Introduction Sur La Justice Franque

trouve également dans les dictionnaires pratiques d’Ancien Régime. Notamment dans le dictionnaire de Ferrière, définie comme un lien de l’équité naturelle qui nous oblige à donne ou à faire quelque chose sans que nous puissions y être contraint en justice. Reprend presque intégralement le droit romain. Pothier revient sur ce terme en énumérant les différentes obligations naturelles, il illustre alors ce que les auteurs anciens refusaient toujours de faire, en donnant une théorie générale des obligations

le D civil, il y a le D public et le D privé et enfin ds le D privé il y a les personnes, les choses et les actions. Les personnes ce st les acteurs du jeu juridique. Les actions ce st les moyens juridiques par lesquels les personnes demande a la justice de dire le D et les choses représentent l’enjeu de l’activité juridique. Ce plan des instituts de Gaius ( 160 de notre aire ) sera repris a de très nb reprises est le plan de notre code civil actuel. Pb: face a ce foisonmt de la jurisprudence, la

Histoire de la construction européenne Introduction 1- Qu’est ce que l’Europe ? -Europe géographique : Europe de l’océan atlantique à l’Oural. -Europe politique : Jusqu’à la chute du mur de Berlin et de l’URSS, ce critère permettait de distinguer l’Europe occidentale, centrale et orientale. Il est devenu un critère économique : l’UE va repartir les subventions ( Europe orientale, centrale puis occidentale). -Europe institutionnelle : Il faut distinguer l’Europe communautaire ( U.E) de

SEMESTRE Unité d'enseignements fondamentaux 1 (coef. 2) 20ECTS 2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires 1380 2062 Introduction à l'étude du droit et droit civil (CM : 37h30 et TD : 15h) Droit constitutionnel 1 (CM : 37h30 et TD : 15h)   Unité d'enseignements complémentaires 1 (coef. 1) 10 ECTS 3 matières obligatoires 3000 1371 4341 Introduction historique au droit (37h30) Institutions judiciaires, institutions administratives (37h30) Problèmes économiques contemporains

Histoire des institutions INTRODUCTION : En 476 on avait un chef barbare ODORACRE qui dépose celui présenté comme dernier empereur romain d’occident = ROMULUS AUGUSTUS. 476 = fin de l’empire romain + fin de l’antiquité. Donc début du M-A. Début de l’ancien régime jusqu’à la révolution de 1789. C’est entre ces 2 dates que le royaume de France c’est construit. Cette période de l’ancien régime = très critiqué sur l’ordre monarchique, mais l’ancien régime ne nait qu’à partir de la révolution. L’ancien

vérité est relative. Il n'existe à proprement parler que des opinions. Ils substituent une philosophie de progrès. Ils n'enseignent pas l'histoire de la décadence de l'humanité. Il pose le pb du passage de l'état animal, sauvage à l'état social. La justice avec eux et la loi sont analysées moins comme des données mentales que comme des conventions humaines destinées à corriger la nature. Ils vivent dans le système mis en place par Clystènes et ont constaté que le régime repose sur des lois sans référence

HISTOIRE DU PAYS BASQUE INTRODUCTION Marignan: 1515; Prise de la Bastille: 14 juillet 1789; Waterloo: 1815...... autant de dates de batailles, de noms de rois et de dates de règnes que des générations d'élèves ont dû et doivent encore digérer, avec au mieux le souci d'obtenir une bonne note, au pire (et le plus souvent) la sensation de remuer de vieux faits rébarbatifs et poussiéreux. Quel intérêt pouvait trouver un jeune Kanak à étudier l'arbre généalogique des Valois, même si son professeur

DROIT CONSTITUTIONNEL S1 Introduction : La République est née en le 4 octobre 1958 donc il y a 53 ans, elle est le fruit d’un ens d’influences qui se traduit par des institutions. Mais il y a eu des conditions pour qu’elle s’installe. L’une des caractéristiques est d’emprunter une expertise pour pouvoir démontrer les méthodes qu’utilise la Vème, c’est l’analyse stratégique appliquée à la Vème. TITRE 1 : LA 5ème REPUBLIQUE DANS L’HISTOIRE La France fait partie des nations anciennes, née sous

acon: Carinae eque ‘rae Siecencre Histoire des institutions avant 1789Introduction : L’héritage antique et l’époque franque Le droit français à des origines diverses, il trouve ses origines dans la gaule romaine, dans la porte du christianisme et dans les conséquences des invasions barbares. Il est lié à l’apport. § I : Le legs des cités grecques A. Les institutions politiques grecques La porte de la Grèce est encore très présent dans nos sociétés moderne. Entre le 6 et le 4 Siècle avant J.-C

sources du droit concept de justice le droit des personnes Av notre ère : Avant JC Mot ; droit : latin : directum = droit dans le sens d’une direction droite. Le droit c’est l’ensemble des règles qui régissent la vie d’une collectivité humaine, ces règles sont reconnues comme telles et observées par cette collectivité. Ce qu’on reproche aux juristes c’est de s’exprimer d’une manière qu’on ne comprend pas. On assimile la justice aux tribunaux On peut entendre la justice à un sens moral et un sens