L Administration De La Justice Romaine

751/987 époque carolingienne avec Pépin Lebref. 987/1792 époque des capétiens avec Huges Capet. 1792 République Introduction : Définition du « droit » : (Celse, rapportée par Ulpien) Le droit est dans l'antiquité romaine avec Ulpien qui est un des plus célèbre juriste romain. «  Jus est ars boni et aequi ». Art du bon et de l’équitable. L'homme cherche a obtenir une finalité complète afin d'atteindre un but recherché. L'art comme rendre à chacun ce qu'il lui est du. Cela fait appel à des

universelle. 1ere caract citoyenneté romaine : communauté plus juridique que poli. Le citoyen romain fai parti communoté (civitas) comme en grece. Def romaine citoyenneté abs de ref a une territoire , c diff en grece Dc on accorde la citoyenneté a ds gen qui n etai pa arome La citoyenneté requiert soumission a une loi commune ( respect institution republiciane et empir romain ) 2em caract grde tolerance ( acepte que ls peuple garde leur propre administration).dif en grece car pas constitution

le voir afichage Dix thèmes différents: les fondements du droit, la loi, la citoyenneté (en Grèce et à Rome), les régimes politiques, l’Etat, les institutions du droit privé, les sources du droit, la justice, les moyens de droit; la peine, la preuve, les grandes catégories du droit privé romain. Introduction: Question de la définition du droit? Tenter de donner une définition du droit recevable est une impasse. Il existe autant d’auteurs que de définitions. Philosophe du droit; Michel Troper:

d'un corps vivant qui remplit une fonction utile à la vie (Larousse, 1985)• March et Simon (1993) Une organisation se définit comme un ensemble d'individus ou de groupes d'individus en interaction, ayant un but collectif, - une entreprise, une administration publique, une équipe de sport, un syndicat, un parti politique, une association etc. mais dont les préférences, les informations, les intérêts et les connaissances Individuelles ou particulières peuvent diverger, et sauf exception, divergent le

droit de « propriété ». A partir du moment où le dépôt est enregistré par l’INPI ou par les administrations internationale, communautaire, nationales étrangères toute imitation de cette création ou de cette invention dans les pays couverts par l’enregistrement est considérée comme un « vol » de la « propriété » du créateur ou de l’inventeur. Le propriétaire légitime peut alors lancer une action en justice contre l’imitateur ou le contrefacteur. 3.2. L’INPI80 C’est un établissement public créé par

n’évoquant pas le problème en ses termes actuels. Tout est donc question d’interprétation. Le rapport à Thémis (déesse de la Justice) Trois attributs : * La balance (juste proportions de ce qui est pesé) * Le glaive (pour châtier) * Bandeau sur les yeux (à parti du XVI° siècle, symbolise l’impartialité) Sans la Justice, le droit n’est rien et sans la force, la Justice n’est rien non plus. Le droit comme reflet d’un ordre. La découverte du droit. 1. La coutume Les coutumes sont

constitution. (Le droit favorise des évolutions : le droit est là pour accompagner des évolutions (économiques…).Le droit est une référence de base mais aussi l’accompagnement des transformations. ( Le droit a pour ambition d’exprimer un idéal (de justice, de progrès, de paix, d’harmonie, moral…). Le droit apparaît comme un modèle de comportement exprimant des valeurs supérieures. Il donne un sens aux autres objectifs cités précédemment. Le droit est souvent très proche d’un idéal religieux. Cf. idéal

Le nom du roi n’est pas précédé de ce signe, dans le prologue il est présenté comme dévoué aux divinités, à leur temple ; mais la fonction assignée au roi n’est pas la prière, il n’est pas prêtre, la fonction royale est la direction du peuple avec justice. C’est pour cela qu’il doit établir le droit dans le pays ; il répond ainsi à l’impératif divin. La religion va appuyer les prétentions politiques du roi qui vise à la domination du monde. Voilà aussi à quoi peut servir le droit. 2) la prétention

administratif. On ne sait pas précisément quand il est apparu, mais on trouve à Babylon, en Egypte, chez les Grecques et les romains des règles d'organisation de la cité. C'est un anachronisme de dire qu'à l'époque il s'agissait de droit administratif. Le droit administratif de Rome s'effondre avec l'empire romain, il n'est plus alors conservé que dans les droits dits Savants, soit le droit romain non appliqué mais aussi Cultivé par l'Église. Il y a un néo droit administratif qui renaît avec les cités, les

pas propriétaire de ce texte  Histoire du droit Régine Beauthier Histoire du droit et des institutions PROLOGUE : De l’Empire romain aux royaumes barbares I. L’héritage romain A. Aperçu de l’histoire politique et constitutionnelle L’Empire romain est une énorme organisation politique. Succédant à la Royauté et à la République, il a débuté au moment de l’émergence du christianisme, ce qui n’est peut-être pas une coïncidence car