La Filiation Par Le Sang

La preuve de la filiation de 1789 à 1804 En France, durant le Moyen Age, il était établi que l’enfant naturel était « hors de lignage ». Cela signifie que cet enfant ne faisait d’aucune famille, puisqu’il n’avait aucun lien de sang avec quiconque. Ainsi, sous l’influence de l’Eglise, l’ancien droit avait instauré le statut de bâtardise afin de garantir l’indissolubilité du mariage et la monogamie. Selon Montesquieu, la destinée de la République est conditionnée par le sort des familles car

ampleur car notre société elle-même connait de profonde mutation. On a une société qui bouge à différent point de vue. Ce qui va faire que le droit de la famille est différent est l’évolution des mœurs, les idées quant à la famille, au mariage, à la filiation ne sont plus les mêmes. A côté de ces changements intellectuels, on retrouve aussi des changements du fait des progrès de la science. Le droit se doit de suivre les certitudes rendues possibles grâce à la science. Le droit de la famille change aussi

la Famille : passage de la famille traditionnelle à la famille contemporaine moderne INTRO . La famille est traditionnellement défini par un groupe formé par le père, la mère et leurs enfants c'est-à-dire un ensemble de personnes unies par le sang. Mais la famille contemporaine tend de plus en plus à s’éloigner de cette définition où la famille ne correspond plus forcément à ce modèle traditionnel. Depuis le XIXème siècle, le paysage familial est bouleversé dans nos sociétés occidentales

juridique différent quant à la question du mariage homosexuel En effet, la justification de la différence de traitement entre les hétérosexuels et les homosexuels se retrouve dans la définition même du mariage (A) ainsi que dans la question de la filiation (B) A) une définition du mariage excluant le mariage homosexuel Le code civil, dans son cinquième livre relatif au mariage et plus précisément dans l’article 144, prévoit que «  l’homme et la femme ne peuvent pas contracter mariage avant

nationalité par mariage ou par filiation, la naturalisation n’est pas un droit mais une possibilité dépendant d’une décision de l’administration. En 2009, 108 275 étrangers ont été naturalisés (+ 0,1 %). [ par filiation (droit du sang) : Est français l’enfant, dont l’un des parents au moins est français au moment de sa naissance. La filiation adoptive ne produit d’effet en matière d’attribution de la nationalité française que si l’adoption est plénière. Par ailleurs, la filiation de l’enfant n’a d’effet

famille = personnes qui vivent sous le même chef. Petit à petit, idée de famille plus restreinte : okios. La parenté commence à remplacer la communauté. La filiation prédomine le concept. 1869 : LITTRE «  personnes de même sang vivant sous le même toit » Levis-Strauss : la parenté va fonder la famille ( à travers la filiation, alliances entre les familles », c’est un prolongement vers ses collateraux. Famille = « union plus ou moins durable socialement approuvée par un homme et une

lui avait pas transmit le sien. Cette révolution a été consacrée par la loi du 4 mars 2002. Elle met fin à la suprématie paternel. §1 : L'attribution du nom. La transmission du nom est un fait héréditaire. Elle est opéré sur le mode de la filiation. Avant, on attribuait à l'enfant légitime le nom du père : c'était une règle coutumière. Mais la règle avait semblé si évidente en 1804 qu'elle n'avait pas été consacrée explicitement. Avec la loi de mars 2002, l'attribution du nom de famille

Premier : L’établissement du lien 92 Chapitre 1 : La filiation par le sang 92 Section 1 : les modes de preuves non contentieux de la filiation 94 I.Les modes de preuves propres à la filiation paternelle ou maternelle 94 A.L’acte de naissance 94 B.La présomption de paternité 95 II. les modes de preuve commun à la filiation maternelle et paternelle 97 A.La reconnaissance 97 B.La possession d’état 99 Section 2 : la preuve contentieuse de la filiation 101 Sous section 1 : les règles communes aux actions

diverses tentatives qui procède de la fatalité tragique exprimée à travers une lamentation lyrique et une série d'antithèses entre l'action et son inefficacité. C - Une hérédité fatale Phèdre met au compte d'une filiation maudite l'échec de son appel à Vénus -> "Je reconnus Vénus " + " d'un sang qu'elle poursuit " référence à sa mère, Pasiphaë, qui s'unit à un taureau (union monstrueuse que lui évoque son amour incestueux pour le fils de son mari) + référence à Ariane, sa sœur, délaissée par Thésée (amour

ci est protégée par le droit positif , car basée sur les liens du sang , c'est-à-dire que les enfants naturels et adoptifs n’en font pas partie .De même pour la filiation naturelle , l’enfant naturel n’est pas rattaché à son père , et ne bénéficie donc d’aucun droit découlant de cette filiation (succession , droits et devoirs du père envers l’enfant ) ; par contre la filiation illégitime rattache l’enfant à sa mère comme la filiation légitime et ce en raison du lien naturel . En matière d’adoption