Joseph Nicolas Guyot La Jurisprudence

rédaction de l'introduction + titre du plan joseph-nicolas Guyot, La Jurisprudence Introduction En Anglais, le terme jurisprudence désigne la philosophie du droit et la théorie générale du droit. En Français, le sens du mot est très diffèrent. On appelle jurisprudence, l' "ensemble des décisions de justice rendues pendant une certaine période soit dans une matière (jurisprudence immobilière) soit dans une branche (jurisprudence civile, fiscale), soit dans l'ensemble du droit"

commentaire JURISPRUDENCE histoire du droit (COURS) Ce texte est un extrait du Répertoire universel raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiaire, de Joseph Nicolas Guyot, un praticien du droit, et éditeur de livre juridique du XVIII ème siècle. Le texte, ici, est donc de nature littéraire, et repose sur la « jurisprudence », qui figure dans le tome IX du livre. Ainsi, l’auteur, dans cet article, expose le rôle que doit avoir la jurisprudence, associé en tant que science

vendredi de 8 h 30 à 17 h 30 (sans interruption) Au moment de la mise sous presse de ce catalogue l’Equipe de Karthala est composée de : Jean-François Arroteia, François Chahmérian, Alain Dabouy, Nathalie Delplace, Julie Kapler, Pierre-Alan Nicolas, Jeannie Raymond (à l’orchestre de la réalisation de ce catalogue), Céline Trierweiler et Tatiana Mabita. Maud Vauléon, partie vivre d’autres aventures, était avec nous pendant cette période de production. Éditorial Éditorial « Dites 33 !

pénale et disciplinaire des agents. On retrouve les éléments essentiels des problèmes de la responsabilité. Le droit administratif a consacré toutefois des solutions particulièrement originales. Ces solutions, sont pour l’essentiel l’œuvre de la jurisprudence. Le législateur est intervenu pour rétablir certains régimes de la responsabilité particuliers. ------------------------------------------------- Chapitre 1 : Les principes généraux de la responsabilité Ici, le juge a du répondre à 3 questions :

2.- Droit classique                          Section 1.- Progrès du droit romain                                                § 1.- Introduction de la procédure formulaire                                                § 2.- Rôle de la Jurisprudence                          Section 2.- Influence de la philosophie grecque                                                § 1.- La doctrine stoïcienne                                                § 2.- La philosophie aristotélicienne                   Chapitre

des mesures de police fondée sur l'ordre public au nom de la salubrité B) un élément supplémentaire hypothétique ? Que penser de la question de la moralité ? La question s'est posée de savoir si l'ordre public se limitait à ces 3 éléments. La jurisprudence a parfois admis que la Police Administrative puisse intégré d'autres éléments que ces 3 précités.   10   Ex : notion d'esthétique CE 3 JUIN 1968, sur l'affichage publicitaire, ca pouvait faire partie de la police du maire, il peut

des mesures de police fondée sur l'ordre public au nom de la salubrité B) un élément supplémentaire hypothétique ? Que penser de la question de la moralité ? La question s'est posée de savoir si l'ordre public se limitait à ces 3 éléments. La jurisprudence a parfois admis que la Police Administrative puisse intégré d'autres éléments que ces 3 précités.   10   Ex : notion d'esthétique CE 3 JUIN 1968, sur l'affichage publicitaire, ca pouvait faire partie de la police du maire, il peut réglementer

République, le peuple romain vote selon une procédure complexe, des lois (=leges). Sous l’Empire, apparaissent d’autres normes juridiques émanant de l’Empereur, les constitutions impériales. Il y a une autre source de droit, les sénatus-consultes. La jurisprudence au sens romain est la science du droit, la doctrine. B – Le rôle joué par le préteur Le préteur est le magistrat judiciaire romain. Un magistrat est le détenteur momentané d’une fonction publique. Sa compétence territoriale est limitée

République, le peuple romain vote selon une procédure complexe, des lois (=leges). Sous l’Empire, apparaissent d’autres normes juridiques émanant de l’Empereur, les constitutions impériales. Il y a une autre source de droit, les sénatus-consultes. La jurisprudence au sens romain est la science du droit, la doctrine. B – Le rôle joué par le préteur Le préteur est le magistrat judiciaire romain. Un magistrat est le détenteur momentané d’une fonction publique. Sa compétence territoriale est limitée à Rome

sénateurs voulaient attirer l’attention des magistrats sur des questions assez graves. Par exemple, le SC des bacchanales en 186 avant JC qui avait pour objet d’interdire des groupes. Au II ème siècle après JC, ils vont perdre de l’importance. 3. La jurisprudence A Rome, elle signifie la science du droit c'est-à-dire la doctrine des juristes consultes romains. A. LA METHODE CASUISTIQUE Elle est orienter par des cas juridiques concrets à résoudre et non pas par la réflexion purement théorique. Le rôle de