La Fonction Royale

des cités dont le meilleur exemple est la Grèce. Ses institutions ont influencé Rome et l’Europe occidentale notamment par sa philosophie. C’est vers Rome qu’il faut se tourner pour saisir l’origine de nos institutions. Périodes : • Rome royale de -753 à - 509 av JC. • Rome républicaine de - 509 à – 27 av JC. • Rome impériale de – 27 à 476, une période qui se divise en 3 périodes : le Haut-empire (- 27 jusqu’à 235), la crise politique, religieuse, dynastique et économique (235

c’est le pouvoir sans entrave. Parler de la monarchie absolu, cela revient à parler de puissance royale, c'est-à-dire que le roi est haut dessus de tous les autres. Il décide de la paix et de la guerre. Toutes les structures politiques et administratives du royaume existent par le roi et pour le roi. Ce régime à été surnommé sous la révolution « l’ancien régime ». Chapitre 1 : Le pouvoir royal. On parle de Louis XIV, Louis XV quand on parle d’absolutisme. Avant eux, il y a eu Henri

la famille Carolingienne. Plus de monopole carolingien sur la fonction royale. 2. L’instabilité des dynasties royales.7 La crise du pouvoir carolingien ouvre la porte une période à une période de fortes instabilités dynastiques. On n’hésite pas à parler de crise politique pour les années 880-940. Cette crise est le résultat d’une compétition entre les grands qui prétendent à la fonction royale ou soutiennent un candidat à cette fonction. En Francie occidentale, affrontement entre le roi Eudes et

TESTAMENT DE PHILIPPE AUGUSTE Ce texte est un extrait des actes de Philippe Auguste, publié par Berger et Delaborde, paru en 1916. Ce texte traite de l’essor de l’administration et de puissance monarchique ainsi que de l’organisation de la régence royale a l’aube de la 3e croisade. (1190) Philippe II Auguste est né en 1165 et fut couronné roi de France en 1179.Ce texte est une grande ordonnance (acte objectif prenant des dispositions générales)capétienne: il ébauche la définition d’un Etat.Et

coutume
La loi sous la République: La loi des XII Tables L’édit du préteur
La doctrine
La procédure ordinaire Deuxième chapitre : L’Empire (27 av J.C.- 565 ap. J.C) 1. Le haut Empire (27 av. J.C. - 284 ap. J.C.)
A. Les institutions : Pouvoirs et fonctions de l’Empereur Les organes administratifs
Le Sénat
La décadence des assemblées populaires Les magistrats B. Le droit : Les lois votées, Le conseil (Boulé) Les magistrats
La justice les sénats consultes,
les constitutions impériales,
l’édit perpétuel
les

eu un certain succès amenant à une réflexion politique. D’autres sont fidèles à ce régime mixte. La monarchie doit être combinée à des conceptions aristocratiques, des éléments démocratiques, avec des freins à la conception royale. La préoccupation de limiter le pouvoir royal se trouvait même chez les protestants, même chez les catholiques. Autres protestants : un juriste, François Hotman a une vision historique, avec Théodore de Blèze, successeur de Calvin. Il a une conception théologique, roi lieutenant

L'Ancien Régime. Sous l'Ancien régime, on employait le terme de police pour désigner l'activité d'administration ( c'est-à-dire la fonction consistant à assurer l'ordre public et plus généralement le bien être public ). L'administration : Moins importante qu'aujourd'hui. Implantée dans la plupart des grandes villes du royaume. Elle était le symbole de l'autorité royale. Elle concernait de nombreux domaines de la vie quotidienne (le culte, la voirie, la moralité, la justice, la santé, … ). Le

manifestement l'essor de la justice royale à partir du XIIIe siècle et plus particulièrement la possibilité et le pouvoir du Roi roi à juger lui-même. Il est intéressant, par cette dissertation, de saisir correctement les prérogatives du Roi quant à l'affirmation du pouvoir royal en matière judiciaire sous l'Ancien Régime. Cette période débute à la fin du Moyen-Age pour se terminer en 1789, date de la Révolution française, elle marque essentiellement la culmination du pouvoir royal, ou pouvoir monarchique,

justiciable pouvait faire valoir ses droits auprès de différentes instances de justice : les justices seigneuriales ne jugeant que les cas les plus minimes, en déclin prononcé depuis le XVIIe siècle Ensuite, c'est la hiérarchie des cours de justice royales : châtellenie, prévôté, vicomté, viguerie ou baylie : l'appellation variait selon les zones géographiques ; elle constituait le premier ressort des affaires les plus courantes. bailliage, sénéchaussée présidial parlement ou d'autres cours souveraines

révèlent également des pouvoirs politiques autonomes confrontés à l’extension centralisatrice du pouvoir royal, dont elles tendent, au XVIIe s., à se faire le relais. Au XVIIe s. s’effectue une des mutations majeures de la société française : les villes accueillent de plus en plus de résidences nobiliaires et voient se développer en leur sein des catégories sociales liées au service de l’Etat royal. De puissantes élites s’y constituent, qui dominent les campagnes plus qu’auparavant. Au sein de ces élites