La Filiation Ulpien

prononcées par les autorités (décrétales) ou parfois contradictoires. La cause ici est le lien crée au baptême sur le fait d’être parrain (mariage, lien familiale). 1/ En droit canonique, la personne du parrain est importante, on parle d’un lien de filiation spirituel entre le parrain et le filleul (il devient fils de son parrain). Le parrain et la marraine sont donc compères et commères d’où il suit qu’ils ne peuvent pas se marier l’un à l’autre. Cela signifie qu’il y a un empêchement matrimonial entre

Ex : Le vol est défini comme la soustraction frauduleuse d’élément d’autrui. La définition peut aussi exclure souvent des éléments dont l’absence caractérise le concept défini. Ex : La filiation naturelle est caractérisée par l’absence de mariage des parents, si les parents sont mariés on parlera de filiation légitime ce qui compte c’est qu’à la définition donnée ne puisse correspondre qu’un seul concept. Quant aux relations existant entre les éléments constitutifs elles sont très variables :

fondamentaux de la définition résident dans l’appartenance du droit public et dans l’exercice du pouvoir dans le cadre étatique. I/ DISTINCTION DU DROIT PUBLIC ET DROIT PRIVE UNE DISTINCTION CLASSIQUE Une distinction ancienne Faite par Ulpien, juriste consulte romain au 2ème siècle av.J-C. Elle a subsisté à travers les âges. Elle conduit à séparer enseignements et professeurs de droit public et ceux de droit privé. Parmi les disciplines de droit public : -Droit constitutionnel : étudie

 Dissertation : la famille romaine Familia en romain. C’est Ulpien qui a laissé la plus vieille définition de la famille. Le terme familia est employé pour les choses et les personnes, équivalent de l’oikos grec. Il y a donc une dimension économique de la famille romaine, qui désigne de manière plus générale toute parenté. Dans une seconde conception le terme signifie plus generalement plusieurs personnes soumises par la nature ou le droit à la puissance

faisceaux des licteurs, la couleur rouge brodée d’or et le siège curules (= trône). choix du roi : Le pvr royal est viager, mais pas héréditaire. ATTENTION : il y avait une hérédité de fait, étant donné que le roi était choisi dans un gr restreint  filiation matrilinéaire. - En théorie, le choix du roi se fait par les chefs des gdes familles (patres familiae). - puis période d’interrex, entre 2 rois, où les Patres exercent le pvr royal. - ratification du choix des Patres par acclamation des citoyens

et la mère. Dans ce contexte nouveau, cela va amener à des évolutions quant à la conception du mariage, à la question de la rupture du mariage, du maintien ou non de l'unité du patrimoine de la famille et donc de la transmission mais aussi de la filiation. Ces évolutions apparaissent au moment où se forme une science du droit, où des juristes donnent des consultations et participent à cette évolution. Ce sont ces éléments que l'on va retrouver dans les Compilations de Justinien, redécouvertes et adaptées

travaillé par de grande idées . Il faut le prendre dans l’espace histoire e LA DELIMITATION DU DROIT DE LA FAMILLE  Objet  Il n’ya aucune definition textuelle de la famille , le mot est employé mais pas définie. Dans digeste , passage de Ulpien « Nous appellons famille plusieurs personnes qui ont été placé soit par la nature soit par le dt sous la puissance d’une seule>> Pour qu’il y ait famille il faut au moin etre deux . Quelle est la nature du lien qui unit les personnes d’une

licteurs, la couleur rouge brodée d’or et le siège curules (= trône). Choix du roi : Le pouvoir royal est viager, mais pas héréditaire. ATTENTION : il y avait une hérédité de fait, étant donné que le roi était choisi dans un groupe restreint. Filiation matrilinéaire. - En théorie, le choix du roi se fait par les chefs des grandes familles (patres familiae). - puis période d’interrex, entre 2 rois, où les Patres exercent le pouvoir royal. - ratification du choix des Patres par

enfants, en feront qui pourront Ceux qui voudront trouver leurs pères chercheront » A. de Musset « Nous appelons famille plusieurs personnes (plus de deux) qui ont été placées soit par la nature, soit par le droit sous la puissance d’une seule » : Ulpien, Digeste, 50,16,195,2 (mort en 228 +jc) « La famille est un agrégat de personnes tandis qu’il est des personnes sans famille » « Le Code Napoléon a été conçu pour un être fabuleux, célibataire sans père ni mère ni descendance » Renan « La famille

pas seul sous la puissance de l'adrogeant, mais ses enfants aussi passent sous sa puissance en qualité de petits-enfants. » Exemple de problématique retenue :Dans quelle mesure les différentes formes de filiation adoptive précisées par Gaius modifient-elles le régime de la filiation ?Exemple d’un commencement de développement :_________Page 24 sur 24Plan classification relative aux conditions (1). Ensuite, cette classification principale entraine une classification. subsidiaire relative au