Introduction Tri Selectif

Licence 3 – Semestre 6 M.Bakali Fiscalité Plan: I. Introduction II. La TVA III. Les bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ---------------------------------- I. Introduction Notion d'impôt: La nécessité de l'impôt est affirmé par l'article 13 de la DDHC de 1789 «pour l'entretien de la force public et pour les dépenses de l'administration une contribution commune est indispensable »

................................................................................... ...................................................................................................................................... - 3) -INTRODUCTION ET CONCLUSION : a) Introduction ¾ « Nous avons bien reçu votre commande n° 54 du 12 mai et nous vous en remercions ». Etudiez cette phrase et relevez les différents éléments qui la composent : .................................................................

SOMMAIRE INTRODUCTION CHAPITRE I : Présentation générale - Notions fondamentales……………………………………………… - Les mécanismes généraux d’imposition…………………………….. - Termes techniques…………………………………………………… CHAPITRE II : Le système fiscal algérien - Impôt sur le revenu global (IRG)……………………………………….. - Impôt sur les bénéfices des sociétés (IBS)…………………………….. - Taxe sur l’activité professionnelle (TAP)………………………………  - Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)……………………………………….

référent : M. Alain FERRAND SOMMAIRE SOMMAIRE --------------------------------------------------------------------------------------------- 2 REMERCIEMENTS------------------------------------------------------------------------------------ 4 INTRODUCTION --------------------------------------------------------------------------------------- 5 1. CONTEXTE ET CONCEPT : DANS L’AIR DU TEMPS-------------------------------- 6 1.1. Le contexte général -------------------------------------------------------------------------

d’approvisionnement .................................................................................................... 26 Quand et combien commander ? ................................................................................................ 26 Introduction ............................................................................................................................................... 26 L’entreprise a 2 possibilités ..................................................................

| | |Sommaire | | Introduction 1 Les enjeux de la logistique pour l’hôpital 3 Une place prépondérante à l’hôpital 3 Une fonction au cœur des évolutions du contexte économique 6 Les dysfonctionnements observés dans les établissements de santé 10 Apports de la logistique

« lois civiles de la France » est conçue comme la mise en œuvre des principes de liberté et d’égalité. Cependant, il s’agit désormais de poser des lois pour l’homme tel qu’il est, non pour le régénérer. En réalité, le régime consulaire opère un tri sélectif dans l’héritage de 1789. Loin d’être le but prioritaire du gouvernement, la garantie des libertés individuelles passe après le renforcement de l’autorité de l’État. Les droits des citoyens sont soumis à un régime très strict, qui les place sous

Feldmann-Ossele Rue Georges-Jordil 5 1700 Fribourg yvette.feldmann@gmx.ch Prof. Dr. Andreas Meier (1er rapporteur), à déterminer (2ème rapporteur) Stefan Huesemann (assistant) 2 avril 2002 Tables des matières 2 Tables des matières 1 INTRODUCTION ....................................................................................................................................... 7 1.1 1.2 1.3 1.4 2 ENONCÉ DU PROBLÈME ....................................................................

réalisation du présent travail et surtout les répondants au questionnaire de l‟enquête. 3 DÉDICACES A la mémoire de mes parents Mohamed et Ramdhana. A ma femme Najet. A mes trois filles Amira, Nourelhouda et Hanène. 4 SOMMAIRE Page Introduction générale Chapitre I. Evolution du contexte et son impact sur la mobilité professionnelle externe. Section 1. L‟entreprise face aux changements et aux aléas du marché. Section 2. La restructuration des organisations et la mobilité professionnelle

Sociologie des problèmes sociaux Introduction : la sociologie est née au début du 20e siècle avec Emile Durkheim, elle essaye de trouver des réponses aux différents problèmes sociaux : plusieurs types d’images de la sociologie qui ne correspondent pas toujours aux pensées des sociologues : image savante (philosophique) on a l’impression qu’elle est abstraite, disqualifié. Sociologie à spectacle véhiculé par les médias sur le vif et donne une image fascinante des problèmes sociaux (débats télévisé)