Justice Romaine

ancestral du peuple Innu, et en particulier sur les terres et la rivière parcourues depuis des millénaires par les Innu d’Ekuanitshit (Mingan) sur la côte-nord du Québec . Hydro-Québec souhaite en effet construire quatre centrales sur la rivière Romaine, l’une des dernières grandes rivières encore vierges du Québec. Le chantier durera treize ans et consiste à construire deux centrales en aval respectivement sous 61 m et 153 m de chute nette, alors que celles en amont auront des réserves d’eau d’une

1) La notion de justice et de droit romain Ulpien donne la définition suivante de la justice : « la justice consiste dans la volonté d’attribuer à chacun son droit ». _Notion Justice distributive (attribué à phil. Grecque) _Notion Justice communautative (répond au principe d'équivalence) _Juristes romains se fondent sur ces deux types de justice pour en dégager un certain nombre de conséquence lorsqu’un litige apparaît, il se pose la question suivante : « Pourquoi y a-t-il eu litige ? » et

(synonymes). Avant la révolution française les juristes de l'AR parlait de droit criminel pour désigner le droit pénal. Daniel Jousse : Auteur du XVIII magistrat a Orléans (même ville que Potier ) il publie en 1771 en 4 volumes un traités de la justice criminelle. Contient beaucoup de définitions qui permettent d'approcher la conception des anciens auteurs sur le droit pénal . Le Droit pénal a connu un bouleversement complet à la suite de la révolution française encore plus grand que celui connu

erreurs passé. L’étude de l’histoire du droit est technique et non général. Il faut éviter à tout pris de se borner à l’histoire récente du droit, mais aussi à ses bases tel est l’exemple le plus historique en matière de droit avec l’exemple Gréco-romain, avec l’apport du christianisme (Rome, Athènes, Jérusalem). Il faut « former l’homme par la connaissance de l’homme ». Il faut distinguer institutions, Juridiques. Institutions, ce sont les éléments stables d’une société, ces structures, il faut se

qui existe avant l'antiquité conventionnellement définie, au cours du XIXème siècle s'est fixer cette dichotomie, selon la vision traditionnelle, l'antiquité commence au Vème siècle avant JC et se termine au Vème après JC avec la chute de l'empire romain (1476). Va souvent avec le néolithique. -Axiologie : Axios : valeur : ce qui relève des valeurs. -Les documents pratiques de la Haute Antiquité donnent la valeur au droit. Section 1 : Aux sources de l'unité des conceptions juridique : l'héritage

sont inhérentes à toute organisation sociale. Comment canaliser cet aspect, cette caractéristique de l’homme ? Il faut mettre en place une justice n’étant pas une justice individuelle. Au départ, on l’a qualifiera de justice « collective ou communautaire ». La mise en place de cette justice publique est essentielle. 1. L’établissement d’une justice publique : La société va exercer un contrôle pouvant prendre diverses formes et dont le but est de limiter le droit à l’exercice de la vengeance

sociétés sans Etat, mais il peut quand même y avoir du droit. On voit se dessiner la une différence entre deux formes de droit: le droit normatif et le droit consensuel (droit fondé sur un accord entre les membres de la société). Par exemple le droit romain est normatif alors que le droit monarchique ou celui de la période féodale sont consensuel. Tout droit suppose une sanction, mais s’il n'y a pas d'Etat? Il y a quand même des sanctions, elles ne sont pas écrites, puisque le droit lui-même ne l'est

10 Section 2. La renaissance des droits savants, une renaissance juridique = question de la réception du droit romain / critère de distinction. Le critère choisi sera celui de la finalité des règles : si la règle a pour but de protéger un intérêt privé, elle sera classée dans le droit privé, si au contraire la règle a pour finalité la protection de l’utilité publique, elle sera classée dans le droit public. A partir de cette distinction parfois exagérément rigide et d’autrefois moins rigoureuse…

Dubois. Introduction Générale. : 1) La notion de droit : Définition et caractère. La notion de droit est difficile à cerner. Les définitions du Droit son multiple, imprécise voir même parfois farfelue. Ex de définition de droit: Rome (Les romains sont les grands juristes) = Dans l’antiquité été considéré comme « JUS ARS AEQUI ET BONNI » Une définition latin le droit serai l’art du bon et du juste. ULPIEN. Littérature romanesque française : FLAUBERT : « On ne sait pas ce que c’est » L’homme

L’agencement romain ; La Cité telle que la promeut Rome a des singularités. La formation de la Cité est plus lente pour deux raisons : on assiste à un glissement du pouvoir d’autre part, il y a une intégration sociale et juridique de tous les habitants du territoire de la Cité. Donc, cette intégration provoque un ralentissement de la mise en place des cités. Dans cette cité va être établie des organes politiques plus complexes. En effet, de la constitution de la cité, l’esprit juridique des romains est