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Nouvelles mesures relatives à la taxe de formation professionnelle Avenue des martyrs immeuble Kallel 3ème étage 3027 SFAX. Téléphone : 74 403 975 - Fax : 74 408 201 Adresse électronique : fyac.audit@gmail.com Cabinet FYAC 1/12 Février 2009 Nouvelles mesures relatives à la taxe de formation professionnelle NOUVELLES DISPOSITIONS relatives à la taxe de formation professionnelle Cabinet FYAC 2/12 Février 2009 Nouvelles mesures relatives à la taxe de formation professionnelle

2) Le titre je donnerais a ma visite guidée : L’architecture autour de la Place d’Armes 3) Le thème et son explication : a) Ce thème est important, car c’est une place publique riche en histoire et en architecture. « La place est ouverte en 1693 et devient une place publique mais appartient toujours aux Sulpiciens : c'était alors le parvis de la première église de Ville-Marie située dans l'axe de la rue Notre-Dame. Après la construction de la basilique Notre-Dame et la démolition de la première

Secrétariat SESSION 2012 Epreuve E2 : Etude à caractère professionnel Thème : La conception d’un archivage numérique LOGO ENTREPRISE Etablissement : SOMMAIRE PRESENTATION DE L’ENTREPRISE ORGANIGRAMME INTRODUCTION CONCEPTION CONCLUSION ANNEXES PRESENTATION DE L’ENTREPRISE Toutes les informations sur l’entreprise L’agence a été créée en 1966 afin d’apporter son savoir faire

de VAE, portant mention de la décision de recevabilité, est conservé par les services académiques. Septembre 2003 Votre demande : fiches 1 et 12 Votre identité : fiches 2 et 3 Votre expérience : fiches 4 à 8 Votre formation : fiches 9 et 10 Vos diplômes, titres et certificats : fiche 11 Livret 1 votre demande Demande de validation des acquis de l’expérience Article L.335-5 du code de l’Éducation – Décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 CAP

INSCRIPTION DES CANDIDATS ............................................................................ 4 1.1 CONDITIONS D’INSCRIPTION ........................................................................................ 4 1.2 PIECES ADMINISTRATIVES A FOURNIR ..................................................................... 6 1.3 DATES ET PROCEDURE D’INSCRIPTION ..................................................................... 7 1.4 COUT DES EPREUVES DE SELECTION .......................

LIVRE III : LES INSTITUTIONS REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL Art. L2322-4 p.191 Nota : Art. L2322-4 Lorsqu'une unité économique et sociale regroupant cinquante salariés ou plus est reconnue par convention ou par décision de justice entre plusieurs entreprises juridiquement distinctes, la mise en place d'un comité d'entreprise commun est obligatoire. Nota : Art. L2322-5 Dans chaque entreprise, à défaut d'accord entre l'employeur et les organisations syndicales intéressées conclu selon

habitants et plus ____ MÉMENTO à l’usage des candidats décembre 2007 1 SOMMAIRE 1. GENERALITES ......................................................................................................................................................4 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.5. 2. CHAMP D’APPLICATION ..................................................................................................................................4 TEXTES APPLICABLES A L’ELECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

consacré à la matière et ce serait cet intitulé qui serait choisi. L'idée est que ce cours ne traitera pas que des l'exécution ou de l'exécution forcée. §1 : Contours de la matière A) L'objet de la matière L'objet du droit des exécutions forcées, comme son nom l'indique tend à assurer l'exécution des obligations, qu'elle que soit la source de l'obligation, contractuelle, légale, délictuelle... Le rapport d'obligation s'éteint normalement par l'exécution volontaire à l'échéance

Un jeu gratuit et sans obligation d'achat dénommé : "Jeu Agendas FORUM – Lequel est à qui ?". Ce jeu est accessible à l'adresse Internet: http://www.agendas-forum.fr Toutes les marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur le site ainsi que sur les sites auxquels celui-ci permet l'accès par l'intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction

particulières, transitoires et finales ..................30 Titre 1 - Dispositions générales Art.1.- 1) La présente loi régit les rapports de travail entre les travailleurs et les employeurs ainsi qu’entre ces derniers et les apprentis placés sous leur autorité. 2) Est considéré comme « travailleur » au sens de la présente loi, quels que soient son sexe et sa nationalité, toute personne qui s’est engagée à mettre son activité professionnelle moyennant rémunération, sous la direction et l’autorité