Immobilisation

TITRE I : LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES Chapitre I : PRESENTATION DE LA NORME IAS 16 Section 1 : Philosophie Section 2 : Objectif Section 3 : Champ d’application Chapitre II : PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT Section 1 : Comptabilisation Section 2 : Evaluation lors de la comptabilisation Section 3 : Evaluation après comptabilisation Section 4 : Amortissement Section 5 : Dépréciation Section 6 : Décomptabilisation Etude de cas : Traitement des immobilisations corporelles (IAS

Les Immobilisations Corporelles Les immobilisations corporelles sont les éléments d'actifs physiques et tangibles qui ayant un potentiel de générer des avantages futurs, sont détenus par une entreprise soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens et de services, soit pour être loués à des tiers, soit à des fins administratives et de soutien à leur activité. Ils sont censés être utilisés sur plus d'un exercice. Les traitements prévus par la NCT 05 et l’IAS 16 relatives aux

------------------------------------------------- Fiche de synthèse- IAS 16 Immobilisations corporelles DEFINITION Définition d’une immobilisation corporelle Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels qui sont détenus par une entreprise, soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens et services, soit pour être loués à des tiers, soit utilisés à des fins administratives. Leur durée d’utilisation est supérieure à une

P5 : Gestion des immobilisations et des investissements Révisions 2010 P5 : Gestion des immobilisations et des investissements I. A. 1. 2. a) b) c) d) e) f) B. 1. a) b) 2. C. 1. 2. 3. II. A. B. 1. 2. a) b) c) A. B. A. 1. a) b) L’acquisition d’immobilisation .................................................................................................................. 1 L’achat d’immobilisation corporelle ou incorporelle ......................................................................

Le coût d'entrée des actifs immobilisés. A. Le coût d'acquisition C'est le prix d'achat – (remises + escompte (s'enregistre pas)) + frais accessoires permettant la mise en service (transport, installations, mise en œuvre). Certaines immobilisations font l'objet de frais particuliers (droits de mutation, honoraires 622, frais d'acte 635, frais bancaires 627...) Ces frais peuvent etre rattachés au coût d'acquisition sur option. Sinon ils sont considérés comme charges. Les taxes fiscales 635

------------------------------------------------- mmobilisation corporelle Aller à :Navigation,rechercher Une immobilisation corporelle est un actif physique d'utilisation durable qui assure une certaine pénérité de l'entreprise. Sommaire [masquer] * 1 Spécificités et enjeux * 1.1 Selon les normes IAS/IFRS * 1.2 Selon le plan comptable français et belge * 1.3 Enjeux * 2 Comptabilisation des immobilisations corporelles * 2.1 Comptabilisation selon le plan comptable français * 2.1.1 Évaluation

Régime juridique, comptable et fiscal de la réévaluation des immobilisations corporelles (Terrains et constructions) I. Aspects juridiques  de la réévaluation : Le code des sociétés commerciales ne contient pas de dispositions particulières concernant les méthodes d’évaluation des éléments d’actif et de passif. Il renvoie expressément aux normes comptables. En effet, l’article 201 du code des sociétés commerciales stipule que « à la clôture de chaque exercice, le conseil d’administration établit

destinés à rester durablement dans l’entreprise. a- Immobilisations en non valeurs : Charges revêtant une importance significative, non répétitives et qui bénéficient à plusieurs exercices que l’entreprise décide d’immobiliser. b- Immobilisations incorporelles et corporelles : Biens ou valeurs de toute nature, meubles ou immeubles, corporelles ou incorporelles acquis ou crées par l’entreprise pour être utilisé de manière durable. c- Immobilisations financières : Créances de toute nature dans le délai

Comptabilisation des opérations usuelles Les immobilisations Les immobilisations Distinction entre immobilisations et stocks Le critère distinctif fondamental pour reconnaître un élément de stocks est sa destination et son utilisation par rapport à l'activité courante de l'entreprise plutôt que sa nature. Ainsi, un même élément de stocks reconnu comme tel dans une entreprise peut être traité différemment dans une autre entreprise. Par exemple, un immeuble construit par une entreprise de promotion

[Nom_de_l'immobilisation] cédé Date d'enregistrement Journal Libellé date d'inventaire des opérations diverses Complément d'amortissement [Nom_de_l'immobilisation] cédé Compte 6811 Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles 28. (2) Amortissements des immobilisations (2) Sens Débit Crédit X X de Montant Complément d'amortissement l'immobilisation cédée (1) de Complément d'amortissement l'immobilisation cédée (1) de (1) Complément d'amortissement de l'immobilisation