Inventaire Physique Des Immobilisations Corporelles

séparément. 09. Les pièces de rechange pouvant être utilisées de manière diversifiée constituent des stocks. En revanche, les pièces de rechange spécifiques utilisées exclusivement pour des immobilisations non interchangeables sont traitées en tant qu'immobilisation (Cf. Norme Comptable "Immobilisations corporelles"). Évaluation des stocks 10. Les stocks doivent être évalués au coût historique ou à la valeur de réalisation nette si elle est inférieure. Éléments du coût des stocks 11. Le coût

des cours particuliers. Activité d’enseignement, qui entre dans le champs d’application de la TVA, mais il existe une exception, plus exactement une exonération de TVA concernant les cours ou les leçons particuliers dispensés par les personnes physiques Ensuite, lorsqu’il est salarie, il n’est pas assujetti à la TVA. Enfin, les avances se situe en dehors du champs d’application de la TVA. 13, 259-B, CGI, l’enseignement à distance fourni par une SNC, donc, service fourni par un assujetti communautaire

(capital, résultat, dettes). Le passif regroupe les comptes de bilan qui ont un solde créditeur. - à l'actif les emplois, c'est à dire les biens que possède l'entreprise (immobilisations, stocks, créances, trésorerie). L’actif regroupe les comptes de bilan qui ont un solde débiteur. L’actif immobilisé comprend toutes les immobilisations (classe 2) L’actif circulant comprend tous les autres comptes de bilan qui ont un solde débiteur ex. stocks (classe 3), certains comptes de tiers (classe 4) et les

SOMMAIRE TITRE I- EVALUATON DU PATRIMOINE DE L’ENTREPRISE CHAPITRE I- Les immobilisations CHAPITRE II- Les opérations de portefeuille CHAPITRE III- Les stocks et encours CHAPITRE IV- Les créances et les dettes TITRE II- RATTACHEMENT DES CHARGES ET DES PRODUITS CHAPITRE I- Les opérations à long terme CHAPITRE II- Les opérations faites pour le compte d’un tiers CHAPITRE III- Les sociétés en participation TITRE III- LES CAPITAUX PERMANENTS CHAPITRE I- Le capital CHAPITRE II- Le résultat

Leçon 4 L’IMPOT SUR LE REVENU INTRODUCTION : 1/ Le Champ d’application de l’IR 1.1 Les personnes imposables : a) Derrière les personnes physiques, des centaines de milliers d’entreprises b) La notion de foyer fiscal 1.2 Le revenu imposable a) La notion de revenu global b) La notion de revenu net c) La notion de revenu annuel d) La notion de revenu disponible : 1.3 Le territoire d’imposition : le domicile fiscal en France 2 : Les salaires, traitements et revenus assimilé 2.4 BIC INTRODUCTION : L’IR

financiers sont concernés. Le bon fonctionnement des processus exige que des normes ou principes de fonctionnement aient été établis et que des indicateurs de suivi aient été mis en place. Par « actifs », il faut entendre non seulement les « actifs corporels » mais aussi les « actifs incorporels » tels que le savoir-faire, l’image ou la réputation. Ces actifs peuvent disparaître à la suite de vols, fraudes, improductivité, erreurs, ou résulter d’une mauvaise décision de gestion ou d’une faiblesse de

valeur actuelle de l'élément, sous réserve de l'application du principe de prudence. 4.2 - Par dérogation à ce principe, l’établissement de crédit peut, conformément aux dispositions légales, procéder à la réévaluation de l'ensemble de ses immobilisations corporelles et financières. 4.3 - L’établissement de crédit doit déroger à ce principe, pour l’évaluation des éléments libellés en devises, des titres de transaction et des produits dérivés et ce, conformément aux prescriptions du chapitre 2 « Dispositions

d’immobilisations Fiche 18 : Les valeurs mobilières de placement Fiche 19 : Les capitaux propres Fiche 20 : L’emprunt bancaire Fiche 21 : Les subventions d’équilibre, d’exploitation et d’investissement Fiche 22 : Principes d'évaluation à l'inventaire - Inventaire intermittent et variation des stocks Fiche 23 : Les amortissements Fiche 24 : Dépréciations et provisions Fiche 25 : Ajustements de charges et de produits Fiche 26 : Prise en compte des variations de change Fiche 27 : Les sorties d’immobilisations

opérations de croissance interne (investissements en immobilisations corporelles et incorporelles) et de croissance externe (acquisitions diminuées de cessions de filiales) qui sont à la source du flux de trésorerie des activités d’investissement comme on peut le voir dans le tableau suivant : 8 Information comptable et management financier 1 CHAPITRE Éléments N N–1 Dépenses Investissements en immobilisations corporelles et incorporelles Acquisitions Total 4 019 1 950 5 969

tenir compte des plus-values potentielles, de la fiscalité latente ou, encore, pour effectuer un calcul de rentabilité fondé sur la valeur substantielle de l’entreprise, de recalculer le montant des immobilisations nécessaires à l’exploitation (immobilisations inscrites au bilan diminuées des immobilisations non nécessaires à l’exploitation, augmentées des biens nécessaires à l’exploitation mais loués) et les amortissements correspondants. L’analyse financière sera très souvent une analyse comparative