La Justice Dans L Empire Carolingien

ses limites sont assez floues et ont suscité des débats parmi les historiens. Mais il est estimé la fin de la période du haut moyen age vers le X et XIe sc, notamment avec l'aide de repères fondamentaux tel que la mort du dernier empereur carolingien 888 ou le début du règne de Hugues Capet 987. A propos des limites géographiques, il sera question de traiter la partie Occidentale de cette période. Les barbares menacent l’empire romain depuis le 1er sc, ces relations évoluent au 3e sc, les

CHARLEMAGNE ET LES CAROLINGIENS 1) PEPIN LE BREF PUIS CHARLEMAGNE : En 751, le maire du palais, Pépin le Bref, prit le pouvoir et se fit sacrer roi. Il entreprit de restaurer l’autorité royale sur le pays. En 768, son fils Charlemagne lui succéda. Il agrandit le royaume en conquérant de nouveaux territoires dans toute l’Europe occidentale. (carte 9) L’expansion du royaume des Francs permit au christianisme de s’étendre encore en Europe. En signe de reconnaissance, le pape sacra Charlemagne

l'empire romain. Chapitre 1er : |De l'empire romain au royaume Franc | – La constitution de l'empire romain est progressive. C'est le plus long empire de l'histoire occidentale (7 siècles). Il se constitue à partir d'une période qui n'est pas la sienne et, se développe au delà des frontières naturelles. Rome va conquérir un territoire très vaste. Une conquête qui se fait en raison des institutions

règles de droit réglant l’ensemble de la vie privée et publique. Après avoir reconquit l’Italie au 6ème siècle, l’Empereur Justinien y envoie ces compilations marquant ainsi le rétablissement de l’Empire. Peu après sa mort en 565, le rêve d’un grand empire romain unifié s’effondre sous l’effet des invasions dites barbares. Les compilations de Justinien entrent alors dans une sorte de léthargie qui va durer des siècles en attendant que l’Occident redécouvre ce précieux héritage. Chapitre 2 : La transition

philosophes de lumière se soit exprimé avec + de liberté que par avants. Ils réclament une grande rénovation juridique. A partit de cette période c'est le reigne de la loi qui domine avec partage de souveraineté et domination du pouvoir. Rénovation de la justice criminel, ce sont les révolutionnaire et constituant de 1791 qui vont donner le 1ier code pénal. Ainsi les base de droit nouveaux va être imposé et la loi devenir source essentielle de droit selon la philosophie rousauiste. La loi devient un instrument

l’époque franque (481-987) Clovis fonde le royaume des francs et sa famille, sa dynastie régnera de 481 à 751 (les mérovingiens qui seront la première dynastie) Puis en 751 il y aura une nouvelle famille, un changement de dynastie → famille des carolingiens (Charles IX) Chapitre I - Les institutions mérovingiennes (481-751)Quelle est la part de l’influence du modèle romain et du modèle germanique ? L’idée qui anime les institutions de l’époque mérovingiennes Double source d’inspi → Institutions de

ont imaginé comment se déroulaient les choses. Ils ont observé une évolution en 3 temps: 1. Pratique de la vengeance privée (un groupe se venge d’un autre). 2. Forme de composition (tarification des préjudices) 3. Justice extérieure aux parties (un juge rend la justice, évalue le préjudice, sanctionne). Mais nous ne connaîtrons jamais ces règles, leur étendue car pour ça il faudrait leur fixation sur un support. C’est avec l’invention de l’écriture que l’histoire commence et que

importance. Car ss empire empereur nomme +oart senateurs.  Senat = ORGANE LEGISLATIF AU SERVICE PVO Empereur prononce discours dvt senat (=oratio) ou il prie senat prendre telle ou telle mesure. Mais en fait, ordre, senateur avalise decision prince, lui donne juste forme juridiQ d’une senatus consulte. Mais finalement système s’epuise car pvO imperial devient absolu. En retour, autres sources de D, d’autres institutions se st developpées [ cours on a vu passage Republique  empire  Monarchie absolu]

Histoire du droit public et méthodologie Section 1 : Les royautés mérovingienne et carolingienne Quelques éléments de chronologies : 476 : date de la chute de l’empire romain d’occident sous le cours des invasions barbares Au IVème siècle L’empire romain est si vaste qu’il est devenu extrêmement a un seul empereur de le dirigé, il décide alors de le divisé en une partie orientale et occidentale (à l’ouest et à l’est des Balkans). Dont partie donc les capitales sont respectivement : Rome pour

et croissante quatre source principales du droit. 1) la loi: (modèle démocratique) l'expression de la volonté générale écrite, votée par le Parlement. 2) jurisprudence: décision rendue par les tribunaux, les cours de justice; décisions qui sont susceptible d'être source de justice lorsqu'elle créées des solutions nouvelles ⇒force de précédent. 3) la coutume: l'usage qui lorsqu'il est reconnu par l'ensemble du corps social comme règle obligatoire ou suivi d'effet de droit constitue une source de