Intuitu Personae

cas :-l’erreur sur la substance实物 c a d la matière même dont la chose est faite ex chandelier en bronze au lieu d’être en argent. -l’erreur sur la personne : lorsque la considération de la personne a été déterminante et convenue c a d dans les contrats intuitu personae. 3)qu’est ce que le réticence缄默 dolosive欺诈的 : C’est le silence d’une partie sur un élément d’information relatif au contrat que s’il avait été connu aurait dissuader劝阻 l’autre partie de contracter . 4)la violence qui vicie le consentement

sont-elles en mesure d’érigé une qualité accessoire en qualité substantielle. Pour que la qualité devienne substantielle, il faut qu’elle entre dans le champ contractuel (champ des négociations, les deux parties intègre l’objet de l’achat). Intuitu personæ : certain contrat sont conclus en fonction de la personne. L’erreur admet la nullité quand les qualités substantielle, ses compétence, son expérience sont erronés. L’appréciation de l’erreur est concrète. Il y a eu un malentendu qui va déterminer

revue d'un minimum de bon sens. Dol ET erreur traiter les 2 fondement du dol c'est une erreur 2 moyens, on donne les 2 possibilités En l'espèce, il s'agit d'un contrat de travail où la considération de la personne joue un rôle déterminant intuitu personae, la qualité d'un directeur financier et l'expérience qui va avec ont été déterminantes dans la conclusion du contrat. Toutefois, M Dauphinois aurait pu procéder à des investigations lui permettant d'être renseigné sur la société de son employé

travail ce principe ne s’applique pas. Quand un employeur change les contrats sont maintenus. 3-1 Droits des salariés et transfert d’entreprise. (p52 Doc 1) Question 1) Maintient du contrat du travail au cours des cessions d’entreprise (intuitu personae) Question 2) Il s’agit d’éviter la perte de leur emploi pour les salariés. Ce maintient des contrats trouve son origine : - dans le droit communautaire (Doc 2) - dans le droit français (Doc 3) (Succession, fusion,… les contrats

SCP, SCM et SCI. La société civile professionnelle (SCP) est la forme obligatoire à la constitution de la profession de chirurgien dentiste. Les sociétés civiles sont des sociétés de personne où la personne des associés est très importante (intuitu personae). L’associé participe aux bénéfices et aux pertes en participant au résultat de sa société. Il effectue un apport qui peut être en numéraire, en nature ou en industrie. Il s’engage à souscrire au capital et libérer un capital apporté. L’apport

Fonctionnement : Créance doit être certaine liquide et exigible / principe d’invisibilité (solde du compte) - Clôture du compte : La convention de copte peut être dénoncée à tout moment ( préavis Contrat intuitu personae donc rupture si décès, incapacité ou liquidation Judiciaire 3) Le crédit Crédit = opération qui procure ou vise à procurer immédiatement à une personne un bien ou une valeur en lui faisant supporter la charge de manière différée (exemple :

libre discussion entre les parties (contrat négocié). Le second est celui dans lequel une partie en position de force interdis toute discussion (contrat avec Facebook, contrat de téléphonie mobile, contrat d'assurance). - Le contrat peut être intuitu personae ou purement économique. Dans le premier, la personne du cocontractant est une condition de formation et d'exécution du contrat (ex : contrat de travail). Dans le second, cette personne est indifférente. 2) Classification fondé sur le contenu

obligations du locataire ne sont pas transmis au nouveau bailleur car intuitus personae du créancier. Fondement art 1743 CCiv Critiques de cette décision : Elle opère une distinction entre cession de contrat et cession de créance  Or Art 1692 : Si cession de créance alors cession de cautionnement. La cession de la sûreté n'entraîne pas extension du cautionnement : c'est ce que la cass com a cru : en visant l'intuitus personae. Cas où JP admet de manière constante, changement de créancier

2- Selon les parties au contrat a) Les contrats intuiti personae Un contrat intuitu personae est un contrat conclu en prenant en compte les qualités personnelles des contractants. Seule la personne visée par le contrat peut l'exécuter, le contrat peut être annulé s'il y a erreur sur la personne, le contrat s'éteint dans le cas du décès de la personne. La qualité du cocontractant importe peu dans les contrats sans intuitus personae. b) Les contrats d’adhésion ou de gré à gré Un contrat d'adhésion

sont responsables sur leur patrimoine personnel. Il est divisé en part sociale. La collaboration sur un pied d’égalité = l’intuitus personae Les associés ont décidé de collaborer sur un pied d’égalité sur la SNC, ils se sont choisit en fonction de leur personne même, la confiance entre les personnes en est un élément clef, il existe un très fort intuitus personae. Les formalités de contribution de la SNC Pour constituer une SNC, les associés doivent rédiger les statuts, effectuer les formalités