L Edit Du Preteur

------------------------------------------------- ------------------------------------------------- La doctrine : le travail des doctrines en droit (les professeurs de droit) ils font des réflexions approfondies sur leurs opinions personnelles en ce qui concerne le droit et les édites. La doctrine est une source à la condition qu’elle soit écoutée par les législateurs où elle influencera la loi, écouter par les juges où elle influencera la jurisprudence. La loi forme la source essentielle du droit pour notre système actuel.

social - Le « preteur » : organise la procedure judiciaire , traite les litiges entre citoyen romain designe le juge mais ‘nen sont pas., ils sont aussi appeler preteur urbain a partir de 242 av jc date qui voit naitre le preteur « peregrin » (etranger). En effet les institutions prevu pour toute cité romaine doivent evolué avec l’expension territorial or comment traité les nombreux litige entre citoyen romian et habitant des territoires conquis ou meme entre peregrin. Ce preteur est titulaire

droit B) Le développement de nouvelles sources à la fin de la République Le Droit est alors élaboré par le prêteur qui est un juge. Il est plus proche de la loi et du règlement. Il consiste dans les règles établies par l'édit que proclame le prêteur à son entrée en charge. Les comices fonctionnent de moins en moins. En raison de inadaptation du droit civil, l'édit du prêteur va prendre de l'importance. Il prend en compte les exigences nouvelles que la coutume et les lois ne pouvaient plus

les étrangers ne peuvent se prévaloir du droit romain, car il n'encadre QUE les romains, et donc citoyens de Rome. Pour remédier à ce problème, certains magistrats vont se faire reconnaître le droit de délivrer de nouvelles voix de droit. – le préteur : magistrat chargé de l'organisation de la justice – l'édile curule : chargé lui de la police de la cité – le gouverneur : celui qui administre un territoire conquis À partir du moment où un de ces magistrats va rentrer en charge, celui-ci va

sources institutionnelles du droit romain. Le droit émane du pouvoir créateur d’institutions. Sous la République romaine, le sénat promulgue des senatus consulte (« décrets du sénat ») sur des projets de loi que lui présentent un consul ou un préteur. Officiellement, il s’agit de "conseils" donnés aux magistrats, bien qu’en pratique, ces décrets sont souvent suivis à la lettre par les magistrats. Bien que ce ne soit qu'un avis, il est considéré comme obligatoire de le recueillir avant de soumettre

il n’y a qu’une seule magistrature, les consuls occupent toutes les fonctions du gouvernement et peu à peu d’autres magistratures vont apparaitre au fur et à mesure que l’État se développe, notamment une dédiée à la justice : la magistratures des Préteurs. 2) Les comices Comices Centuriates, les doyens qui y siègent sont classés en centuries, c’est à dire au niveau de la richesse. Dans les premières centuries, celles qui votent en premier, on retrouve les moins nombreux et

publ, homme qui exerce fonction publ, ils sont élus par les comices, mais n'importe qui ne pouvait pas ê élu, seul les membres de l'élite peuvent ê élu Il existe diff magistratures: * consul élu pour 1an, bénéficie de l'imperium * prêteur: chargé de la justice * édiles: chargé de la gestion de la ville de R * questeurs: chargé de la finance * censeur: s'occupe du recensement des citoyens * tribun: vient en aide à la plèbe 367 avt JC: l'un des consuls pouvait

intraitable voire même cruel. Il possédait une grande endurance physique et était courageux à la guerre. Il avait l’âme brillante d’un grand chef. Grâce à la protection de son cousin Trajan, qui est son tuteur, il est successivement sénateur (101), préteur (106), consul (108) et gouverneur de Syrie (117). C'est sur son lit de mort, le 8 août 117, que Trajan adopte Hadrien. Celui-ci lui succède alors à l'âge de 41 ans. Compagnon d'armes de l'empereur défunt, qui avait été un grand conquérant, Hadrien

César. *27 avant J.C: début de l'Empire Romain (principat). - -27 à 14 après JC: Règne de Auguste (Octave). - 41 à 54 après J.C: règne de Claude. ° 48 après JC: Discours de Claude => table claudienne. - 211 à 217: Règne de Caracalla. ° 212: édit de Caracalla. * 476: Fin de L'Empire romain d'Occident (attaques de barbares). *1453: Fin de l'empire romain d'Orient avec la chute de Constantinople (attaques de Constantinople par les Turcs). II. Le fonctionnement de la République Romaine &

principat avec Auguste! !130 : Le juriste Salvius Iulianus codifie les édits des prêteurs! !161 : Institutes de Gaius! !285 : Fin du Principat et début du Dominat (plus de j-c ni de sénat)! ! ! ! ! DROIT! CLASSIQUE! - 286 : Incursion des Burgondes et des Alamans dans le Nord DROIT POST! CLASSIQUE - 313 : Constantin se converti au christianisme! !376 : Les Wisigoths franchissent le Danube! !380 : Edit de Thessalonique (Théodose Ier) officialisation du catholicisme! ! - 395 :