L Empire Sous Le Principat

de plus en plus vite. Sans pour autant vouloir coller à l'actualité. - Soit le droit peut parfois anticiper les changements voire même susciter lui-même ces changements. Ex : 1981 abolition de la peine de mort. Cette évolution du droit se fait sous l'influence de facteurs, faits divers. La question des sources du droit et des facteurs matériels ou philosophiques se pose alors. On distingue : - Les sources formelles (la loi qui émane du législatif, la coutume qui émane de la société, la jurisprudence

1835 le Conseil général de l'Eure et en outre depuis 1838, la Commission des Monuments au ministère de l'Intérieur. La majeure partie des thermes et l'angle sud-ouest d'un grand édifice, que Bonnin prit pour une basilique, furent dégagés avec soin sous la direction de Robillard. La méthode des sondages fut substituée par Bonnin à celle de la mise à jour complète et progressive des substructions ; elle permit d'aller beaucoup plus vite, mais il a été prouvé depuis combien les résultats en sont arbitraires

la mère de Racine, le 28 janvier. 1642 Mort de Richelieu[2]. 1643 Mort du père de Racine, le 6 février. Racine est alors recueilli par sa grand-mère Marie Desmoulins, dont la fille Agnès (née en 1626) devait devenir abbesse de Port-Royal sous le nom de « Mère Agnès de Sainte-Thècle ». 1643 Mort de Louis XIII, Anne d’Autriche est régente. 1644-1645 Racine est recueilli à Port-Royal sur les instances de la Mère Agnès. 1648-1653 Hégémonie française en Europe (traité de Westphalie

pratiquement disparu du territoire hexagonal entre le 9ème et 12ème siècle. On ne peut pas parler d’État dans certaines civilisations. Il n’existe pas D’État Grec sous l’Antiquité. * L’Orient ancien : Il a connu des structures politiques très diverses. Il a connu la structure de la Cité (Mésopotamie) et l’Empire. Dans une Coté ou Empire, le pouvoir s’identifie à un seul homme, le Souverain. Celui-ci détient ce pouvoir pour des raisons religieuses voir magiques. Ce souverain est alors considéré

un droit oral or paradoxalement la coutume romaine était écrite. On parle de droit coutumier à Rome. Attention : il existe une mesure de la durée de l'histoire romaine. • –fondation de Rome : 21 avril 753 av JC (Rémus et Romulus avec la louve). • –Empire romain occident connaît sa chute en 476 après JC. L'histoire juridique romaine est marquée par le recul de la coutume au bénéfice du droit écrit. A la fin de l'empire romain il ne reste que la coutume résiduelle. Il y a eu une codification du droit

Histoire du droit des obligations Sommaire ! Première partie. Repères historiques du droit ! Chapitre 1. Des origines de l’ancien droit civil romain
 ! Chapitre 2. Le droit romain dans le Haut Empire romain ! Chapitre 3. Le droit romain dans l’Antiquité tardive ! Chapitre 4. Le droit français depuis le Moyen Age ! Deuxième partie. La notion d’obligation à Rome ! Chapitre 1. La définition de l’obligation selon les jurisconsultes romains
 ! Chapitre 2. La classification des obligations

Ap J-C (fin de l’empire romain d’orient, mort de l’empereur Justinien. Fin de l’empire romain d’occident en 476 Ap J-C. La séparation résulte des invasions barbares). L’empire est divisé en deux périodes : 1- Le haut empire ou principat, de 27 Av J-C à 284 Ap J-C 2- Le bas empire ou dominat, de 284 Ap J-C à 565 Ap J-C §1. La cité et la citoyenneté à Rome A- Accession à la citoyenneté A Rome, la cité est une société de droit, c’est une communauté ayant un sens juridique. Le citoyen est

intérêt notablement inférieur pour la formation du juriste contemporain, ce cours traitera essentiellement du droit privé romain. 7. 3) Distinction entre le fait et le droit. a) Dans de nombreux domaines, les Romains opposaient aux situations créées sous l'empire et dans le respect du droit, celles qui s'établissent indépendamment de lui et doivent être considérées comme de pures situations de fait. Exemples : A côté de la propriété, droit reconnu et protégé par la rei vindicatio (*) (+), il peut y

ville concurrente à Rome : Constantinople *A la mort de Constantin : 2 empires = l’un à Rome et l’un en Orient avec un empereur à Constantinople *En 332 = scission de l’empire en 2 empires distincts *à partir de 395 = 2 empires romains distincts: Orient / Occident *Chute de l'empire romain d'Occident n'équivaut pas à la chute de l'empire romain d'Orient *Intérêt pour Justinien (dates?) qui vit dans le mythe du Grand empire romain: souhaite retrouver les frontières de l'empire originel & faire

-> pouvoir déconcentré = préfet. Décentralisation : fait que les décisions ne sont plus prises par létat, mais transféré le pouvoir aux autorités centrales. 1er observation : en réalité la nation est le fruit, l’enfant, de la royauté, c’est bien sous un effet de concentration, de centralisation, de généralisation royale. La nation engendrée par la royauté. Alors qu’en Allemagne, c’est la nation dans cette perception qui est lente a émerger va conduire au premier Etat allemand (Etat confédéré)