La Coutume

4.La Coutume On va pouvoir distinguer la coutume de l’usage il va falloir qu’on reconnaisse la réunion de 2 éléments : 1er Elément : Qu’on qualifie de matériel ou d’objectif. C’est la répétition observable d’un comportement social. ( ex : il est de coutume de prendre le nom d’usage de son mari lors d’un mariage ) 2e Elément : Il est qualifié de psychologique ou de subjectif. C’est la croyance dans le caractère obligatoire de la règle coutumière. Il existe trois catégories de coutume :

sont les sources bruts. Lorsqu'on parle de source formelle, on parle des forme sous l'action desquelles né la régle de droit. Dans se sens le mot source est compris comme une sorte de moule officiel qui sert à élaborer des règles juridique. La loi, coutume, jurisprudence ou la doctrine sont des procédé d'élaboration de la norme juridique. Le droit français est tributaire des grandes philosophie grecs, des catégorie juridique romaine et de l'héritage judéo-chrétien. En tant que science un savoir: (Phénomènes

jurisprudence. Ce sont les décisions rendues par les tribunaux, les cours de justices, susceptibles d’acquérir autorité de précédent. Une décision rendue par une cour de justice qui pose ou interprète va être reprise par une autre cour de justice. 3. La coutume : usage reconnu par l’ensemble du corps social, qui acquiert avec le temps force de droit ( Exemple : le fait que la femme mariée prenne le nom de son époux ) 4. La doctrine, c'est-à-dire l’ensemble des interprétations, des constructions intellectuelles

jurisprudence . CHAPITRE 3 : La coutumes une source informelle La coutume peut être qualifié de source informelle, car es règles de droit qui en découle ne proviennent pas d’une autorité particulière , ces règles naissent par générations spontanée . La coutume est sans doute la plus ancienne règle du droit elle est une règle de droit qui s’impose aux particuliers mais ce sot les particuliers eux même qui sont a l’origine de cette règle de droit . La coutume résulte des pratiques effectivement

siècle réalisé sur ordre du roy Alaric à destination de la population gallo romaine de son royaume (Visigoth). C’est le bréviaire d’Alaric. Il va offrir à la Gaule, une version simplifiée. Le droit germanique. La grande différence résulte dans la coutume du droit germanique ce qui explique que ces droits nous soient mal connus. (les lois barbares ne sont pas des droits germaniques). o Exception faite pour la loi salique c'est-à-dire la loi des francs saliens. Première rédaction au alentour de l’an

un Etat, elle y occupe le sommet de la hiérarchie des normes juridiques. Depuis les premières formes ancestrales du droit à nos jours, les Constitutions eurent la même forme. Ainsi, la forme de "Constitution" la plus courante a longtemps été la coutume, qui se bornait très souvent à un droit oral basé sur la tradition, sans véritable fondement concret pour l'appliquer. Trop imprécise et laissant un trop large pourvoir arbitraire au dirigeant, elle a laissé place à une autre forme de Constitution

écrit et non testament). Ce drt romain sera l’une des composantes des coutumes des régions méridionales du moyen-âge. • 2e texte : la loi romaine des Burgondes : c’est une compilation de drt romain réalisé ds le royaume burgonde au début du 6e s. Contenu de cette loi : code Théodosien + les jurisconsultes (Paul et Papinien). Les textes sont très résumés et tronqués. De plus, la rédaction subit l’influence des coutumes germaniques. Ex : il y a ds cette loi romaine le système du Wergeld.

est la jurisprudence. Il y a aussi le droit romain et la monarchie l’utilise. La révolution a recours à l’antiquité tout comme Napoléon qui a recours à l’antiquité (le code de l’empire, le roi de Rome). Charles 7 est le 1er roi à faire rédiger les coutumes par l’ordonnance de Montils- les-tours de 1454. Une ordonnance est une loi du roi de France. La loi sous l’ancien régime était des ordonnances. Une ordonnance est une loi qui va développé une loi exécutive. Le roi possédait les 3 pouvoirs. Il y avait

arrêts de la cour d’appel. La coutume est un usage suffisamment constant et régulier pour qu’il soit considéré comme obligatoire par le corps social. Elle est générale= s’applique à une population donnée sur un territoire donnée, constante= dure ds le tps et obligatoire. Les coutumes segundu legem : loi qui renvoit à une coutume (pas de pbm) ; les coutumes praeter legem : à défaut d’un texte précis, la coutume va interpréter la loi (pas de pbm) ; les coutumes contra legem : contre la loi (pose

jurisprudence -la coutume -la doctrine La loi ce sont les textes a porté générale qui en France sont votés par les assemblées souveraines c'est à dire par le Parlement. La jurisprudence ce sont les décisions rendues par les tribunaux, c'est ce qu’on appelle les sentences et les arrêts. Elles sont sources de droit car ces décisions peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes ou des règles que la loi ne précisait pas donc elles vont créer du droit. La coutume c'est les usages