Jean-Étienne-Marie Portalis

traits du personnage principal, c’est la rupture entre les deux hommes. 1887 Publication de La Terre 1888 Publication de : Le Rêve Emile Zola a une liaison avec Jeanne Rozerot, une jeune lingère de vingt ans engagée par sa femme. Il va mener une double vie entre son épouse et cette jeune femme. Il aura deux enfants avec Jeanne Rozerot : Denise (1889) et Jacques (1891) 1890 Publication de La Bête humaine 1891 Publication de L'Argent , un roman ayant comme toile de fond la Bourse et les jeux

traits du personnage principal, c’est la rupture entre les deux hommes. 1887 Publication de La Terre 1888 Publication de : Le Rêve Emile Zola a une liaison avec Jeanne Rozerot, une jeune lingère de vingt ans engagée par sa femme. Il va mener une double vie entre son épouse et cette jeune femme. Il aura deux enfants avec Jeanne Rozerot : Denise (1889) et Jacques (1891) 1890 Publication de La Bête humaine 1891 Publication de L'Argent , un roman ayant comme toile de fond la Bourse et les jeux

viagère, il décide de donner 20 000 euros à chacune de ses filles, Marie et Jeanne. L’heure du départ approche, et Mme Paul s’inquiète. Que va devenir Jean-Claude, le chat, en leur absence ? Elle décide de faire appel à Mme Léonie, la voisine. Celle-ci accepte bien volontiers de le garder gratuitement, à condition toutefois que M. Paul vienne effectuer chez elle quelques menus travaux de bricolage. Pendant leur absence, le pauvre Jean-Claude est renversé par une voiture. Mme Léonie appelle alors le

SOURCES COUTUMIERES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. Philippe BOUCHEIX, Maître de conférences de droit public L’USAGE EN DROIT DU TRAVAIL. Allison FIORENTINO, Maître de conférences de droit privé A LA RECHERCHE DE LA COUTUME EN DROIT COMMERCIAL… Jean-François RIFFARD, Maître de conférences de droit privé PERSISTANCE DE LA COUTUME EN DROIT CIVIL (UN PARALLELE AVEC LE DROIT COMMERCIAL). Nicolas GRAS, doctorant en droit privé, ED 245 Page 2 sur 148 II - L'appréciation de la coutume :

décide de convoquer en tent que consule en 1800, convoque des conseillers éminent en droit président du tribunal de cassation Tronchet, félix jean, bigaut de préamneux et commissaire au gouvernement près ou au près de la cours de cassation, jack de Maleville juge à la cours de cassation, jean étienne marie Portalis conseillé d'état au conseil d'état. Portalis est en quelque soit l'intellectuel de la bande. Son discours priliminaire au code civil reste célèbre. Le vote des textes fuent réalisé par des

faire de tord à autrui - Vivre honnêtement - Rendre à chacun ce qui lui appartient Dans les faits, on est quasiment pas parvenu à réaliser de tels codes, parce que cet objectif était trop difficile à atteindre. C/ L’humanisme des Praticiens du droit Etienne Pasquier et Antoine Loisel, comme leurs prédécesseurs, ces humanistes ont un gout certain pour l’histoire, par contre ils n’ont pas beaucoup de sympathie pour le droit romain. - Ils pensent que la France est un pays souverain qui n’a pas à être gouverné

celle de titre négociable ( v. Jean-Baptiste de La Curne de Sainte-Palaye, Dictionnaire historique de l'ancien langage françois, publié par L. Favre, Niort, 1876-1882, 10 vol. ; Frédéric Godefroy, Dictionnaire de l'ancienne langue française, Paris, 1880-1902, 10 vol. ; Dictionnaire historique de la langue française, sous la dir. de Alain Rey, Le Robert, Paris, 1992, sous l'art. obliger ; G. Piéri, « Obligation », Archives de philosophie du droit, 1990, pp. 221-231 ; Jean-Louis Gazzaniga, Introduction

». Il existe en droit privé 2 catégories de matière : celle dans le commerce juridique où maîtrise des parties et celle en dehors. Quand on passe un contrat, on est dans le commerce les parties peuvent donc faire ce qu’ils veulent. Quand on se marie, le maire lue les différents articles du C.C  sorte d’avertissement et pas de libertés des parties dans le mariage Acte juridique : Tout acte qui modifie l’ordonnancement juridique : 3 types d’actes. Acte contractuel : acte passé entre 2 parties

décision rendue par une cour de justice qui pose ou interprète va être reprise par une autre cour de justice. 3. La coutume : usage reconnu par l’ensemble du corps social, qui acquiert avec le temps force de droit ( Exemple : le fait que la femme mariée prenne le nom de son époux ) 4. La doctrine, c'est-à-dire l’ensemble des interprétations, des constructions intellectuelles des spécialistes du droit, qui vont interpréter, proposer de nouvelles règles, et ainsi inspirer le législateur ou le juge

74 A/ L’officialisation du principe d’instantanéité. 74 B/ L’instantanéité de la succession royale dans la doctrine. 75 II. Indisponibilité de la couronne. 75 III. La théorie statutaire de la couronne développée par le juriste Jean de Terrevermeille. 76 IV. La dernière règle de dévolution du trône ; la catholicité du Roi. 79 DEUXIEME PARTIE : L’EPOQUE MODERNE : UNE CIVILISATION EN DISCUSSIONS. 81 SOUS-PARTIE UNE : UN MONDE DE TRANSITIONS (XVIème – XVIIème siècles)