Immobilisation

Communes 13915. Collectivités publiques 13916. Entreprises publiques 13917. Entreprises et organismes privés 13918. Autres 1398. Autres subventions d'investissement 14. Provisions réglementées 142. Provisions réglementées relatives aux immobilisations 1423. Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers 1424. Provisions pour investissement (participation des salariés) 143. Provisions réglementées relatives aux stocks 1431. Hausse des prix 1432. Fluctuation des cours 144

2112 2113 2114 2116 2117 2118 212 2121 2125 2128 213 2130 IMMOBILISATIONS EN NON-VALEURS Frais préliminaires Frais de constitution Frais préalables au démarrage Frais d'augmentation du capital Frais sur opérations de fusions, scissions et transformations Frais de prospection Frais de publicité Autres frais préliminaires Charges à répartir sur plusieurs exercices Frais d'acquisitition des immobilisations Frais d'émission des emprunts Autres charges à répartir Primes de remboursement

"POLYDESIGN"……………………………………………………………………………..5 DEUXIEME Partie : Organisation et procédures d’inventaire physique des immobilisations corporelles 16 Section 1 : Planification de l’inventaire physique des immobilisations 16 1.1. Organisation préalable des travaux d’inventaires 18 1.2. Instructions d’inventaire physique des immobilisations corporelles 19 Section 2 : Réalisation de l’inventaire physique des immobilisations 19 2.1. Comptage physique 19 2.2. Appréciation de l’état des actifs inventoriés

L’ENTREE DES IMMOBILISATIONS DANS L’ENTREPRISE • Objectif(s) : o Evaluer les immobilisations (acquises ou produites). • Pré-requis : o Etre capable de distinguer : charges, immobilisations et stocks. • Modalités : o o o Analyse de la règlementation, Exemples de difficultés progressives, Synthèse. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. PRINCIPES. ................................................................................................................... 3 Chapitre 2.

ACTIF EXERCICE Brut IMMOBILISATION EN NON VALEUR (a) Frais préliminaires Charges à repartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement des obligations A IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (b) C Immobilisations en recherche et développement T Brevets, marques, droits et valeurs similaires I Fonds commercial F Autres immobilisations incorporelles IMMOBILISATIONS CORPORELLES (c) Terrains I M M O Constructions B Autres immobilisations corporelles I Immobilisations corporelles en cours

titres de créance Titres de propriété Autres actifs Titres d’investissement Bons du Trésor et valeurs assimilées Autres titres de créance Titres de participation et emplois assimilés Créances subordonnées Immobilisations données en crédit-bail et en location Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles TOTAL DE L’ACTIF 31/12/11 149 239 6 911 960 5 744 233 1 167 727 8 848 604 3 977 756 1 206 407 3 445 580 218 861 54 532 54 532 132 197 793 996 31 203 176 291 17 098 022 31/12/10 (en milliers

Financement Diminution des dettes de Financement Comptes d'Actif Immobilisé Immobilisation en non-valeurs Frais Préliminaires Frais de Constitution Frais préalables au démarrage Frais d'augmentation du capital Frais sur opérations de Fusion, scissions et transformations Frais de prospection Frais de publicité Autres frais préliminaires Charges à répartir sur plusieurs exercices Frais d'acquisition des immobilisations Frais d'émission des emprunts Autres charges à répartir Primes de remboursement

Norme comptable internationale 16 (IAS 16), Immobilisations corporelles Par BRIAN FRIEDRICH, M.Éd., CGA, FCCA (RU), CertIFR et LAURA FRIEDRICH, M.Sc., CGA, FCCA (RU), CertIFR Mis à jour par STEPHEN SPECTOR, M.A., FCGA Cet article s’inscrit dans une série d’articles de Brian et Laura Friedrich et de Stephen Spector sur la transition vers les Normes internationales d’information financière (IFRS) qui seront publiés dans le Reper. Aperçu Survol de l’IAS 16 Différences par rapport aux PCGR du Canada

BILAN……………………………………… 4 3.1 – Immobilisations incorporelles et corporelles…………………………………….. 4 3.1.1 – Modes et méthodes d’évaluation appliqués…………………………... 4 3.1.2 – Variation des immobilisations incorporelles…………………………… 5 3.1.3 – Variation des amortissements sur immobilisations incorporelles…… 5 3.1.4 – Variation des immobilisations corporelles……………………………… 5 3.1.5 – Variation des amortissements sur immobilisations corporelles……... 6 3.2 – Immobilisations financières………………………………………………………

de la situation patrimoniale de l'entreprise. I.Le bilan  Il correspond à un tableau de synthèse, comportant deux parties :  L’actif  le passif Bilan Actif Actif immobilisé - Immobilisations incorporelles - Immobilisations corporelles - Immobilisations financières N N-1 Passif Capitaux propres - Capital - Réserves - Résultat de l’exercice Provisions pour risques et charges Actif circulant Dettes - Stock - Dettes financières - Créances