La Filiation Par Le Sang

comme un groupe de personne qui peuvent être liés par le sang, l’alliance , et la vie commune . Il n’existe pas une mais des familles qui varient selon le temps , les lieux , les individus concernés , ou les questions considérées . 1) Les liens de sang C’est essentilellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté , par lequel la famille remonte a ses auteurs . C’est ainsi que les liens du sang été kalifié de légitimes ou naturels , selon que les auteurs

L'Ordonnance du 4 juillet 2005 sur la réforme de la filiation, applicable depuis le 1er juillet 2006, a supprimé la distinction entre filiation légitime et naturelle, afin d'éviter toute discrimination entre les enfants nés ou non de couples mariés. L'intérêt est l'avantage matériel ou moral auquel peut prétendre celui qui prend l'initiative d'engager une action judiciaire (article 31 du Code de Procédure Civile). Un enfant est un être humain à l'âge de l'enfance, un descendant. L'intérêt de l'enfant

Partie 2 – La filiation Il s’agit d’un lien juridique établi entre un enfant et un parent. Ce lien peut être établi du coté maternel et paternel. Ce lien est important car il produit des effets juridiques notamment en matière de succession. Il crée des droits et des devoirs des parents envers leurs enfants et des devoirs et des droits des enfants envers les parents. Les étapes. Le temps du code civil. Longtemps, la filiation a reposé sur une distinction fondamentale liée au mariage. Soit

une première définition biologique de la famille : elle désigne un groupe de plusieurs personnes unies par les liens du sang. Ces personnes ont un ancêtre commun. Aujourd'hui, cette définition n'est plus exclusive, ni même prédominante. Les sentiments remplacent parfois le critère biologique. Les sociologues préfèrent parler de parentèle pour désigner les personnes liées par le sang et de groupes domestiques pour désigner les personnes vivant sous le même toit. Les économistes évoquent le ménage ou

par un engagement de vie commune ou par la filiation. L’engagement de vie commune, c’est le mariage ou le PACS (pacte civil de solidarité introduit par une loi du 15 novembre 1999 et profondément réformé par la loi du 23 juin 2006).   La seule vie commune sans engagement, c'est-à-dire le concubinage ne créer par juridiquement une famille.  La filiation quant a elle est le lien juridique qui unie l’enfant à celui qui l’a fait, en cas de filiation par le sang, ou qui unie l’enfant à celui qui le reçoit

UNIVERSALIS Prise de vue Le lien juridique de filiation se construit à partir d'un fait biologique : la reproduction sexuée de l'humanité. Mais la dimension biologique n'est pas la seule dans le lien de filiation. Ce dernier comprend aussi une dimension volontaire : le fait que les parents reconnaissent et élèvent un enfant comme le leur. Il existe également une dimension sociale de la filiation, qui est l'ensemble des conséquences normatives qu'une société donnée en tire : nom de l'enfant

Introduction - Définition La filiation est le lien juridique qui unie un enfant à ses parents. Le lien se divise en deux branches : la filiation paternelle et la filiation maternelle. Ce lien peut découler d’un fait sociologique, biologique, affectif et charnel qui découle de la procréation d’un enfant par des parents. On l’appelle la filiation par le sang ou biologique. Ce lien peut découler d’un fait artificiel par une décision de justice. C’est la filiation adoptive. Ce lien peut découler

aura plus de tansmission et le droit du sol limite donc le droit de filiation par le sang.les luxembourgoies reste dans la technique anciennne .les francais article 18 , aucunne reference au droit du sol , on a une transmission de la nationalite francaise de generation en generation (meme si ils ont quitter le territoire francais depuis des decennies ).la belgique accepte de privilegier le droit du sol local qu'un droit de sang fictif ,quel que soit l'endroit ou l'enfant née et de la generation

en fonction de leur état, il est important de le connaître de façon précise. 2.1 Le nom et les prénoms Attribution du nom et du(es) prénom(s) L'enfant dont seule la filiation paternelle est établie, ou dont la filiation paternelle et maternelle est établie portera le nom de son père. L'enfant dont seule la filiation maternelle est établie portera le nom de sa mère. (art 335, C. Civ) Le ou les prénoms sont attribués librement par le ou la déclarante dans l'acte de naissance. Néanmoins, sont

types de familles : d’une part la famille au sens des personnes liées par le sang, qu’on appelle « parenté » et à laquelle viennent s’ajouter les « alliés », la belle famille (un concept essentiellement développé par Lévi-Strauss) ; et d’autre part le groupe de personnes qui vivent ensemble dans le même foyer et qu’on appelle « groupe domestique ». En somme, la famille serait un groupe naturel liant des individus liés par le sang ou unis par une communauté de vie.  L’approche juridique est issue de