporelle doit être amortie sur sa durée d’utilité - Les immobilisations incorporelles à durée de bien définie et les goodwills doivent faire l’objet d’un test de dépréciation systématique selon les modalités prévues par IAS 36. Pour réaliser ce test, il est nécessaire d’affecter aux unités génératrices de trésorerie les immobilisations incorporelles et les goodwills. - Les entreprises qui actuellement activent