La Coutume Contra Legem

anciennes sources du droit La coutume La coutume existe depuis toujours a Rome, sous la royauté elle exprime la facon d’être des ancetres mos majorum elle forme l’une des sources du droit principale sous la republique et sous l’empire elle continu a s’appliquer a titre d’usage encestral. Elle doit cependant respecter les droits qui lui sont superieurs. Sous le bas empire une theorie va naitre a propos de la coutume qui va permettre dexpliquer sa force obligatoire. La coutume doit être ancienne «vetusta»

avoir des contrôles. Chaque pays peut faire cette pyramide comme il l'entend. La constitution conditionne les normes. Paragraphe 2: Les différentes formes de constitution A] Coutume et constitution 1. La constitution coutumière Les liens sont historiques. La coutume est une mode de formation du droit. Il faut un élément matériel répété et un élément psychologique, immatériel. Il faut un précédent qui ait fait l'objet de répétitions. Il faut ensuite avoir la conscience

(1°). Une fois cela admis, l'existence réelle d'une constitution obéira à un processus spécifique d'élaboration (2°). 1° L'influence du constitutionnalisme Ce mouvement est apparu au siècle des Lumières. Il a cherché à remplacer les anciennes coutumes par un texte écrit dans lequel les modes de dévolution et d'exercice du pouvoir étaient fixés. Ainsi, la forme écrite pose de manière incontestable les règles de droit auxquelles le monarque doit se conformer. La nécessité d'une constitution correspond

nécessaire entre Droit et Morale §II. Le recours à l’éthique §II. Les codes d’éthique et de déontologie SECTION 3. Droit et Coutume §I. Caractères de la coutume A- L’élément matériel de la coutume B- L’élément psychologique de la coutume §II. Portée de la normativité de la coutume A- La coutume contra legem B- La coutume praeter legem C- La coutume secundum legem SECTION 4. Droit et Genre §I. Définition du genre : une construction sociale §II. La dimension juridique du genre :

droit 1-la coutume La coutume existe depuis toujours à Rome, on parle de MOS MAJORUM. Elle forme l’une des sources de droit principales, et sous l’empire elle continu a s’appliquer a titre d’usage ancestrale. Sous le bas empire une théorie va naître → expliquer sa force obligatoire. La coutume doit être Vetusta, doit obtenir le Consensus omnium. Limité la formation des coutume → But que cherche l’empereur. Dans certain cas la coutume peut compléter la loi → la coutume est PRAETER LEGEM Ou alors

Chapitre 5 : la coutume La coutume est une règle de droit non écrite. C’est la règle la plus ancienne de droit. Cet usage doit être obligatoirement suivi. Cette source de droit doit répondre à trois conditions : il doit être répandu dans l’espace il doit être constant il doit être considéré comme ayant force obligatoire (Ex : la lois ne prévois pas l’obligation de porter le nom du mari lors du mariage). Il existe trois catégories de coutume : coutume secundum legem coutume praeter legem

Circulaire= Acte provenant de l’ administration pour le bon fonctionnement de son service. Coutume= règle de droit issue d’ un usage général et prolongé et dont l’ inobservation peut être sanctionné par les juridictions. On distingue la coutume praeter legem qui vient compléter les dispositions de la loi, la coutume secundum legem à laquelle la loi vient faire écho, et la coutume contra legem qui va à l’ encontre de la loi. Conseil constitutionnel= organe ayant pour objectif de contrôler

elle ne constitue pas de règle de droit. SECTION DEUX : LA COUTUME Elle a joué un rôle essentiel dans l’Ancien droit puisqu’elle représentait la source de droit principale. Un bon nombre de règles de droit sont d’origines coutumières. Mais avec la promulgation du Code civil, toutes les anciennes coutumes ont été abrogées dans les matières qu’il régit. Cela veut dire, à contrario, que dans les matières qu’il ne régit pas, les coutumes ont pu subsister. On en trouve beaucoup en droit international

propriétaire d'une chose. • Apices juris non sunt jura : Les subtilités du droit ne sont pas le droit. • Audi alteram partem : L'autre partie doit être entendue (principe du contradictoire). B [modifier] • Besoin ou nécessité n'ont loi - Necessitas cogit legem : (Loisel) : à l'origine de l'expression nécessité fait loi • Bis de eadem re ne sit actio ou Bis de eadem re agere non licet : Il ne convient pas d'intenter deux fois une action sur la même affaire. • Bonus dolus : Le bon dol est un petit mensonge

ministériels, préfectoraux…) La coutume et les usages Elément matériel : la répétition Elément psychologique : conviction du caractère obligatoire de cette pratique. Son rôle : coutume secundum legem, la loi renvoie à la coutume (ex : la femme qui prend le nom de son mari, au mariage. Ce n’est pas une loi, rien ne le dit, c’est une coutume !) coutume praeter legem, elle comble les lacunes de la loi : pratiques venant compléter la loi (car lacune dans textes de loi) coutume contra legem, elle va à l’encontre