L Influence Du Droit Romain

considérable, il sera regardé comme le fondateur de la monarchie française pourtant il appartient à la dynastie mérovingienne. Pourquoi fait ont référence à Mérovée pour désigner ces rois de la 1ere dynastie ? Mérovée a été le compagnon de ce général romain qui a combattu au champ catalaunique et au terme de cette bataille les Huns (sous le commandement d’Attila) ont été défaits. Dans cette défaite d’Attila, les champs catalauniques marque cette implanta° des francs dans les gaules. Ces deux personnages

Un système juridique spécifique Il sera question de montrer que le droit féodal est basé en grande partie sur la coutume (A), mais est aussi un prolongement des droits savants (B) A / La prééminence de la coutume durant la féodalité Avec le déclin de l’autorité royale, la source législative chute aussi. Et c’est par la coutume que va être comblé le vide juridique. En effet, le droit coutumier est la première source du droit. La coutume est un ensemble de règles qui s’imposent à tous en fonction

des similitudes. Ce document soumis à exercice est un extrait de Dictatus Papae, un recueil de vingt-sept articles, rédigé en 1075 par le Pape Grégoire VII. Il s'agit de droit canonique car emprunt de la religion, dont le but est de légitimer la suprématie du Pape, pour retrouver la liberté qu'ils possédaient à l'époque romaine. Il est intéressant de savoir que ce document marque l'essor de l’Église, à une époque où elle était passée au second plan, le Pape n'est pas le chef de l’Église, face

s’organise autour de la notion d’état mais également le début d’une querelle sociale marquée par une opposition entre patricien et les plébéiens. (ce sont eux qui vont détrôner le dernier roi romain. (Tarquin superbe). La royauté est remplacée par un système politique connu sous le nom de république. La république romaine n’a rien d’une démocratie. C’est une sorte de système mixte : éléments de royauté, de démocratie, et aristocratique. Ce système est le fruit d’une théorie aristotélicienne mise en place

TD histoire du droit séance 3 Le pluralisme politique du moyen age et la transition de la personnalité des lois à la territorialité du droit. A la chute de l'empire roman d'occident, et l'europe va recuperer un heritage juridique du droit romain ,que va passer dun droit commun «  Jus commune » et également des droits propres locaux comme la coutume les legislations royales etc, appelé «  Jus propria ». Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous

11-12-13 FONDEMENTS DU DROIT Introduction générale Résumé de la première séance n  Le droit se fonde sur la force: Plusieurs philosophes ont cru que le droit avait sa source dans la force. Il existe une loi du plus fort et un droit du plus fort. FORCE Plusieurs philosophes dont Thomas Hobbes(1588-1679) pensent que les hommes à l’état de nature se croient le droit de tout faire; ils luttent ainsi contre les autres dans une guerre sans merci et sans fin. n  Dans ces conditions le

fin du XI ce sont ls clercs qui vont promouvoir la redecouverte du drt de J,redecouverte a la faveur de e mouvt de renouveau a la fois pol et intel appelée la reforme gregorienne. Cette réforme va permettre cette resurgence. A-LE PRESTIGE DU DRT ROMAIN AUX YEUX DES CLERCS Ce prestige se manifeste en particulier dans ll'entourage immédiat des papes. Parce qu'on est en it. Mais surtout parce que pour l'entourage des papes le drt r constitu le meilleur outil pour gerer ls affaires temporelles de

HISTOIRE DU DROIT PRIVE - 753 à 476 : Droit romain - 753 à -150 : ancien droit romain. Procédure des actions de la loi. - 451 et - 450 : promulgation de la Loi des 12 Tables qui met en place la procédure des actions de la loi. Cette Loi est une véritable révolution juridique et met en place cinq cas dans lesquels il est possible d’engager une action dont deux concernent le droit des obligations. - 150 à 284 : droit classique. La procédure des actions de la loi montrant ses limites on

citoyenneté à la Gaule romaine : les tables claudiennes - L’extension de la citoyenneté à l’ensemble de l’empire : édit de Caracalla Karine Ramondy, Paris IV-IUFM, groupe académique lycée Problématiques à envisager - Confronter les deux approches très différentes de la citoyenneté au niveau conceptuel et territorial - Importance de la pérennité de l’empire liée à l’octroi de la citoyenneté romaine aux peuples conquis. - Modification de le signification de la citoyenneté romaine entre le début du Ier

HISTOIRE DU DROIT Quelles sont les sources du droit français ? Contenues dans les lois : autorité publique Le droit peut aussi venir des juges : la jurisprudence Les juges ont en effet un pouvoir de juridiction Dans certaines circonstances les décisions rendues par le juge vont s’imposer et faire jurisprudence. Le droit qu’on appel la doctrine peut influencer les législateurs et les juges, lorsque la doctrine est exécutée, elle contribue aussi à la création du droit.Loi=source essentielle