La Crise Judiciaire De L Ancien Régime

a toute l'Afrique , une partie de L'asie et de l 'Angleterre . La dernière province annexée est la Roumanie . C'est une conquête lente et progressive qui a connut une accélération au 2eme Siècle. Milieu du 8eme siècle: Rome a connut son essor , régime de royauté Deux phases dans la royauté: des rois latinos-somas des rois étrusques En 509 , les rois étrusques tentent de diriger Rome sans l'aide des grandes familles , avec autorités. Naissance d'une république qui connaît des débuts

la cité ou l'état, le citoyen est un homme qui car il est intégré à la communauté politique il est citoyen, à partir du moment où il est citoyen il reçoit des droits et des obligations. Paragraphe II: La citoyenneté idéale: la citoyenneté des anciens A. L'invention de la citoyenneté, la Grèce antique Le citoyen est la base de la construction politique en Grèce, il n'y a de citée sans citoyen. Platon indique que le terme citoyen est le nom que ce donne les hommes dans la citée, cette définition

la période de l’ancien régime. Notion d’ancien régime : notion non appropriée. L’ancien régime va de 1453 jusqu’en 1789 ou 1792 (quand la mort du roi a été décidée). L’ancien régime a donc duré 3 siècles. L’ancien régime est une expression très répandue. Elle est née de petites brochures parues juste avant la révolution et pendant. La fortune de cette expression est due à un homme, à Alexis de Tocqueville. Il a fait paraitre un livre en 1856 intitulé l’Ancien Régime et la Révolution. L’expression

TENSIONS SOCIALES ET POLITIQUES A) APERÇUS GÉNÉRAUX Nombreux conflits armés entre cités ou peuples comme à l’intérieur des cités. Régimes
 aristocratiques.
 Probablement
 création
 des
 premières
 magistratures,
 peut‐être
des
premières
assemblées,
réservées
aux
familles
dominantes
=
classe
 possédante
(propriété
encore
très
largement
foncière).
+
pouvoir
judiciaire
à
une
 époque
où
le
droit
reste
oral
et
coutumier.
 B) UNE PÉRIODE D’INNOVATIONS IMPORTANTES À partir du ~VIIe siècle, on voit apparaître

monarchique de 1789 ne reste que peu de monarchies (Royaume-Uni, Espagne, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg, Suède, etc…) et ces monarchies sont également des démocraties. Mais, si la démocratie et le régime républicain se sont diffusés en Europe, la V République présente des singularités par rapport aux régimes constitutionnels des voisins de la France (Allemagne, Royaume-Uni…). La Constitution est le texte qui fixe l'organisation et le fonctionnement d'un État. La Constitution d'un État a valeur de

le pouvoir : la séparation des pouvoirs dans les régimes révolutionnaires. Le processus démocratique dans l'histoire française fut long, douloureux, compliqué, et se heurta à de nombreux obstacles et tout autant de phases dictatoriales souvent sanglantes. C'est la base démocratique qui, dès le départ, posa problème : la séparation des pouvoirs n'était jamais dans les bonnes proportions. Des trois pouvoirs, l'exécutif, le législatif et le judiciaire, seuls les deux premiers furent sources de conflits

Grande Peur. L’Assemblée Nationale décide donc le 4 aout 1789 d’abolir la féodalité et les privilèges : de faite, elle met fin à la société d’ordre d’Ancien Régime. Puis elle achève le 26 aout 1789 la DDHC qui garantit les droits et les libertés fondamentaux des françaises : la liberté individuelles et l’égalité (Article 1) des droits judiciaire (Article 5 à 9), liberté d’opinion (Article 10), liberté d’expression (Article 11) mais aussi le respect de la propreté (Article 2). Mais après le nouveau

pouvoirs ? 1. On désigne par régime politique le mode d’organisation des pouvoirs publics (mode de désignation, compétences, définition des rapports entre les différents pouvoirs). Tous les régimes ne sont pas démocratiques. Les démocraties se distinguent notamment par l’existence d’une pluralité de partis politiques, par la liberté de choix laissée aux citoyens et par la distinction des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. 2. On peut établir une typologie des régimes politiques démocratiques

la justice. →Rappel chronologique. * -3000 : écriture : début de l’Antiquité. * +476 : fin de l’antiquité (Empire Romain). * 5e siècle : début du Moyen-âge. * 15e siècle : fin du Moyen-âge. * Du 15e siècle à 1789 : L’Ancien régime ou l’Histoire moderne. * De 1789 à 2009 : l’Histoire contemporaine. ------------------------------------------------- PARTIE 1 : LES LEGUES JURIDIQUES ANTIQUES (-3000 - +476) DE LA LOI DES DIEUX A LA LOI DES HOMMES. Chapitre 1 : les droits

instance. Si elle se prononce favorablement, la deuxième instance( la tribunal populaire), va former une haute cours de justice, qui sera composé de 2001 jurés et il y aura 5 avocats qui vont défendre la loi ancienne et un citoyen qui va suggérer la modification de la loi, qui sera contre la loi ancienne, ce sont encore ici les jurés qui vont se prononcer pour la suite. Dans ce cas c’est l’Héliée qui va décider. C’est une procédure qui au long terme porte atteinte à la citée. Il y a avait des conséquences