La Fongibilité

l'existence humaine, tant dans leur diversité que dans le déterminisme de leur vie. Le rythme des traversées du Virginian insiste sur la fongibilité de ces Hommes qui passent sur le bateau comme ils passent sur terre ; ils se ressemblent tous dans leur diversité. Cette fongibilité leur ôte leur dignité humaine. D'ailleurs, comme pour insister sur cette fongibilité, l'auteur ne leur donne pas de nom ; ils n'ont pas de réelle identité. Ils n'ont rien d'exceptionnel, rien d'extraordinaire. Ils sont décrits

Une action est une composante d'un programme, elle précise la destination de la dépense. Au sein d'un programme, la répartition des crédits entre les actions est indicative. Le titre précise la nature de la dépense. Il en existe 7. La fongibilité laisse la faculté de définir la destination et la nature des dépenses lors de l'exécution d'un programme. La fongibilté est asymétrique car si les crédits de personnel peuvent être utilisés pour d'autres natures de dépenses, l'inverse est interdit

dans l’échange se retrouve ancrée dans le système monétaire de nombreuses monnaies complémentaires. Certains, comme Bernard Lietaer appellent ce système « surestarie », d’autres emploient le terme plus commun de « taux d’intérêt négatif » ou de « fongibilité monétaire ». Ces expressions renvoient toutes au même mécanisme de dégradation de la valeur de la monnaie complémentaire dans le temps. Ici, conserver la monnaie coûte de l’argent ! C’est un mécanisme de dépréciation monétaire non plus mécanique

mesurent) alors que les secondes n’existent qu’en un seul exemplaire ou corps certain. En la matière, l’intérêt pratique de la distinction est particulièrement visible. Ainsi il ne pourra y avoir compensation entre deux obligations que s’il existe une fongibilité entre leurs objets respectifs. Ensuite la revendication portant sur un corps certain oblige à la restitution de la chose elle-même alors qu’il s’agit d’une chose de genre, le créancier ne bénéficie d’aucun doit réel mais d’un droit personnel. Ensuite

compensation s’opère entre dettes de sommes d’argent. Mais elle est également possible entre choses fongibles de la même espèce, c’est-à-dire qui peuvent se remplacer indifféremment. Les juges du fond disposent d’un pouvoir souverain pour apprécier la fongibilité des choses proposées en compensation (C.cass, 22-11-1899). Cass, Req. 22-11-1899, Vianey c.Chardon 1.3. CRÉANCES LIQUIDES ET EXIGIBLES Une créance est considérée comme liquide lorsque son existence est certaine et que sa quotité est déterminée

affirmation est une contestation du positivisme kelsenien selon lequel toute règle doit être assortie d'une sanction. Il a étudié le rôle de la monnaie en insistant notamment sur la spécificité unique de la monnaie au sein des autres types de biens : sa fongibilité absolue.

affirmation est une contestation du positivisme kelsenien selon lequel toute règle doit être assortie d'une sanction. Il a étudié le rôle de la monnaie en insistant notamment sur la spécificité unique de la monnaie au sein des autres types de biens : sa fongibilité absolue. Citations: • « Il y a plus d'une définition dans la maison du droit » • « Le droit n'est pas cet absolu dont souvent nous rêvons » • « Le concubinage semble être au mariage, ce que le fait est au droit »ééé[réf. nécessaire]

principe à celle de la créance ou peut lui être supérieure pour ménager au créancier une période de réaction en cas d’incidents de paiement; - l’assiette de la garantie, c'est-à-dire la désignation des biens meubles ou, plutôt, en raison de la fongibilité des deniers, des comptes bancaires sur lesquels porte le gage. Un tel document est nécessaire pour la preuve entre les parties mais aussi à l’égard des tiers, c'est-à-dire les autres créanciers du constituant. B. L’enregistrement de l’écrit. Cette

être disponibles. La réciprocité des créances est une condition fondamentale de la compensation légale, qui signifie que les deux personnes en cause dans le rapport d’obligation doivent être à la fois personnellement créancier et débiteur. La fongibilité, elle, désigne le fait que les créances doivent avoir un objet leur permettant de se substituer l’une à l’autre dans un rapport de droit. Quant à la liquidité, il est entendu que les créances doivent être certaines et déterminées dans leur montant

(article 7 - § II LOLF). Dans la nouvelle nomenclature budgétaire, les programmes constituent ainsi l'unité d'application du principe de spécialité. Un assouplissement important lui est apporté en matière de gestion des crédits, du fait de leur fongibilité dans le cadre de programmes : le degré de spécialisation des crédits est en effet bien moindre que dans l'ancien cadre des chapitres. Cʼest ainsi quʼune nomenclature budgétaire par destination des dépenses est mise en place par lʼarticle 7 de la