Justinien

Rome comme aujourd’hui le droit est partout c’est un élément structurant. Les romains ont accomplie tout un processus complexe. L’histoire est censée avoir débuté en 753 avant JC, date mythologique. Et elle se finit en 565, mort de l’empereur Justinien, cette date ne vaut que pour l’histoire juridique parce que l’empire romain a connus différentes morts : * 476 de notre ère c’est la date de disparition de l’empire romain d’occident, la ville de Rome est prise par des barbares et il y a un

On retrouve cette division tripartite dans les Codes Justiniens : admodum impubes ( infans ) , infanti proximus et pubertati proximus ( 0-7 , 7-10 , 10-14 ) . Le pubertati était considéré comme adulte (malita supplet aetatem ). S'il était suis juris il pouvait choisir entre les verges ou la réparation, s il était alieni juris, alors le pater familias décidait entre la réparation (fois 2 en général ) et l'abandon noxal. Les Codes Justiniens définissaient la puberté de 14 ans pour les garçons et

qui reprend lui-même une citation de Celse, philosophe romain du IIè siècle. Ainsi, le texte date de 1234, période du Moyen-Age centrale. Le droit romain est déjà connu à travers le code Théodosien, et certaines disposition copié du Code de Justinien et des Institutes. Le digeste, la partie la plus importante du Corpus Juris Civil est remis en circulation, pour la première fois, au début du XIè siècle. Le digeste est séparé en trois livres, le premier à être diffusé étant donc le digeste vieux

d’un scribe si on ne savait pas lire et écrire. * La période du bas empire : Jusqu’à Justinien. Cette période se caractérise par le fait que l’empereur devient absolu, le droit apparait comme un instrument de pouvoir ; ce qui conduit à la codification, plus il y a de textes plus il devient nécessaire de codifier ces textes. Les premiers codes importants publics ce sont les compilations de Justinien (Codex juris civilis). Les institutes sont un manuel à l’usage des étudiants. Digeste puis

a portee générale Décrets: émanent du cseil impérial (pouv executif) Mandats:règles administratives Rescrits: lettres envoyées a l'empereur pr demander des cseils juridiques -code theodosien -corpus iuris civilis de justinien forme de 4 parties( le Digste/les instituts / le code/les nouvelles) La jurisprudence , source officielle .. c elle qui a fait la différence entre les jus civilis, jus gentium et jus naturale. ( syllogisme , analogie , a partir

peu près à l’Île de France. Cependant, l’idée d’un Roi suprême législateur est entretenue par différents intellectuels qui puisent ce concept des capitulaires carolingiens, mais aussi du Corpus Juris Civilis de l’empereur d’orient du 6ème siècle Justinien. Peu à peu, l’entourage royal est acquit à cette idée, et fort de cette influence, les rois capétiens cherchent à entendre leur pouvoir dès le XIIème siècle. Ils n’accordent alors plus seulement des faveurs, mais formulent des injonctions. Le règne

constitutions impériales édictées depuis le 1er siècle APJC cela aura valeur législative sur l‘ensemble de l’empire. Au siècle suivant (début du XIe s), l’empereur Justinien va vouloir reprendre à son compte la codification du droit impérial, mais de manière plus ample. De cette volonté vont naitre 4 documents majeurs d’abord le code de Justinien qui rassemble les constitutions impériales édictées depuis le début de l’histoire Romaine regroupé en 12 livres, ensuite le Digeste qui regroupe toute la doctrine

Titre III : Le droit des Obligations au Bas Empire. La crise des III° et IV° siècles PC. Potentes et Humiles, créanciers et débiteurs. Empire d’occident et Empire d’Orient. La loi des citations. La procédure extraordinaire. Les compilations de Justinien. Le Corpus juris civilis : Code, Digeste, Institutes et Novelles. Les certitudes et le poids des habitudes. Chapitre 1 : Le pragmatisme du droit des obligations Section 1 : La renaissance du formalisme par l’écrit. Syngrapha et Chirographum.

impériales promulguées depuis Constantin. Le code théodosien demeurera en vigueur jusqu’à la promulgation de celui de Justinien. La seconde codification de l’histoire est due à un empereur d’Orient, Justinien ; commencée à partir de 528, ce travail est confié à un comité de spécialistes de l’époque. La nouvelle codification sera publiée en 2 temps, d’&abord en 529 puis en 534. Le code justinien comportera 4 parties (dont 3 qui nous importent) : - 1 : les textes - 2 : synthèses des principaux travaux doctrinaux

le code Theodosien aura une influence moins grande car il va être remplacé au VI ème siècle par le code Justinien. D. Les compilations de Justinien 1. Le Code Justinien est un empereur romain d’orient qui arrive au pouvoir en 527 et règne jusqu’en 565. La codification du droit apparait déjà insuffisante, de nombreuses constitutions impériales nouvelles sont venues s’ajouter. Justinien sait qu’il manque une compilation importante : jurisprudence. Il veut être à l’origine d’un nouveau recueil