La France Et Son Territoire Métropole Et Dom Tom

déclarations de TVA. B/ Champ d’application: Précise qui est imposable, à quelle occasion, sur quel territoire (règles de territorialité) C/ Territorialité: La TVA s’applique: -En France continentale et la Corse -A la principauté de Monaco -Aux eaux territoriales -Au DOM-TOM: ils sont soumis à un régime particulier: ils sont considérés comme territoire d’exportation entre eux et par rapport a la métropole. Il n’y a pas de TVA pour les exportations et les Livraisons intracommunautaires en revanche

Master 1 d’Economie et de Gestion Sciences du Management et des Métiers du Sport ILEPS Ecole Supérieur des Métiers du Sport Projet d’événementiel dans les DOM Alexis Cormier Stagiaire en coordination générale Association Défis et Solidarité Sommaire 1° partie : Le cadre professionnel de l’étude 1 Section 1 : Présentation du City Raid Andros 1 1.1 Le concept du City Raid Andros 1 1.2 Les objectifs du City Raid Andros 2 1.3 La finale à Paris 3 1.4 Un dispositif médiatique

|Organisation de l’espace | |(obligatoires en bleu) | | | |Territoire - Réseau | | | | |Introduction : qu’est-ce |Limites Identité

L’empire colonial français était l'ensemble des territoires d'outre-mer colonisés par la France. Commencé au XVIe siècle, il a connu une évolution très contrastée selon les époques, aussi bien par son étendue que par sa population ou sa richesse. Les possessions coloniales ont connu différents statuts et modes d'exploitation, des colonies antillaises esclavagistes du XVIIe siècle et du XVIIIe siècle à l'Algérie française, partie intégrante de la France à certaines périodes, en passant par les protectorats

régions de France (métropole et DOM TOM) leurs caractéristiques: les grands types de paysages : le relief, le climat, les ressources économiques les situer, les nommer, connaître les villes principales écrire à quelques offices de tourisme pour recevoir de la documentation GE Le département et la région 03 notre région : types de paysages, relief, climat, ressources économiques interview d’un conseiller régional - La région Rhône Alpes et ses départements : notre région en France, la situer

l'Allemagne ou le Royaume-Uni, l'Espagne ou l'Italie. Réseaux et flux en Europe et en France, les régions en France et en Europe. Géographie > L’Europe des États et des régions. Qu’est-ce que l’Europe ? L’Europe des États et l’Union européenne. Le fait régional. Réseaux et flux en Europe et en France. La France et son territoire Métropole et DOM-TOM. Histoire > Le monde contemporain - Le monde, l’Europe, la France de 1945 à nos jours > L’Europe de 1945 à nos jours > L’Europe de l’Ouest en construction

faut néanmoins préciser que quelques communes françaises ont acquis un statut particulier. C’est le cas de Paris, Marseille et Lyon depuis la loi dite « PML » du 31 décembre 1982. 1946 : les départements d’outre-mer et les territoires d’outre-mer Les départements d’outre-mer (DOM) ont été créés par la loi du 19 mars 1946. Ils sont au nombre de quatre : la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane et la Réunion. Mayotte devrait les rejoindre en 2011, sa population ayant approuvé sa départementalisation

personnes en difficulté en France et à l’étranger. S'appuyant sur plus de 50.000 bénévoles et 17.000 salariés, l'association met en œuvre au quotidien tous les moyens à sa disposition pour remplir les missions qu'elle s'est fixée. Forte d'un réseau constitué de 950 délégations locales, 100 délégations départementales et 678 établissements agissant dans le domaine sanitaire, médico-social et de la formation, la Croix-Rouge française assure une présence sur l'ensemble du territoire français, y compris dans

La France, en forme longue la République française, est une république constitutionnelle unitaire dont la majeure partie du territoire (laFrance métropolitaine) et de la population sont situés en Europe occidentale, mais qui comprend également plusieurs régions et territoiresrépartis dans les Amériques, l’océan Indien et le Pacifique. Elle a pour capitale Paris, pour langue officielle le français et pour monnaie l’euro. Sa devise est « Liberté, Égalité, Fraternité », et son drapeau est constitué

La France dans l'Union Européenne Mots clés : Mégalopole européenne : ensemble des régions s'étendant de Londres à Milan, marqué par la concentration des villes, des axes de communication et des lieux de commandement. On la désigne encore par le mot : dorsale. Collectivité territoriale : structure administrative, distincte de l'État, qui prend en charge certains intérêts des populations sur un territoire précis. Territoires : espaces délimités sous l'autorité d'acteurs institutionnels