L Uemoa

pour l’internationalisation des produits de la SENJUS. Ces pays ont été choisit pour plusieurs raisons a savoir • leur appartenance a la même zone géographique qui est un atout de taille car en effet ces trois pays appartiennent a l UEMOA ce qui peut réduire considérablement les tarifs douaniers et donc réduire par conséquent les couts. • puisqu’ils sont géographiquement proches les habitudes alimentaires peuvent le plus souvent être les mêmes et dans ce cas l écoulement des

Jordanie) •en 2000 : avec les pays membres de l’Union Européenne et de l’Association Européenne de Libre-échange • en 2006: avec la Turquie et les Etats-Unis un accord commercial et d’investissement avec l’Union Economique et Monétaire OuestAfricaine (UEMOA) et la Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale(CEMAC) 2-Impact des accords sur le monde organisationnel marocain : Aujourd’hui on dit que la mondialisation répond à un besoin de plus en plus accru de la compétitivité et de flexibilité

l’opération soit passée. 1. Les cartes privatives Les cartes privatives (annexe 04) sont des cartes multifonctions utilisables que sur les GAB du réseau BIB. Il s’agit de la carte WARI et de la carte CAURIS. Depuis 2007, dans le cadre du GIM UEMOA les cartes WARI et CAURIS ont été homologués pour devenir des cartes sous régionales. Elles peuvent donc être utilisées sur le réseau GAB de ses banques consoeurs affiliées au GIM. a) La carte CAURIS C’est une carte multifonction qui offre les services

L'action douanière s'exerce sur l'assiette, la liquidation des droits, taxes et redevances perçus à l'entrée et à la sortie du territoire ivoirien au profit du budget national ou pour le compte d’autres administrations ou organisations sous-régionales (UEMOA, CEDEAO). Principales pourvoyeuses du Budget de l’Etat, les recettes douanières représentent environ ………% des recettes fiscales de la Côte d’Ivoire. |   | 2- La mission économique, moins connue du public, mais qui revêt différents aspects : |

MERCOSUR (Marché commun du sud regroupant initialement l'Argentine, le Brésil, l'Uruguay et le Paraguay), lancement de l'Union économique et monétaire en 1992 par le Traité de Maastricht et fondation de l'Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA). Constatant ces dynamiques de fond, le Maroc ne pouvait rester en marge de cette redistribution de la puissance économique à l'échelle planétaire. Déjà, en 1989, les cinq pays maghrébins ont fondé l'Union du maghreb arabe (UMA). De 1986 à 1993

Carrosserie et structure vii) Châssis viii) Direction ix) Suspension AV et AR x) Pollution et niveau sonore 6.4 Les points de contrôle technique selon la Directive n°16 de l’UEMOA Comme annoncé précédemment, la Directive n°16/2009/CM/UEMOA relative au contrôle technique automobile dans les Etats membres de l’UEMOA a pour objet de définir et d’harmoniser les modalités de mise en œuvre du contrôle technique automobile dans les Etats membres de l’UEMOA. L’article 8 de cette directive

utilisateurs de cetouvrage de découvrir les structures judiciaires dans lesquelles s’insèrent les juridictions qui forgent la jurisprudence du droit uniforme des affaires de l’OHADA et des autres organisations d’intégration juridique (OAPI, CIMA, UEMOA, CEMAC...). La deuxième partie contient la bibliographie enregistrée par le site entre le 31 mars 2008 (date de clôture du recensement de la bibliographie publiée sur le site pour le répertoire quinquennal 2000-2005) et le 31 mars 2011 (date de clôture

I. PRESENTATION DE L’UEMOA Créée le 10 janvier 1994 à Dakar, L’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) a pour objectif essentiel, l’édification, en Afrique de l’Ouest, d’un espace économique harmonisé et intégré, au sein duquel est assurée une totale liberté de circulation des personnes, des capitaux, des biens, des services et des facteurs de production, ainsi que la jouissance effective du droit d’exercice et d’établissement pour les professions libérales, de résidence pour les

portée sur les formulaires spéciaux de l’Administration des Douanes, de garantir le paiement de la dette du redevable dès première demande de l’Administration. [ 9 ]. Vr. Annexe au Règlement n° 09 /CM/UEMOA portant adoption du Code des douanes de l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA), p.30 [ 10 ]. L’engagement de la banque porte sur un montant maximum, un plafond, pour une durée déterminée. [ 11 ]. La déclaration au niveau du premier bureau de douane peut être sommaire ou en détail

système de paiement interbancaire au Sénégal. L'analyse de ces hypothèses nous amène à conclure que les différents risques liés à l'utilisation de la monétique et de la monnaie électronique sont plus ou moins mis sous contrôle par la BCEAO et le GIM-UEMOA au Sénégal en particulier, et dans la sous-région de l'UEMOA en général. En effet, les résultats de notre étude démontrent que ces risques interviennent à différents niveaux. D'abord au niveau juridique, ensuite au niveau de la sécurité des systèmes