Jean-Michel Lemétayer

nombre de propositions destinées à favoriser la structuration locale des acteurs territoriaux de l’ESS, particulièrement en imaginant des modes de financement originaux. Entreprendre autrement : l’économie sociale et solidaire Patrick Lenancker Jean-Marc Roirant Janvier 2013 CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 9, place d’Iéna 75775 Paris Cedex 16 Tél. : 01 44 43 60 00 www.lecese.fr No 41113-0005  prix : 12,90 e ISSN 0767-4538  ISBN 978-2-11-120909-1 -:HSMBLB=WU^U^V:

papeterie Édition Imprimerie Articles de fumeurs Fleuristes Soins corporels Jean Castarède classait celui-ci en trois cercles. Cette classification vaut un rappel en ce qu’elle est très souvent reprise, notamment dernièrement dans les travaux menés par la direction générale des entreprises sur lesquels nous reviendrons. Un premier cercle comprend le luxe accessible : parfums, vins et spiritueux, gastronomie. Il s’agit pour Jean Castarède « d’un luxe des sensations et des plaisirs ». Le deuxième cercle

..........................................................................................22 DÉCLARATIONS DES GROUPES...................................................................24 RAPPORT présenté au nom de la section des finances par M. Jean-Pierre Moussy, rapporteur. II - 1 INTRODUCTION ...............................................................................................3 CHAPITRE I - LA RÉGULATION FINANCIÈRE ET DE LA CONCURRENCE : ETAT DES LIEUX ..........................

nomination, par l’Assemblée générale du 21 mai 2008, de : n M. François Veverka, personnalité indépendante, en remplacement n M. Gérard Cazals, Président de Caisse régionale, en remplacement de M. Jean-Pierre Pargade, n M. Michel Mathieu, Directeur général de Caisse régionale, en remplacement de M. Jean-Roger Drouet. D’autre part, M. Bernard Mary, Directeur général de Caisse régionale, a été nommé, sur proposition du Directeur général et après avis du Comité des nominations et de la gouvernance

fraude et la contrefaçon, dans le droit fil du traité de Maastricht, « pour un véritable espace européen de justice », le Conseil économique et social réitère la proposition faite dans l’avis sur « La judiciarisation de l’économie » rapporté par M. Jean-Paul Noury en 2004 pour ce qui concerne notamment la création d’un procureur européen indépendant chargé de la protection des intérêts financiers de l’Union et la mise en place d’un Parquet européen. D - PROPOSER UNE « SBA » EUROPÉENNE La Small Business

André Leclercq, comme rapporteur. INTRODUCTION « S’élancer d’un bout de la salle à l’autre, juger le bond d’une balle en l’air, la renvoyer d’une main forte et sûre ; de tels jeux conviennent moins à l’homme qu’ils ne servent à le former » Jean-Jacques Rousseau, L’Émile, Livre II En 1986, dans son rapport devant notre assemblée, Nelson Paillou posait la question suivante : « À l’aube du troisième millénaire... l’enjeu éducatif, l’enjeu politique, l’enjeu économique sont-ils compatibles

Perspectives énergétiques de la France à l’horizon 2020-2050 Rapport de la commission Énergie Jean Syrota, président Jean Bergougnoux, chargé de la synthèse Thierry Tuot, rapporteur général Philippe Hirtzman, coordinateur 2008 Réalisation : Agence COM&O - www.agence-comeo.com « En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, complétés par la loi du 3 janvier 1995, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif

créations dans certains secteurs correspondent des destructions d’emplois chez ceux qui ne pourraient suivre ou qui subiraient des déplacements de parts de marché. Quelle serait la balance ? Une étude réalisée en 1993 (Gilbert Cette, Philippe Cueno, Jean-Pierre Herbay, Bernard Preel) pour le ministère du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle par le BIPE et la Banque de France aboutit à des scenarii contradictoires, positifs ou négatifs, Nous ne disposons malheureusement pas d’études

l'Armée rouge pour échapper à l’armée nationaliste de Tchang Kaï-chek durant la Guerre civile chinoise C. L’invention de l’électricité D. La première marche sur la lune 27. Quel philosophe français a écrit Surveiller et punir ? A. Gilles Deleuze B. Michel Foucault C. Jacques Derrida D. Descartes 28. Que désigne « septembre noir » ? A. Les attentats du 11 septembre 2001 aux États-Unis B. La guerre des six jours menée par Israël contre l’Égypte en juin 1967 C. Le massacre de Palestiniens par l’armée

dynamique de progrès engagée avec les industriels depuis de nombreuses années se poursuit et s’inscrit dans la durée. Les industriels contribuent ainsi, avec tous les usagers du bassin, à l’atteinte du bon état des eaux à l’horizon 2015. Editorial Jean-François LE TALLEC Président de la CRCI de Bretagne L’eau, indispensable à la vie, est, du fait de ses nombreuses utilisations, tant domestiques qu’agricoles et industrielles, devenue une ressource précieuse qui nécessite que sa gestion soit optimisée