La Filiation Par Le Sang

y a trois mode d'attribution: Paragraphe Premier: L'attribution du nom par filiation: Paragraphe A) Un aperçut du droit antérieur à la loi du 4 mars 2002: Dans le droit antérieur à 2002 il y avait trois aspect, trois mode de dévolution: * La dévolution patrilinéaire du nom: C'est cela que la loi du 4 mars 2002 a voulus renversé. Ici c'était relativement simple, notre droit distinguait selon la situation de filiation, il y avait donc différentes situations: - L'enfant légitime, c'est celui qui

Droit Civil – La famille La famille dans le sens classique du terme est un ensemble de personnes qui sont rattachées entre elles par un lien de filiation et par le mariage. En réalité cette définition-là a évolué puisque de plus en plus de personnes ne se marient pas et créent un lien de filiation sans être mariée. C’est ce que l’on appelle actuellement des enfants hors mariage et avant des enfants naturelles. * Historique sur la conception de la famille : On pense d’abord au droit romain

et soeur - Inceste absolu - Interdiction de l'établissement du double lien de filiation - Rejet de la demande En vertu de l'art. 334-10 C. civ., s'il existe entre les père et mère de l'enfant naturel un des empêchements à mariage pour cause de parenté, la filiation étant déjà établie à l'égard de l'un, il est interdit de l'établir à l'égard de l'autre. S'agissant d'un enfant né de deux parents ayant la même filiation paternelle, le père dont la reconnaissance a été annulée par jugement sur le fondement

l’objet que de mesures éducatives ou de sanctions éducatives s’il a plus de 10 ans. b. [...] [...] Le mode normal d’établissement de la filiation hors mariage est la reconnaissance. Le second mode d’établissement de la filiation naturelle est la possession d’état. Il existe aussi des actions judiciaires en recherche de filiation. Le droit à l’enfant de voir sa filiation biologique juridiquement reconnue a été consacré L’enfant et sa famille d’accueil On entend ici famille d’accueil toute famille dans

adopte à l'égard de celui qui est adopté" . Cette phrase provenant de la Bible reflète ce que l'adoption est au plan humain, mais pas au plan juridique . D'un point de vue juridique , l'adoption est un acte qui établie une filiation entre deux êtres qui ne sont pas liés par le sang , c'est une sorte de fiction juridique . Au cours de l'histoire, l'adoption et sa pratique ont toutes deux évoluées . Ainsi , sous l'antiquité romaine , elle était très répandue , permettant au pater familias de choisir

augure), et les jeta, ainsi que la faucille dans la mer près du cap Drépanon (qui signifie faucille). Des gouttes de sang s'écoulant de la blessure tombèrent sur la Terre-Mère et elle donna naissance aux trois Erinnyes. Les Méliades ou Mélies, les nymphes des frênes, sont aussi nées des gouttes de sang d'Ouranos. Lyssa, la personnification de la Folie Furieuse, est la fille du sang d'Ouranos et Nyx. Certains auteurs font aussi naître Aphrodite à partir de cette mutilation. Puis les Titans relâchèrent

tentatives qui procède de la fatalité tragique exprimée a travers une lamentation lyrique et un série d’antithèse entre l’action et inefficacité. C. Une hérédité fatale Phèdre met au compte d’une filiation maudite l’échec de son appel à Venus «  je reconnus Venus » + » d’un sang qu’elle poursuit » référence a sa mère Pasiphaé qui s’unit a un taureau et a Ariane sa sœur de laisse par Thésée Sentiment de fatalité liée traditionnellement au ressentiment divin rime é Jeu redoutable / tourment

considéré par la loi comme leur héritier. Pour la simple et bonne raison que l’adoption, au sens d’une transmission de filiation, est interdite au Maroc. L’article 83-3 du code de la famille stipule en effet que "l’adoption n’a aucune valeur juridique et n’entraîne aucun des effets de la filiation". Est en revanche autorisée, la "kefala" ou sorte de tutelle légale sans que le lien de sang ne soit rompu avec les parents ou la mère biologique, s’ils sont connus. La kefala confère aux parents adoptifs un

sociaux par rapport à leurs liens consanguins. Ils ont un caractère social et non pas biologique. (cf. adoption) Lévi Strauss « Un système de parenté est un système arbitraire de représentation et non le développement d’une situation de fait » Filiation : Notion juridique qui désigne les règles à propos du lien social reconnu entre les individus. Transmission d’être membre d’un groupe, héritage de biens ou de statuts ainsi que de privilèges. Elle peut être unilinéaire (soit père soit mère), bilinéaire

tentatives qui procède de la fatalité tragique exprimée à travers une lamentation lyrique et une série d'antithèses entre l'action et son inefficacité. C - Une hérédité fatale Phèdre met au compte d'une filiation maudite l'échec de son appel à Vénus -> "Je reconnus Vénus " + " d'un sang qu'elle poursuit " référence à sa mère, Pasiphaë, qui s'unit à un taureau (union monstrueuse que lui évoque son amour incestueux pour le fils de son mari) + référence à Ariane, sa sœur, délaissée par Thésée (amour