Justice Seigneuriale Justice Archaïque

Dans la société médiévale morcelée, il existe plusieurs types de justice : la justice du roi, de l’église, des villes et la justice du seigneur. C’est cette dernière, la justice seigneuriale, qui fera l’objet de notre sujet. Au Moyen Age, cette justice est très répandue et peut être divisée en 2 catégories : • La justice féodale qui juge les litiges entre les seigneurs et ses vassaux à propos de leurs contrats vassaliques. • La justice foncière qui règle les litiges concernant la concession de terres

Au Moyen Âge la justice est un droit essentiel, il permet à son propriétaire de trancher un conflit, de faire des établissements ou des bans. Dans la société médiévale, les catégories de justice sont nombreuses d’où la difficulté d’en traiter. En effet il y a les justices du Roi, de l’Eglise, des villes et des seigneurs. La justice dans la seigneurie revêt de multiples aspects, de multiples facettes. La justice seigneuriale, banale ou territoriale s’exerce lorsqu’il y a un litige entre le seigneur

A la période de l’ancien régime près de 97% des sujets de France sont issus du tiers état, le tiers état étant sous la totale juridiction du droit seigneurial celui-ci occupait une place très importante dans la société de l’époque. Ce document est un extrait de droits seigneuriaux sur la seigneurie d’Essigey (Domaine proche de la ville de Dijon en Bourgogne) concernant la période de l’ancien régime, c'est-à-dire une liste de tous les privilèges et impôt que possède et perçoit le seigneur sur son

banalités pour pouvoir utiliser le moulin. On distingue aussi les communaux qui sont des parcelles de terre misent en commun à disposition du bétail. La Seigneurie est enfin un lieu ou s’exerce le pouvoir : on y trouve le gibet qui sert de justice seigneuriale, c’est la potence. A partir du XII et XIII e siècle, les paysans se regroupent pour se mettre sous la protection du seigneur et de Dieu et se créent les premiers villages ce qui va permettre au seigneur de dominer. Le château fort symbolise

La justice au quotidien Malgré la multiplicité des justices, les justices diffèrent peu. La justice seigneuriale couvre la majeure partie du territoire. On n’a pas un Moyen Age linéaire. La justice évolue à partir du XIIe siècle. On voit disparaître des pratiques, telles que l’ordalie. I. L’organisation de la justice : l’exemple d’une justice seigneuriale La majorité des seigneuries sont en place au XIe siècle. Ces seigneuries se définissent tant par un territoire que par un ensemble de

INSTITUTIONS JUDICIAIRES ET PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA PROCEDURE La justice ? Elle est au cœur de la vie sociale, du contrat social (Rousseau, voir cours T°ES). Elle est donc importante. C’est elle qui est au cœur de nos relations : elle va trancher nos litiges, càd lorsqu’une difficulté de rapport humain apparaît pour le résoudre on a recours à la règle de droit (organiser juridiquement nos rapport) et la justice (application de la règle de droit au litige). Ces litiges résultent de notre

Suite Féodalité 1/ Lundi 16 Janvier : I_ la justice Au 11ème siècle, les institut° reprennent… grâce : * aux vassaux qui vont remplacer les Scabinis * au fur et à mesure que la hiérarchie féodale se précise les seigneurs ses plus puissants vont pouvoir de nouveaux faire respecter leur décis°. (EX : le roi de France va de nouveau oser faire comparaître le défendeur = celui qui est accusé, et faire assurer l’exécut° de la sentence_ 1108 roi Misses le Gros, le roi somme sans succès le Sire

judiciaire: institution fait référence a ce qui a été établie par les hommes (à la différence de ce qui a été opéré par la nature), vient du verbe statuer au sens d'établir. Judiciaire doit être pris dans son sens éthymologique relatif au sens de la justice, trancher les litiges en fonction de règles de droits pré établie. On ne prend pas compte ici d'une distinction traditionnelle entre l'ordre administratif et l'ordre judiciaire (on traitera les 2 ici). L'expression institution judiciaire désigne

INSTITUTUTIONS JUDICIAIRES Institutions vient du mot instituer au sens d’établir. Il désigne ce qui est relatif à l’administration de la justice, cela renvoi à l’acte de trancher des litiges en fonction de règles préétablies. Introduction : Toute société dispose de juges chargés de rendre des jugements quelle que soit cette société. La fonction de juge occupe une fonction centrale dans la relation entre les hommes, elle apparait comme une nécessité car une vie en société entraine une contestation

Lorsqu'il en avait obtenu la concession par le souverain, le seigneur, représenté par des juges, pouvait rendre la justice sur l'étendue de sa seigneurie. Le seigneur de Gaudreville avait ainsi, le droit de haute, moyenne et basse justice. En matière de haute justice, il pouvait, par exemple, juger les crimes, nommer des tuteurs et curateurs, faire la police… La moyenne justice lui permettait, entre autres, d'inspecter les poids et mesures, juger certaines affaires civiles, des délits et crimes