La Catégorisation En Douane

recommandations Partie III : Les régimes économiques en douanes Chapitre 1) Principes généraux : 1) Définitions et effets des RED 2) Obligations et autres principes généraux Chapitre 2) Régimes suspensifs à l’importation 1) Entrepôt en douane ou entrepôt de stockage à l’importation 2) L’entrepôt industriel Franc 3) Le régime d’admission temporaire 4) L’admission temporaire pour perfectionnement actif 5) la transformation sous douane 6) Le transit Chapitre 3) Les régimes suspensifs à l’exportation

perception du monde physique et social. Les conséquences sont que les objets inclus dans une même catégorie sont jugés plus ressemblants entre eux qu'ils ne le sont réellement (exagération des ressemblances). Le stéréotype fait partie du processus de catégorisation et amène à la généralisation. Comme le soulignent Xardel et Gauthey [1990] : " Si les français perçoivent les américains comme durs en affaires, voire arrogants, et les britanniques comme perfides, c'est en majeure partie dû à des stéréotypes

I.S.C.A.E ESSEC THESE PROFESSIONNELLE DU MASTERE MANAGEMENT DES SERVICES PUBLICS Sous Le thème : VERS UNE APPROCHE MANAGERIALE DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE COMMERCIALE DOUANIERE A L’IMPORTATION (CAS DES DOUANES MAROCAINES) Sous la direction du Professeur :ABDELLATIF MAAZOUZ. Présentée par : M A Z HA R M O H A M E D 2003/2004 PLAN -AVANT PROPOS -INTRODUCTION…………………………………………………………07 Première partie LA DEMARCHE QUALITE ET LA MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU SYSTEME DE VERIFICATION DES

directrices : La mission d’audit dans le cadre de la catégorisation vise à permettre aux services des douanes de mieux appréhender l’activité de l’entreprise, la qualité de sa gestion, son degré de transparence, son organisation ainsi que ses capacités financières. L’audit s’attachera à évaluer l’aptitude de l’entreprise à constituer un partenaire présentant des garanties morales et financières suffisantes, pour être investi de la confiance de la douane et de l’ensemble des intervenants dans la chaîne

importations dans la consommation. Recettes Fiscales Budget 2006 Impôts directs IR IS Taxe Professionnelle Taxe d'Habitation Majorations Autres impôts directs Impôts Indirects TVA Intérieure Importation TIC Tabacs Produits énergétiques Autres Droits de Douane Enregistrement et Timbre Recettes Fiscales 50 639 24 386 24 182 280 78 1 623 90 55 127 39 087 16 587 22 500 16 040 5 617 9 202 1 221 12 344 7 195 125 305 2007 60 308 28 009 30 013 278 71 1 865 72 67 069 49 730 20 707 29 023 17 339 6 133 10 159 1 047

2 Partie 1 : La profession du transitaire en douane entre les règles d’accès à la profession et les missions ________________________________________________________________ 5 Chapitre 1 : l’appréciation des règles d’accès à la profession_____________________________ 5 Section 1 L’accès à la profession : une analyse des conditions requises. ___________________________ 5 Section 2 : L’agrément : condition substantielle d’être transitaire en douane ______________________ 10 Chapitre 2 : la détermination

confondus 2. Exportations des produits pharmaceutiques 3. Les autres fournisseurs de la Hongrie II. La logistique ………………………………………………………… page 15 A. Les accords signés par la Hongrie B. Les infrastructures de transport en Hongrie C. La douane III. Les aspects financiers ……………………………………...……. page 20 A. Les moyens de paiement B. La gestion du risque (non paiement) IV. Exemples d’entreprises …………………………….…………… page 22 A. Sanofi-Aventis B. Laboratoires Boiron Conclusion ………………………………………………………………

au plus incongrues, des plus accessibles aux plus inaccessibles : formes courantes, formes publicitaires, formes journalistiques, formes didactiques, formes littéraires et artistiques, formes publiques. Ce regroupement ne se veut pas être une catégorisation, il doit plutôt rendre compte dans une certaine mesure de la progression suivie dans les recherches et faciliter la lecture de ce mémoire. 2.1. Formes courantes Les formes regroupées dans cette section sont des objets qui font partie de la

DROIT DOUANIER 1ere partie : Les fondamentaux de la douane Section 1 : Les principes généraux Paragraphe 1 : Le droit douanier communautaire Le DD, tel que connu est un droit essentiellement d’origine européen, ce qui veut dire que ce droit puise sa source dans un certain nombre de traités internationaux notamment le traité de ROME qui est le texte qui fonde le DD. Il a été codifié dans le Code Douanier (CD). Le traité de ROME prévoit également la libre circulation des marchandises entre les

Economiques et Sociales , pour leur suivi permanent afin de nous assurer une bonne formation de La licence Professionnelle Management de la Chaine logistiques et transport . Nous remercions toute l'équipe de la direction de l'Administration des Douanes et Impôt Indirectes pour leurs accueil et leurs suivi pendant la période du stage . Nous remercions aussi Mr WADAA Abdelmoutaleb pour son accueil ,son suivi et sa bienveillante collaboration et ses conseils. Introduction