Justinien

codes ont inspiré les autres codes. A partir de ces codes on commence à codifier largement dans l’Empire. Ce sont des œuvres privées. 2) Des monuments du droit au service de l’Empire. Deux grands Empereur codificateurs : THEODOSE (408-450) JUSTINIEN (483-565) a) Le code théodosien. Ce code à la volonté d’unifier l’Empire. THEODOSE II à l’initiative de ce travail. Le 20 décembre 435 met en place une commission de codification qui est composé de 16 hauts fonctionnaires choisis par l’Empereur

s’oppose ainsi de manière virulente à l’autorité pontificale c’est parce que nous sommes en pleine période d’affirmation du pouvoir royal. En effet au XIIème siècle est redécouvert le corpus de Justinien, on redécouvre ainsi le droit romain rédigé par l’empereur Justinien en 533.Cette découverte du code justinien permet de redécouvrir les constitutions impériales, où l’empereur était le représentant de Dieu, le chef de l’Eglise de l’Empire. Sur la base de ces redécouvertes, Philippe le Bel va se prétendre

dans les années 230-240 et le droit romain post classique ou tardif qui correspond au bas empire et qui englobe l’anarchie militaire, la tétrarchie, la dynastie constantinienne avec le passage au christianisme et on ira en 476 et jusqu’à l’époque justinienne dans les années 530. Section 1 : Les sources de l’ancien droit romain Origines de Rome qui va de 753 jusqu’au milieu du 2ème siècle avant JC. Cette période de l’histoire de Rome correspond d’un point de vu politique à l’époque royale depuis Romulus

FICHES HDO SECTION I. Essence de la notion d’obligation §1. Les plus anciennes définitions de la notion d’obligation Les premiers sont les juristes romains - Institutes de Justinien, au livre III, titre 13, 1er fragment « lien de droit (vinculum juris) par lequel nous sommes astreint à la nécessité (necessitas = contrainte) de payer qq chose (alicujus solvendae rei) conformément au droit de notre Cité. » A. Vinculum juris Lien de droit : qq chose de passif ≠de la créance. Tout obligation

occident, le droit public tient la première place dans ce code. A) La codification du droit dans la partie orientale de l’Empire : Corpus Juris Civilis de Justinien Après la chute de l’empire d’occident en 456, celui d’orient se maintient. Entre 528 et 554 de nombreuses compilations juridiques sous le nom de corpus juris civilis ou compilations de Justinien. Sa volonté est de restaurer la grandeur de l’empire de Constantinople en restaurant son droit. Il confie a Tribonien la mission de compiler le droit

dans l’espace méditerranéen A- l’empiRe byzantin 1- la tentative de ReconstitueR l’empiRe Romain uni de Théodose (d’avant 395) Au début du 5e siècle, Justinien devient empereur byzantin (527-565) L’empire romain d’occident est divisé en plusieurs royaumes par les barbares. L’empire romain d’orient continue d’exister. Justinien essaye de reconstituer l’ancien empire romain, par les conquêtes. Après sa mort, l’empire se réduit peu à peu mais il existe jusqu’en 1453. 2- Un empereur

source de droit finit par se tarir. Il faut alors attendre le XIIe siècle pour qu’elle retrouve la place qu’elle avait occupée pendant l’époque classique. C’est cette renaissance de la doctrine qui sera la cause de la découverte des compilations de Justinien. Paragraphe 3 : Le développement d’une législation royale. A- Aux origines de la législation royale : Les sénatus consultes. Ils sont apparus au II siècle avant notre ère. Ce sont des décisions rendues par le Sénat Sous la République romaine

grégoriens et harmogenien mais elle est complete . Il va demeurer en occident jusqu’à la chute de l’empire en 476 mais mm apres il va garder une importance considerable. En orient en revanche, ce code va ê detroné assez rapidement par les compilations de Justinien mais cette nouveauté de science du drt va connaitre de profonde mutation . c) l’evolution de la doctrine. A partir du 4eme les œuvres des juristes change de caractere. Elles se caractérisent par un souci de classification et de simplification des

comment elle va l’obtenir. Au 6ème siècle Justinien, empereur de l’époque trouve que le droit romain est devenu confus. Donc il prend la décision de réunir des jurisconsulte pour remettre de l’ordre et d’organiser la matière. Ils élaborent le Code Justinien. Ce dernier était divisé en 3 parties : les personnes, les choses et enfin les actions. Tous ceux qui ont travaillés sous la direction de Bonaparte avaient appris le droit à travers ce Code Justinien. Tout est fait pour les personnes. Cambacérès

 487493). CHRONOLOGIE INDICATIVE DES TEMPS « BARBARES » AU XIXe SIECLE. 506 : Promulgation du Bréviaire d’Alaric. 510 : Promulgation de la loi salique. 527-565 : Règne de Justinien, Empereur romain d’Orient. 533 : Promulgation des Institutes et du Digeste de Justinien. 534 : Promulgation du Code de Justinien. 650-720 : Invasions arabes en Afrique du Nord, Espagne, Gaule franque. 732 : Charles Martel arrête l’invasion arabe à Poitiers. 751 : Début de la dynastie carolingienne. 800