L Epoque Franque Pouvoir Royal

période est la plus vaste (476 : chute de l’empire romain d’occident, jusqu'à R° de 1789) Titre embrasse 3 périodes : franque, féodale & monarchique. L’ancien droit ne doit être confondu avec l’Ancien Régime qui ce dernier désigne une période restreinte qui va du 16è siècle à la R°. Cette période de l’ancien régime, marque l’essor de l’Etat, l’Ancien droit est + vaste. 476-987 : époque franque (5è au 10è siècle) (987 : avènement d’Hugues Capet) Deux dynasties ont régné durant cette période : les mérovingiens

SUJET :le pouvoir royal a l époque franque La figure de Charlemagne l'emporte de beaucoup sur celle de Clovis car c'est à lui d'abord que la dynastie régnante représente ce qu'il y a de plus impressionnant politiquement et idéologiquement parce que son empire coïncide avec la chrétienté entière on tenteras de lui ressembler. A l époque franque des 481 sous les carolingiens le pouvoir royal est presque absolus mais limité par la monté de l aristocratie. Cependant a partir des carolingiens

SECTION I LA JUSTICE A L’EPOQUE FRANQUE Durant cinq siècles, depuis les invasions germaniques au début du Vane siècle au couronnement d’Hugues Capet en 987, la société connaît de profondes transformations. L’époque franque, toutefois, est généralement considérée comme débutant en 486 avec la victoire de Clovis à Soisson. Au Vane siècle en effet, se produit une rencontre entre deux civilisations totalement différentes : les romains, d’une part, qui sont présents en Gaule depuis les conquêtes de

mérovingienne A cette époque le pouvoir suprême présente un caractère différent de ce qu’il était sous l’empire romain. A Rome l’empereur romain était considéré non comme le propriétaire mais comme le dépositaire de la souveraineté. Il exerçait celle-ci au non de l’Etat. Ainsi à l’époque romaine la notion d’Etat servait a assurer la continuité du pouvoir et donnait un fondement à l’autorité impériale. Au contraire à l’époque franque sous les mérovingiens le roi considère le pouvoir royal comme sa propriété

La conception du pouvoir dans les monarchies franques Les monarchies franques s’étendent du Vème au Xème siècle après Jésus Christ. En 476, l’empire romain explose et se subdivise en plusieurs royaumes. Les barbares se partagent alors la Gaule. Les Francs du Nord font partis des territoires donné à Mérové et que ses successeurs étendent. Clovis va alors partir à la conquête de la Gaule. Il est le fondateur de la dynastie mérovingienne qui s’étend de 436 à 751. Les derniers rois mérovingiens

coutume vient sur sa répétition dans le temps, Le pouvoir législatif ( pouvoir de légiférer à la tête d'un état) peut appartenir au un roi et a un seigneur. Les sources créatives de droit varient en fonction de la force du pouvoir législatif , elles sont réguler par le peuple , le roi pou le seigneur. La notion de pouvoir a plusieurs caractères, celui qui détient le pouvoir peut dire que celui ci appartient a son patrimoine. → Pouvoir patrimonial ! = considéré comme un bien personnel. Il

Introduction : La monarchie franque. (La période franque (476 à 987)) Dans la période franque, on a 2 sous périodes : La période mérovingienne et la période carolingienne. Mérovingienne : S'arrête en 782. Carolingienne : 782 – 987 avec Charlemagne. Paragraphe 1 : La monarchie à l'époque mérovingienne. A l'époque mérovingienne, le pouvoir suprême (royauté) présente un caractère différent de ce qu'il était sous l'empire romain. A Rome, l'empereur romain était considéré non comme le propriétaire

A l'époque franque, il existait une multitude de pagus, ou comtés, des terres plus ou moins grandes qui étaient les ancêtres des civitas romaines. A la tête de chacun de ces domaines se trouvait un comte, à qui le Roi avait confié son pouvoir afin d'être représenté aux yeux des habitants de chaque comté. La fonction du comte, c'est-à-dire le rôle que celui-ci détenait, était donc définie par le roi, dans le cadre d'un pouvoir centralisé. Mais à partir de 843, l'autorité royale s'affaiblit et

Conception du pouvoir royal sous les dynasties franques Le pouvoir est la capacité légale de faire une chose. Au sens contemporain du terme cela désigne la puissance politique qui gouverne un État, autorité à laquelle est soumise chaque citoyen. Le Roi Franc est le seul roi Chrétien de tous l’Occident, à la mort de Clovis en 511, pratiquement toute la Gaulle romaine sera sous la domination Franque. C’est là qu’est créé le Regnum Francorum. La période du haut moyen âge correspond aux dynasties

Dissertation : « Le droit à l 'époque franque » Plan : La coutume et les traditions barbares A. Le respect du droit des peuples vaincus B. Le système de la personnalité des lois Les permises d'instauration du système de la territorialité A . La loi commune B. Le christianisme  Les barbares dès avant 476 et depuis longtemps représentent une véritable menace pour l'Empire d 'Occident. Une fois installés ils commencent à imposer leur modèle politique rudimentaire . La Gaule