Introduction Au Droit Des Affaires Marocaine

.................................................................................................2 Sommaire.................................................................................................................................3 Introduction.............................................................................................................................4 Première partie : la finance islamique au Maroc..................................................................6

INTRODUCTION : A une époque où l’impact des messages publicitaires est énorme, la lutte contre certains comportements déviants doit être sérieusement organisée. Il n’est pas question, dans un système libéral, d’interdire la publicité. La libre concurrence suppose que chaque entreprise ait le droit de présenter ses produits et d’en vanter les mérites. Ce droit dérive du principe général de la liberté d’expression énoncé par l’article 11 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen

Géographie du Maroc Politique touristique, et politique patrimoniale du Maroc Préparé par :     FEKHARI Fatima zahra JAAFAR Fatima ezzahra KABBOU Raja LAHNITI Brahim Encadré par :  Mr .BOUJROUF Année universitaire 2011/2012 Plan Introduction 1ere partie : Politique touristique au Maroc I. Le Maroc à la recherche d’un model de développement, et le recours au tourisme. II. Epoque coloniale, naissance du tourisme 1. Sur le plan public *Création du comité central du tourisme *Création

 Matière : Droit et contentieux des procédures collectives Exposé Sous Thème : L’extension de la procédure collective aux dirigeants sociaux Préparé par : sous l’encadrement de : Khadija Ezzoulali Dr. Squalli Meryem El Anssari Suzane El Boukhiari Plan Introduction Partie I : Cadre juridique de l’extension de la procédure aux dirigeants Chapitre I : action en comblement du passif Section I - Condition

DANS LE CADRE DU PROGRAMME EMPRETEC MAROC Etude effectuée pour le Secrétariat de la CNUCED dans le cadre du Programme Méditerranée 2000 Fouzi Mourji, professeur d’économétrie et consultant Avec la contribution de : Amal Mourji, professeur de droit et consultant Abdelwahad El Gourch, assistant de recherche Juin 2001 2 Liste des abréviations et acronymes BAM BIT BTP CNJA CNSS CNUCED DH FDCL FMI GME HT IGR IS MAGG MRE MCIA OFPPT ONG OPCVM PAS PED PERL PIB PME SMIG TVA Bank Al Maghrib

COMMISSION NATIONALE GOUVERNANCE D’ENTREPRISE CODE SPECIFIQUE DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE DES PME ET ENTREPRISES FAMILIALES ANNEXE AU CODE MAROCAIN DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE D’ENTREPRISE Décembre 2008 Page | 1 Avant-propos La Gouvernance d’Entreprise regroupe l’ensemble des relations entre les dirigeants de l’entreprise et son organe de gouvernance avec les actionnaires d’une part et les autres parties prenantes d’autre part ; et ce, dans l’objectif de création de

soutien matériel ou morale ont contribué à l'accomplissement de ce travail en particulier et notre réussite scolaire en général. Qu'ils trouvent ici, l'expression de notre reconnaissance éternelle. L'ENTREPRISE EN DIFFICUL TE Sommaire Introduction Première partie : La gestion de l'entreprise en difficulté. Chapitre I : La prévention et le règlement amiable des entreprises en difficulté Section-1 Les mesures préventives A- Mesures renforçant l'information comptable et Financière

Introduction Introduction Définition de la fraude Qu’est ce que la fraude ? Nombreuses sont les législations qui n’ont pas de définition légale de la fraude. A défaut, les poursuites engagées s’appuient généralement sur les textes relatifs à l’entente frauduleuse, faits délictueux, le vol et les faux et usages de faux. Toutefois, une fraude ne peut intervenir sans tromperie, ce qui implique généralement une dissimulation ; la fraude est par conséquent, un acte prémédité, et ne résulte pas d’une

Exposé sur : Le Commerçant Présenté par : El hansali abdellah El amri anas Introduction Le droit commercial régit la vie des affaires, ses opérations et ses acteurs. Ces derniers sont présentement sur le devant de la scène et leur étude est l’occasion de cette étude. C’est d’ailleurs autour de la notion de commerçant qui s’articule toute la réglementation juridique des affaires. Un commerçant est une personne physique ou morale qui exerce des actes de commerce et en fait

| Présenté par : xxx | | | [L’économie du Maroc au 20eme siècle] | Rapport de recherche | Plan : Introduction I. Economie du Maroc au début du 20ème siècle (Avant l’indépendance) 1. Essor de la population : Accroissement notable de la population au Maroc. Accroissement des centres urbains grâce à l’immigration. L’exode rural du à l’instabilité de la vie rurale et aux salaires urbains élevés. 2. Evolution de la production : Chute de l’indice global de production.