Immobilisation

type du cycle des immobilisations Version novembre 2011 Cartographie immos V8déf nov11.xls Diagramme Immo 2/23 Cartographie immos V8déf nov11.xls Diagramme immo simplifié 3/23 Direction générale des finances publiques Direction générale de l'offre de soins FIABILISATION ET CERTIFICATION DES COMPTES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE Contrôle interne comptable et financier (Ordonnateur et comptable) Cartographie type du cycle des immobilisations Version novembre 2011

 GESTION DES IMMOBILISATIONS SOMMAIRE 1 Définition 3 2 Gestion des immobilisations 3 2.1 Objectifs poursuivis 3 2.2 Règles de gestion 4 2.3 Codification des immobilisations 4 2.4 Support de gestion 4 2.5 Inventaire annuel 5 2.6 Amortissement 6 2.7 Processus d’entretien et réparations des immobilisations 6

delta holding Procédure pour la gestion des immobilisations et des biens acquis en leasing Version définitive 01/08/2006 OG-01-06 Procédure pour la gestion des immobilisations et des biens acquis en leasing 1- Préambule La gestion des immobilisations et des biens acquis en leasing proprement dite, permet au sein d’une filiale de : - Retrouver les informations liées à la nature d’un bien et à sa valeur. Identifier individuellement un matériel et le localiser. Etablir un

SOMMAIRE Introduction…………………………………………………………………………………..2 Premier chapitre : Immobilisations corporelles selon les normes IASB……………………...4 I. Définition…………………………………………………………………………………..5 II. Comptabilisation des immobilisations corporelles IAS 16………………………..6 III. Evaluation initiale des immobilisations corporelles………………………….…….6 IV. Echange d’immobilisations corporelles…………………………………………….8 V. Evaluation postérieurs à la comptabilisation initiale IAS 16…………………….8 VI. Mise hors service IAS 16………………………………………………………………

un tableau montrant à un moment donné l’ensemble des besoins de financement et les modes de financement d’une entreprise : – l’actif composé des « emplois », représente les besoins de financement essentiellement constitués par des immobilisations, des stocks et des créances ; – le passif composé des « ressources », représente les modes de financement des « emplois » de l’actif. Ces modes de financement trouvent plusieurs origines : en provenance des associés, origine interne (bénéfices

publiques 13917. Entreprises et organismes privés 13918. Autres 1398. Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 1391) 14. Provisions réglementées 142. Provisions réglementées relatives aux immobilisations 1423. Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers 1424. Provisions pour investissement (participation des salariés) 143. Provisions réglementées relatives aux stocks 1431. Hausse des prix 1432

13914. Communes 13915. Collectivités publiques 13916. Entreprises publiques 13917. Entreprises et organismes privés 13918. Autres 1398. Autres subventions d'investissement 14. Provisions réglementées 142. Provisions réglementées relatives aux immobilisations 1423. Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers 1424. Provisions pour investissement (participation des salariés) 143. Provisions réglementées relatives aux stocks 1431. Hausse des prix 1432. Fluctuation des cours 15

Les amortissements      Guide de la séquence  1. Objectifs généraux de la séquence   Après  l’étude  de  cette  séquence,  l’apprenant  doit être  capable  d’établir  le  plan  d’amortissement  d’une  immobilisation  et  d’enregistrer  toute  écriture  relative  à  l’amortissement et à la sortie des immobilisations de l’actif de l’entreprise.    2. Objectifs spécifiques de la séquence  Après l’étude de cette séquence, l’apprenant doit spécifiquement :  Etre capable d’analyser une balance avant inventaire et une balance après inventaire 

IMMOBILISATIONS CORPORELLES Rappels comptable Plan du module  Définitions  Règles d’évaluation à l’entrée  Amortissement – Dépréciation  Cessions et mises au rebut  Divergences IFRS/ normes marocaines Objectifs du module  Maîtriser les définitions  Acquérir des réflexes  Maîtrise des écritures comptables  Notion de fait générateur Bilan ACTIF ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières STOCKS Av. Et Ac. Versés

d'acquisitition des immobilisations 2125 Frais d'émission des emprunts 2128 Autres charges à répartir 213 Primes de remboursement des obligations 2130 Primes de remboursement des obligations 22 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 221 Immobilisation en recherche et développement 2210 Immobilisation en recherche et développement 222 Brevets, marques, droits et valeurs similaires 2220 Brevets, marques, droits et valeurs similaires 223 Fonds commercial 2230 Fonds commercial 228 Autres immobilisations incorporelles