Immobilisation

et participation à l’élaboration d’une liasse fiscale | Contexte de l'activité : L’entreprise FIDUCIAIRE ROCHELAISE est un cabinet comptable. J’assure le suivi du dossier CALVI.La mission pour le dossier CALVI est d’assurer le suivi des immobilisations de ce client et de calculer son résultat fiscal.. | Compétences mises en œuvre : | | Compétences | Préciser les compétences mises en œuvre dans l'activité | | | T | C | O | T : technique ; C : en communication ; O : en organisation

financiers Les éléments constitutifs des états financiers IFRS III. Etude des normes IAS/IFRS 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. IAS 1 Présentation des états financiers IAS 2 Stocks IAS 7 Tableau de flux de trésorerie IAS 38 Immobilisations incorporelles IAS 16 Immobilisations corporelles IAS 11 Contrats de construction IAS 17 Contrats de location IAS 18 Produits des activités ordinaires Autres normes Présentation du séminaire 1. Objectif du séminaire L’objectif du présent séminaire est de permettre

Capital * Réserves * Compte de l'exploitant Passif ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES * Frais d'établissement * Fonds de commerce * Autres immobilisations incorporelles IMMOBILISATIONS CORPORELLES * Terrains et constructions * Installations techniques et machines * Autres immobilisations corporelles RESULTAT DE L'EXERCICE [ bénéfice ou perte ] IMMOBILISATIONS FINANCIERES * Titres * Autres immobilisations financières PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES ACTIF CIRCULANT

CARTLAND FICHE AIDE FICHE 1 : Le paramétrage du logiciel de comptabilité Monsieur Michel souhaite utiliser l’outil informatique pour gérer son entreprise, il a donc acquis un logiciel de comptabilité, et veut utiliser la fonction immobilisations pour la gestion de ses investissements. A ) Création de l’entreprise sur le logiciel comptable. Créer le dossier sur EBP, et le paramétrer avec l’annexe 1 Sur la première page d’EBP compta, faire, «créer un dossier ». Un assistant s’ouvre, et

......... 5 Chapitre 1 : Généralités sur les immobilisations ...... ................................................................... 6 1-1 Définitions ............................................................................................................................. 6 1-2 Composition de l'actif immobilisé ........................................................................................ 6 1-3 Règles d'évaluation des immobilisations .............................................

type du cycle des immobilisations Version novembre 2011 Cartographie immos V8déf nov11.xls Diagramme Immo 2/23 Cartographie immos V8déf nov11.xls Diagramme immo simplifié 3/23 Direction générale des finances publiques FIABILISATION ET CERTIFICATION DES COMPTES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE Contrôle interne comptable et financier (Ordonnateur et comptable) Direction générale de l'offre de soins Cartographie type du cycle des immobilisations Version novembre 2011

(2ème série) EXERCICE 1 : L’entreprise « CITROMAR » a pour activité la fabrication et la vente de diverses variétés de jus. On vous remet les informations ci-dessous pour effectuer les travaux relatifs aux amortissements de l’exercice 2010. Immobilisations Date d’acquisition Valeur d’origine Matériel et outillage § § § § § Machine A Machine B RECTA CIYARA VETOP 01/04/2006 01/10/2010 01/04/2004 15/05/2007 15/05/2007 325 000 100 000 250 000 225 000 75 000 Constant Dégressif (coeff. 3) Constant Constant

justifiée par des conditions d'exercice de l'activité, soit parce que leur maintien en charges est impropre à donner une image fidèle du résultat. Elles figurent au bilan dans les charges immobilisées et ne doivent être confondues ni avec des immobilisations incorporelles ayant valeur économique, ni avec les provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices. Leur répartition “sur plusieurs exercices” s'effectue par amortissements directs. Selon les dispositions des normes IAS/IFRS, les

| | 138 | Autres produits et charges différés | 15 | 153 | Provisions pour charges - passifs non courantsProvisions pour pensions et obligations similaires | | 155 | Provisions pour impôts | | 156 | Provisions pour renouvellement des immobilisations (concession) | | 158 | Autres provisions pour charges – passifs non courants | 16 | | Emprunts et dettes assimilés | | 161 | Titres participatifs | | 162 | Emprunts obligataires convertibles | | 163 | Autres emprunts obligataires |

(première partie) Emplois Distribution mises en paiement au cours de l'exercice Acquisitions d'éléments de l'actif immobilisé - Immobilisations incorporelles - Immobilisations corporelles - Immobilisation financières Montant C.A.F Cessions ou réductions d'actifs immobilisés - Cessions d'immobilisations - Incorporelles - Corporelles - Cessions ou réductions des immobilisations financières C.A.R sur plusieurs exercices Augmentation des capitaux propres Réduction des capitaux propres - Augmentation de