Jurisconsulte

la place importante qu’il donne aux magistrats et jurisconsultes dans la production d’un droit par la jurisprudence qui tient lieu de loi. La jurisprudence est donc nécessaire à la loiDans notre extrait, Portalis explique qu’ils n’ont pas voulu par la rédaction d’un code, prévoir et régler toutes les situations juridiques possibles, mais plutôt exposer les grandes maximes du droit. D’où la place importante qu’il donne aux magistrats et jurisconsultes dans la production d’un droit par la jurisprudence

le Var et mort à Paris le 25 août 1807. Portalis était un avocat dont la brillante carrière commença à l’âge de 19 ans au barreau d’Aix. Remarqué par son style novateur en rupture avec les vieux avocats du barreau, il était rapidement devenu un jurisconsulte reconnu de la région. Il prit part à de grands procès qui ont fait sa gloire contre Beaumarchais ou le comte de Mirabeau par exemple. Homme d’Etat, membre de l’Académie française et philosophe du droit, il est d’abord connu de nos jours pour avoir

est realisé vers 130 par le Jurisconsult Julien. Le preteur n’est desormais plus createur de droit il n’est donc deja plus un obstacle a la volonté de l’empereur Justinien. Malgré le declin de certaines sources traditionelles du droit Justinien va devoir.. B- Un controle des sources qui perdurent Il s’agit principalement ici de controler la jurisprudence. La jurisprudence apparait a la fin de la republique et atteint son apogé sous le principat les jurisconsults sont des praticiens du droit

La jurisprudence, source de droit La jurisprudence est apparu pour la premièrement fois grâce aux jurisconsultes apparu durant la période romaine. Il est donc inscrit dans la compilation de justinien dans une partie de son code qu’in a appelé le digeste qui correspond a toute les responsa des jurisconsulte. Le terme jurisprudence est susceptible de deux sens. Dans un premier sens, la jurisprudence est l’ensemble des décisions rendues soit par une même juridiction, par exemple on parlera de jurisprudence

Il s'agit de l'explication de deux casus célèbres. Lecture de deux casus proposés et résolus par des jurisconsultes romains sur la responsabilité d'un accident de voiture. Les faits de ce casus sont que deux voitures traînées par des mules et soulevées à l'arrière par les conducteurs se sont percutées et ont causé la mort d'un esclave. Les jurisconsultes ont pour idée que la solution juridique dépend de la cause des dommages. La première hypothèse proposée est que si les conducteurs se

jurisprudence devient encore plus importante sous le haut empire (27 à 284). 1. La méthode des jurisconsultes La méthode reste la même qu’à l’époque républicaine, car ce sont des praticiens et des savant en droit. Sous le haut empire les jurisconsultes vont écrire des œuvres doctrinales que malheureusement aucune ne nous ait parvenues sauf une, celle de GAIUS : Institutes en 140 JC. Nous allons voir les jurisconsultes livrer les premières définitions du droit, mais ce n’était pas le souci premier ; aussi

c’est l’armée qui impose l’empereur jusqu’à DIOCLETIEN en 284. La tétrarchie est une tentative de constitutionnaliser la succession, mais en réalité elle est un échec dès 305. Le terme « constitution » est traduit par le terme « loi » car les jurisconsultes considèrent que la constitution impériale a la vigueur de la loi. La constitution se substitue en quelque sorte à la loi, mais elle n’est pas totalement identique à ce qu’était la lex rogata adoptée par l’assemblée populaire. L’empereur a le pouvoir

si grands caractères existe dans cet immense répertoire de décisions émanées de la raison sage et lumineuse de tant de jurisconsultes anciens. Ce n'est pas seulement une tradition de jurisprudence que présente leur ouvrage mais aussi des dispositions législatives « à recueillir et réformer la jurisprudence romaine et à renfermer dans un seul volume tant de livres de jurisconsultes répandus de tous les cotés ». Dans un second lieu, Justinien met en avant la reconnaissance du jus c'est-à-dire la consécration

doctrine sous tutelle Durant son règne Auguste donne aux jurisconsultes le pouvoir de créer le Droit. Seuls les juristes breveté, donc appelés jurisconsultes, peuvent faire la doctrine et donc créer le Droit. L’empereur partage en effet l’interprétation du Droit avec les jurisconsultes par le ressort. La loi des citations, loi promulguée en 426 par l’empereur Valentinien III a permis de contrôler de façon officielle les opinions des jurisconsultes qui devaient suivre la pensée juridique classique et

La jurisprudence n’a pas à Rome le sens qu’elle a acquis aujourd’hui. Elle est une source du droit ou une théorie du droit. Initialement, les jurisconsultes sont des praticiens qui apportent des réponses pratiques à leurs clients. Dans l’exercice de leur métier, ls en viennent à réfléchir sur le droit et à en rechercher la cohérence. Les jurisconsultes deviennent des experts et non des juges : leurs travaux inspirent les préteurs qui les consultent pour élaborer des formules ainsi que les juges