La Filiation Par Le Sang

propriété ,du contrat et de la famille. Traditionnelement la famille est def comme un couple de pers unis entre elles par ds liens fondés sur le mariage ou sur la filiation(doctrine juris) Lorsque le lien familial résulte du mariage ce lien est appelé lien d’ alliance,en revanche lorsque le lien familiale repose sur la filiation ce lien est appelé lien de parenté. Est ce que ce gp de pers a la personnalité morale ?Si oui la famille est titulaire d un patrimoine qui lui est propre va benef

plénière. Le choix de l’adoption dépend du cas de figure recherché et de l’intensité des liens de filiations désirée. A- Les deux formes d’adoption. * L’adoption simple : L’adoption simple ne crée aucune rupture des liens d’origine de l’adopté. Ainsi, la filiation adoptive se superpose à la filiation originaire : l’adopté possède alors deux filiations : sa filiation par le sang et sa filiation adoptive.  * L’adoption plénière : En revanche, l’adoption plénière rompt complètement les

Droit civil : droit de la famille réforme du divorce, droit de la filiation, loi 2006 : réforme du PACS, réforme du mariage, 20/12/2007 : supression du certificat prénuptial. Outils le plus à jour possible : le code civil, gérard CORNU : droit de la famille (montchrétien) sept 2006, le FULCHIRON et philippe MALAURIE : la famille (édition defrenois) nov 2006, le TERRE FENOUILLET : les personnes, la famille, les incapacités ( édition dalloz) 2005. manuels pratiques : BATTEUR : droit des personnes

il projette l’adulte dans l’avenir, dans la continuité de l’histoire humaine, dans le registre de la transcendance. Le père, en acceptant de reconnaître l’enfant, de lui donner son nom, l’inscrit dans son histoire familiale, par le biais de la filiation, et le fait accéder à une part d’éternité. La mère, unie à l’enfant, en s’en déliant physiquement, est reconnue comme l’actrice principale, en même temps qu’elle doit, progressivement, se distancier de cette situation particulière qu’est la grossesse

il projette l'adulte dans l'avenir, dans la continuité de l'histoire humaine, dans le registre de la transcendance. Le père, en acceptant de reconnaître l'enfant, de lui donner son nom, l'inscrit dans son histoire familiale, par le biais de la filiation, et le fait accéder à une part d'éternité. La mère, unie à l'enfant, en s'en déliant physiquernent, est reconnue comme l'actrice principale, en même temps qu'elle doit, progressivement, se distancier de cette situation particulière qu'est la grossesse

groupe de personnes qui peuvent être liées par le sang, l’alliance ou la vie commune. Il n’existe pas une mais des familles qui varient selon le temps, les lieux, les individus concernés ou les questions considérées. 1) Les liens de sang. C’est essentiellement la filiation qui est source de rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ses ancêtres. C’est ainsi que les liens de sang étaient qualifiés de légitimes ou de naturels selon

empêchement à mariage peut levé par une dispense loi du 11 juillet 1975 : possibilité de mariage entre beau-frère et belle-sœur adoption plénière : mêmes interdits que ceux de la famille de sang (interdit aussi avec la famille d'origine) adoption simple : mariage interdit avec la famille de sang par rapport à la famille adoptive, mariage prohibé qu'en ligne directe : + entre adoptant et adopté + adoptant et conjoint de l'adopté + conjoint de l'adopté et adoptant tant que la

disparu est alors tenu pour décédé. 3.Les différentes possibilités de l'acquisition du nom par filiation. L'acquisition par filiation. La loi du 4 mars 2002 relative au nom de famille, modifiée par la loi du 18 juin 2003, a entraîné de nombreuses modifications en matière de nom qui sont entrées en vigueur le 1er janvier 2005. L’article 311-21 du Code civil dispose que « lorsque la filiation d’un enfant est établie à l’égard de ses deux parents au plus tard le jour de la déclaration de sa

époques, les milieux sociaux. I. Le phénomène familial. Plusieurs textes internationaux parlent de la famille. Ex : l’Art 16 de la déclaration universelle de DDL’H & l’Art 8 de la CEDH. Famille = groupe de personne qui repose sur des liens de filiation (de parenté), de mariage et sur la vie commune. Le phénomène familial est intemporel et universel puisqu’il connait une diversité à la fois historique et socioculturelle. L’explication de cette permanence du phénomène familial se trouve dans les

On le nomme Auguste. A partir du IIe s, c’est l’hérédité qui domine. Elle est réelle ou fictive (adoption). A l’époque, c’est le chef de famille qui reconnait ses enfants. C’est l’acceptation du père qui fait la filiation. Donc à l’époque romaine, la filiation est autant par le sang que par l’adoption. Le titre impérial est conservé jusqu’en 68 ap. JC. Après, deux autres dynasties apparaissent : Flaviens et Antonins L’Empereur Hadrien règne de 117 à 138. Il va s’entourer de juristes et va développer