L Aveu Et Serment

« L’Horreur du premier aveu »Idée principale : Le passage intitulé « Horreur du premier aveu » est bien une mise en scène de la puissance du philtre sur l’amour impossible entre Tristan et Iseut. Idée secondaire : La culpabilité de Tristan E.F : Parallélisme Répétition d’une construction syntaxique (AB/BA) « Iseut est votre femme, et moi votre vassal. Iseut est votre femme et moi votre fils. Iseut est votre femme, et ne peut pas m’aimer » (L.60-62) Déduction : Montre la gravité de la trahison

exemple : naissance) Comment prouver ? AJ FJ <1500€ = preuve est libre. Tous les moyens de preuve. Preuve par tous moyens : Ecrits Présomption Témoignages Serment (décisoire (demande de l’autre parti et dont l’issu du litige dépend) et supplétoire (demande du juge)) Aveu (judiciaire ou extra-judiciaire) >1500€ = preuve parfaite Serment décisoire Aveu judiciaire

moyen, ou preuve imparfaite, peut être un témoignage, un aveu, un serment ou une présomption de fait (conséquences que l’on peut tirer d’un fait connu à un fait inconnu). Les exceptions : certains faits juridiques particulièrement important requièrent la preuve par écrit : naissance et mort. Preuves parfaites : Ecrit (acte authentique, acte sous seing privé) Aveu judiciaire Serment décisoire Preuves imparfaites : Témoignage Indice Serment supplétoire Commencement de preuve par écrit III/ Charge

fait ou d’acte juridique. Les faits juridiques relèvent de la preuve libre : tous les moyens de preuve sont admis (ex : présomptions, témoignages, écrit, aveu, serment…). Tandis que les actes juridiques relèvent du système de la preuve libre s’ils sont d’un montant inférieur à 1 500 euros et du système de la preuve parfaire (écrit, aveu et serment) s’ils dépassent ce montant. ° Règles applicables aux actes juridiques : Si le contrat peut être valablement formé par le seul échange des consentements

Les modes de preuve Méthodes admises par le droit afin que les plaideurs fassent entendre leurs arguments. Code Civil prévoit 5 modes de preuve : - littérale : toute sorte d’écrits - testimoniale : témoignage - présomption - aveu - serment CPC prévoit différentes mesures d’instruction : -constat -consultation -expertise A- Les preuves parfaites Elles se suffisent à elles-mêmes, forment la conviction du juge qui n’a pas à apprécier. Elle lie le juge jusqu’à preuve

prêter un serment devant le juge ; et l’ordalie va être là pour vérifier ou non la véracité du serment. L’ordalie unilatérale : c’est soumettre l’accusé à un élément révélateur (l’eau ou le feu) qui est censé montrer de manière irréfutable, de manière visible, de quelle coté se trouve le bon droit. En fait ces éléments révélateurs ne sont pas là pour rétablir la réalité d’un fait matériel concernant l’infraction ou le crime ; mais sont simplement là pour révéler si celui qui a prêté serment est

l'autre partie. Un aveu est une déclaration par laquelle une personne reconnaît l'existence d'un fait pouvant entrainer des conséquences juridiques pour lui.. Si cet aveu est réalisé devant une instance de justice sa force probante est absolue, l'aveu est alors dit judiciaire. Si l'aveu est réalisé en dehors des instances judiciaires, sa force probante est relative/ extra-judiciaire. Témoignage Tout le monde peut témoigner, sous réserve d'accepter de prêter un serment. Une personne qui a participe

sa conviction. En droit pénal français c’est le système de la preuve morale qui est appliquée. En effet, les divers modes de preuve n’ont que la valeur que veut bien leur accorder la juridiction puisqu’en cette matière, aucune preuve pas même un aveu ne lie le magistrat. En droit civil c’est un système mixte qui est retenu par le législateur puisque dans certains cas l’admissibilité des procédés de preuve est définie par la loi tandis que dans d’autres circonstances tous les éléments de preuve

(présomption légale)déduire 1 fait inconnu (vitesse) d’1 fait reconnu (expertise) II/ Mode de preuve * Les parfaites : écrit (de l’écrit signé , le document , c l’authenticité de la personne= électronique) Aveu, Serment, Décisoire. * Les imparfaites : témoignage, - serment supplétoire. Présomption de la question. III/ l’admissibilité de la preuve 1) Acte juridique - Ecrit à partir de 1500euros. – Commencement de preuve ( on peut se dispensé de l’écrit )

démonter qu’il a commis une faute de négligence et qu’il a donné son code à un tiers. Section 2 : Règles propres à tous les procédés de preuve Preuves écrites (littérales) sont pour les témoignages et présomptions. Témoignage = preuve testimoniale. Aveu/serment = présomption Sous-section 1 : Preuve par écrit §1er : définition de l’écrit Ecrit = meilleure des preuves et pendant longtemps assimilé au support papier avec une signature manuscrite personnelle. Désormais la preuve par écrit peut être aussi