Istisnaa

ET-TOLBA Année universitaire 2014 - 2015 RESUME : Dans le cadre de sa mission, la banque islamique veille sur le financement des projets d’investissement, de ce fait elle met en place différents produits conformes à la Chariaa. Par exemple le contrat Istisnaa est le mieux adapté pour une entreprise spécialisée dans la construction, tandis que pour les besoins en fonds propres le contrat de participation dégressive ou l’émission de Sukuk sont bien adaptés, enfin les contrats Ijarah et Salam correspondent

défaillance ou indisponibilité et enfin ceux relatifs aux conflits avec les associés. 3.2 Les risques de l’Istisnaa En effet, le contrat Istisnaa peut connaître plusieurs difficultés, car il présente des risques liés à la transportation des produits fabriqués avec la possibilité de leur endommagement, ceux relatifs aux variations des prix préalablement fixés au contrat Istisnaa. En outre, on peut bien noter les perturbations relatives aux retards de livraison de la part du producteur ou bien ceux des matières

de l’investissement. La morabaha fait partie des contrats les plus utilisés par les banques à cause de ces avantages. Ainsi dans la deuxième partie de notre travail nous allons voir en détail ce produit et d’autres tel que le contrat salam, ijara, istisna, appartenant eux aussi à la deuxième catégorie. Introduction La famille islamique appartient à un concept plus large de l’économie qui est la doctrine économique islamique qui comme toute autre doctrine (capitalisme, socialisme) diffère par son

CHIFFRES CLES III. CONTRÔLE ET GOUVERNANCE DES IFI IV. FONDEMENTS ET PRINCIPES 1. Principes restrictifs 2. Principes positifs V. LES PRINCIPAUX INSTRUMENTS DE LA FINANCE ISLAMIQUES 1. INSTRUMENTS DE FINANCEMENT MOURABAHA IJARA SALAM ISTISNAA 2. INSTRUMENTS PARTICIPATIFS Al Moudharaba Al Moucharakah 3. LES INSTRUMENTS DES INSTITUTIONS NON BANCAIRES Les « Sukuk » L’assurance « Takaful » I - INTRODUCTION La finance islamique que l’on appelle aussi halal ou « sharia compliant

alone or be combined with each other depending on the arrangement made by the parties. Either way, the concept, the legality and practical significance of the transactions of sale by installment (murabahah and bay’ bi thaman al-ajil), forward sale (Istisna) and lease called ijarah will be discussed below. 2.1. Build and Transfer _ Murabahah / BBA (bay’ bi thaman al-ajil) Murabahah is a mark up sale capable of being a spot sale or on installment. Today, it is associated with a credit sale settled

légalité islamique, les banques islamiques ont développées des mécanismes juridico-financiers. François Guéranger dans son ouvrage finance islamique a définit plusieurs concepts : « Mudaraba », « Musharaka », « Murabaha », « Salam », « Ijara », « Istisna ». 1. Mudaraba : « Le mudaraba est considéré comme la technique essentielle du financement islamique pour le développement de l’économie. Le financier (la banque) (rabb al-maal) apporte les capitaux pendant que l’entrepreneur (mudarib) apporte

banque pendant toute la période qui sépare la vente de la livraison. Elle pourra, à ses frais contracter une assurance de responsabilité civile.2.3 Istisnaa :Cette formule de financement relie trois parties : la banque, le client et le fabricant, et se traduit dans la pratique par un mécanisme comprenant deux contrats séparés.Avec le contrat Istisnaa, la banque fournit aux fabricants des fonds qui leur permettent de fabriquer les biens meubles ou immeubles. Ainsi, le fabricant s’engage à fabriquer

crédit-bail ou de location avec promesse de vente). El-istisnaâ ou Contrat de sous-traitance Dans cette première formule, le donneur d’ordre commande au fournisseur de lui fabriquer une marchandise dont les caractéristiques sont prescrites dans le contrat. Ils se mettent aussi d’accord sur le délai de livraison, le prix et la date de paiement. L’engagement des deux parties est irrévocable, même si le paiement peut être différé. El-istisnaâ tamwili ou Financement par traitance C’est dans cette

L’épargne de proximité apporte des capitaux adaptés aux besoins des PJE et à la culture spécifique de leurs dirigeants . Transformation d’une partie des dépôts à vue en dépôts à terme sous divers instruments participatif : Moudaraba Moucharaka Morabaha Istisnaa Le contrat de financement participatif demeure une solution dans la mesure ou le MOFIP se procure une matière première et la vendre à un PJE avec une marge bénéficiaire dans le cadre d’un contrat MOURABAHA , d’autant plus que le financement participatif

L’évaluation de l’opération leasing .................................... As-salam, Al-Istisnaâ, Al-Joâla, Al Mouzaraâ, Al Moussakat, Al-Mouharassa ou modes de financement peut utilisés par les banques islamiques par : Dr. Mohamed Boudjellal • Introduction ......................................................................... • As-salam ou vente avec livraison différée ......................... • Al-Istisna’ ou “Contrat de traitance” .................................. • Al-Joâla ou