La Ddhc De 1793

constitution dans les Etats fédérés. C’est une volonté de séparer les états de leur colonisateurs. §II. Le contenu des déclarations révolutionnaires Onretiens facilement la déclaration des droits de l’homme de 1789 et on oublie qu’il ya celle de 1793 et 1795 la aussi des déclarations. A) La déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 Déclaration élaboré rapidement, c’est en effet en aout 1789 que l’assemblée nationale constituante décide de rédiger d’abord de rédiger une déclaration

catégories populaires, la disette menace, voire la famine. À Paris, les sans-culottes organisent de nouvelles journées révolutionnaires et envahissent la Convention, les 1er avril et 20 mai 1795 avec comme mot d’ordre : « du pain et la Constitution de 1793 » [Constitution montagnarde jamais appliquée et suspendue par le gouvernement révolutionnaire], or le pouvoir réussit, cette fois, à les désarmer. Les Conventionnels en retirent une profonde méfiance, voire, de la haine à l’égard de ce « peuple » parisien

s’est construit sur 2 idées directrices : d’abord une confiance absolue dans la loi voté par les représentants de la nation, par le parlement et ensuite une défiance tout aussi forte à l’égard des juges . Cette confiance dans la loi traverse toute la DDHC de 1789 (« la loi ne peut mal faire ») 2ème idée, défiance envers les juges, est présente en particulier dans la loi des 16 et 24 aout 1790 (tjs en vigueur auj) . Dans cette loi est indiqué que les juges ne devront pas s’immiscer dans les actes du

citoyen de 1793 définit ainsi la liberté : « La liberté est le pouvoir qui appartient à l’homme de faire tout ce qui ne nuit pas aux droits d’autrui ; elle a pour principe la nature ; pour règle la justice ; pour sauvegarde la loi ». Cela signifie que tous les Hommes naissent libres en droit et que tout citoyen français peut agir comme il le souhaite, pourvu qu’il ne nuise pas aux autres et n’enfreigne pas la loi. b) Égalité La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793 déclare que

révolution et au début du 19ème siècle, on considère que le, les biens etc. doit être strictement calqué sur les principes du droit public. La constitution commande les prescriptions du droit civil. Le Code Civil s’inscrit dans la perspective de la DDHC de 1789.Napoléon Bonaparte disait : « L’ordre civil doit venir cimenter l’ordre politique »A Sainte-Hélène, Napoléon Code Civil est dans la dépendance de la Constitution. On considère que le droit civil régit les relations entre les particuliers,

On est passer de la souveraineté du roi à la souveraineté de la nation. La constitution de 1791 énonce que la souveraineté est une indivisible, inaliénable et imprescriptible. Cette formule à été retranscrite dans les constitution suivantes : 1793, 1795, 1848. A partir du moment où elle est confier a une entité qui est abstraite et qui n'a pas de durée de vie la souveraineté est un pouvoir qui est inaliénable et imprescriptible, c'est un pouvoir perpétuel qui ne peut pas être remis en cause

| | |9 juillet : Assemblée constituante | | |4 août : Abolition des privilèges | | |26 août : DDHC | | |6 octobre : marche des femmes sur Versailles, le roi est ramené à Paris | |1790 |12 juillet 1790 : vote de la Constitution civile du clergé

pour l’égalité explication n° 4 Le mariage de Figaro (page 21) 2 I. Préambule Introduction : [AMORCE ET PRÉSENTATION] Olympe de Gouges, femme de lettres qui s’inscrit dans le mouvement des Lumières par ses œuvres progressistes, réécrit en 1793 Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen (1789) pour énoncer les principes de l’égalité entre les sexes. Elle en modifie alors le titre pour la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. En jouant sur l’intertextualité, elle offre

ces arrêts de police - Les arrêts de règlement à portée politique : Lors de périodes de crise, le parlement de Paris s’est arrogé le droit par arrêt pour statuer sur le sort de l’Etat. Parmi c’est très célèbre arrêts on trouve l’arrêt Lemaistre en 1793 (Le roi Henri III à été assassiné et le successeur du roi est Henri IV qui est protestant.) Par cet arrêt Lemaistre il pose le principe de la catholicité du roi qui empêche donc un non catholique de monté sur le trône de France. On trouve aussi en

distinction souveraineté populaire , souveraineté nationale. 1) Souveraineté populaire. a) Définition. La souveraineté populaire a été théorisé par Jean Jacques Rousseau dans le livre le contrat sociale en 1762, théorie adopté en l’an 1 (1793) et 3 (1795) et a triomphé en 1848. Le fondement de la souveraineté populaire en plusieurs étapes: 1ère étape: État primitive de sorte que le genre humain périt si il ne change pas sa manière d’être. 2eme étape: Les individus passent un pacte