Introduction Au Droit Des Affaires Marocaine

 Plan : I) Introduction II) La Chambre des représentants adopte à la majorité des voix le Projet de Loi de Finances 2014 III) PLF 2014: les mesures en faveur des entreprises mises en exergue lors d'une réunion d'information IV) PLF 2014: les mesures en faveur des entreprises mises en exergue lors d'une réunion d'information V) M. El Khalfi présente devant la Chambre des conseillers le plan d'action 2014 pour l'ensemble des composantes du secteur médiatique marocain VI) Conclusion I) Introduction

Sommaire 1) Introduction 2) Présentation des intervenants 3) Les interventions 4) Conclusion     1) Introduction : Le séminaire portant sur la participation citoyenne dans la gestion des affaires locales a eu lieu le samedi 21 mai 2011, à la faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Tanger, organisé par le master MEJOT (master management économiques et juridique des organisations touristiques), en collaboration avec le master

expression of any opinion whatsoever on the part of the United Nations and of Italian Department for Public Administration, Formez and the Campania Ragion Administration 1 Tableau des matières Le rapport entre l’Administration et les entreprises Introduction : la libéralisation économique pag.1 Chapitre 1 : L’état de l’économie 1.1.Cadre Générale 1.2. Importation et exportation 1.3.La loi de Finances pour l’année 2004 2.1 Secteur public ou privatisation ? 2.1.1. Programme de réforme 2.1.2. Fonds

La fraude fiscale Droit pénal des affaires La fraude fiscale Sommaire INTRODUCTION ...................................................................................................................................... 3 CHAPITRE I : terminologie de la fraude fiscale .................................................................................... 4 Section 1 – Le concept de fraude fiscale ............................................................................................

I. Introduction: Afin de créer un environnement propice au développement de ses échanges commerciaux avec les pays tiers, le Maroc a signé une panoplie d´Accords et de Conventions avec différents pays que ce soit au niveau bilatéral régional ou multilatéral. Accords commerciaux préférentiels bilatéraux et régionaux Accords commerciaux multilatéraux Système Généralisé de Préférences (SGP) Système Global de Préférences Commerciales (SGPC)….. Et encore d’autres accords et conventions signés

SOMMAIRE INTRODUCTION 1 CHAPITRE PREMINAIRE: Présentation de la banque et de son secteur d'activité I) Aperçu général du secteur bancaire marocain : 2 Historique succinct............................................................................................................2 Principales caractéristiques du secteur bancaire et financier marocain ……………3 Le secteur bancaire marocain face à la conjoncture………………………………….4 II) Présentation de la Société Générale 5

l’environnement francophone que l’on peut y trouver. Par la suite, nous nous intéresserons à l’employabilité du français dans ce pays. Puis, nous poursuivrons par l’étude du système éducatif marocain, pour finir par le statut du français par rapport aux autres langues présentes sur le territoire marocain. I. Historique du français au Maroc : Nous expliquerons dans cette partie la présence du français au Maroc à l’aide des différentes périodes historiques. 1. La colonisation

Plan de travail Introduction Partie I : les droits de douane au Maroc Section 1 : généralités sur l’application des droits de douane au Maroc Section 2 : la douane et l’entreprise marocaine Partie II : l’impact des droits de douane sur les entreprises marocaines Section 1 : les régimes économiques en douane et leurs avantages Section 2 : la compétitivité de l’entreprise marocaine dans le cadre des accords

Sommaire Introduction............................................................................................................................................. 4 Chapitre 1 : Les apports du nouveau code de travail.............................................................................. 5 Introduction......................................................................................................................................... 5 Section 1 : Les apports touchant les contrats de travail

PLAN DU TRAVAIL : Introduction Chapitre 1 : Les organes de la juridiction administrative Section 1 : les tribunaux administratifs 1- organisation A) le système de la collégialité B) Le commissaire royal de la loi et du droit 2- La compétence des tribunaux administratifs Section2 : Les cours d’appel administratives 1- L’organisation 2- La compétence Section 3 : La cour suprême (La chambre administrative) 1-Organisation de la cour suprême Chapitre 2 : la procédure à suivre devant les juridictions