Justice Carolingienne Capitulaire

tort subisAucun crime ne doit rester impunies, en conséquence il n’est pas nécessaire de faire souffrir le délinquant au-delà du nécessaire. Bien que ces idées aient été pensées dans les années de 1760 arrivent à maturité à la Révolution. Plus une justice se veut clémente plus elle se veut efficiente. 3) Aujourd’huiUn nouveau tournant semble être pris et les directions sont multiples qui expliquent la naissance de branches diverses du droit. D’un coté on s’attache de plus en plus à la victime longtemps

392-394) et son magister militum Argobast]. A la mort de Théodose c’est un vandale, Stilicon, qui est régent. Les évêques qui ont l’auctoritas sur la cité permettent la survie des cadres juridiques de l’Empire, ils fortifient les enceintes, exercent la justice, sont à la tête du patrimoine ecclésiastique ; ils sont donc les propriétaires les plus importants des cités.  Un pouvoir de plus en plus grignoté et menacé par l’influence des germains. La puissance des germains est de plus en plus importante au

EX : La dette à Athènes, le législateur Solon à propos des responsables de la cité «  ni les biens sacrés, ni les biens publics ils ne les respectent »  en parlant des chefs de la cité. «  Ils ne prennent pas gardent aux fondements sacrés de la justice qui tout en se taisant est temoin de ce qu'il se passe. Et de se qui à été pour faire payer la dette. » (à chercher) → Peut s'appliquer avec la crise actuelle. L'histoire se fait un lieu de réflexion. Sur les UNIVERSITES au 16ème S : « Paris

romaine jus, ramène à l’idée de justice. Ces deux racines ne suffisent pas à constituer une base pour établir une définition du droit. La plupart des historiens du droit, s’accordent pour dire qu’il n’y a pas de définition du droit. Finalité, But du droit : Ces deux racines, recte et jus, évoquent une idée de règles, le droit dicte la droite conduite, cependant l’idée de règle ne suffit pas à elle seule à expliquer le droit. La première finalité du droit, c’est la justice. Les romains disaient que le

moines -le rose de Villefranche de Conflent L’abbaye a un plan spécifique et régulier. Elle englobe, le cloitre avec l’église, et des bâtiments comme un réfectoire des dortoirs, une salle capitulaire et un jardin dit le jardin des moines. Cloitre vient du mot claustrum (latin) qui veut dire clôture. Car le cloitre et un jardin entouré par des bâtiments qui fait une sorte de clôture. Ce lieu serre de promenoir pour les moines, pour des

vont être subordonnés ou liés à lui par un certain nombre de liens, de devoirs. Les liens de dépendance s’accordent mal avec l’obéissance que les sujets doivent à l’Etat. Ceci se met en place essentiellement sous les mérovingiens puis sous les carolingiens. I. Les liens de dépendance chez les mérovingiens On peut en trouver dés le Bas-Empire romain. En effet, des grands propriétaires rassemblent des clientèles ; hommes libres ou non ; sans obéir à l’Etat. Sous les Mérovingiens,

vont être subordonnés ou liés à lui par un certain nombre de liens, de devoirs. Les liens de dépendance s’accordent mal avec l’obéissance que les sujets doivent à l’Etat. Ceci se met en place essentiellement sous les mérovingiens puis sous les carolingiens. I. Les liens de dépendance chez les mérovingiens On peut en trouver dés le Bas-Empire romain. En effet, des grands propriétaires rassemblent des clientèles ; hommes libres ou non ; sans obéir à l’Etat. Sous les Mérovingiens, l’antitrustionat

car c'est à la conceptualisation du droit que nous devons nos méthodes actuelles _ définition du droit : influence philosophie grecque, en reprenant presque textuellement certaines définitions d'Aristote Ulpien : « le droit est l'objet de la justice », justice: volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun le sien, sur ce point Ulpien reprend textuellement termes Aristote le droit est une partie de la morale jurisconsultes ont défini droit naturel, droit des gens, droit civil, première distinction

droits applicables à des catégories sociales différentes et hiérarchisées (ex : rites du confucianisme chinois ou dharmas de l’Inde traditionnelle). 4 – parce que la distinction que nous faisons entre droit et morale, droit et religion, droit et justice, ne se retrouve pas dans les sociétés « exotiques », différentes de la notre, dans lesquelles les solutions juridiques sont confondues (en adéquation) avec la religion ou les valeurs morales acceptées par l’ensemble du corps social. 5 – parce que

certaines situations méritent désormais d’être protégées par le droit. Les préteurs avaient la haute main sur la détermination et la fixation des actions en justice. C’est une prérogative fondamentale : d’un bout à l’autre du droit romain, on a toujours considéré qu’un droit n’existait pas dans l’abstrait, mais seulement dans les actions en justice. Les préteurs vont exercer cette compétence par le biais de l’édit d’entrée en charge. a) L’édit d’entrée en charge du préteur Tous les