La Justice Seigneuriale Au Moyen Age

"Toute justice émane du roi",cet adage affirmé par Loysel fait écho à " si veut le Roi, le veut la loi"qui illustre la suprématie de la justice royale sur les justices seigneuriales ou ecclésiastiques. En effet, à l'époque monarchique et à l'époque féodale, il existait une confusion les pouvoirs, les magistrats de l'ancien régime pouvait se prononcer à la fois sur les actes judiciaires, administratifs, réglementaires et même législatifs. C'est alors que posséder le pouvoir judiciaire était devenue

petit a petit reorganisés. Un partage s’effectue entre le grd proprietaire qui conserve un droit dit eminant sur la terre et ceux qui exploitent la terre (les tenanciers) et qui acquierent un droit dit utile. Ce systeme va se develloppe au cours du moyen age. D’un cote une partie que le maitre conserve pour lui seul et qu’il fait exploiter pour son compte, et une autre partie a des tenancier moyennant redevance et des services. Il va arriver que certain petits proprietaires vont se placer dans la dependance

La vie des paysans au Moyen-âge 1) Presenter les documents L’ensemble du corpus alterne illustrations et textes, représentant la vie paysanne au Moyen âge. L’illustration n°1: est une miniature anonyme du XVe siècle représentant les travaux agricoles d’après le calendrier du Rustican de Pierre de Crescent. Ce tableau donne une représentation mensuelle des tâches agricoles effectuées par les paysans mais aussi l’ensemble des outils utilisés en agriculture au Moyen-âge. Il répond donc à plusieurs

On appelle cette période le haut moyen âge. On l’appelle encore la période franque. C’est une période qui a vu se succéder deux dynasties. La dynastie merovingienne, dont le premier représentant est Clovis. La deuxième est la dynastie carolingienne, dont le représentant est Charlemagne. C’est une période d’obscurantisme. 2. 987, Début de la 2nd période, début de la troisième dynastie : la dynastie capétienne. Avec l’avènement des capétiens commence le moyen âge. Elle s’achève à la fin de la guerre

« Les formes de l'autorité au Moyen-Âge » 1 1. Le Bras Sud du Transept de la cathédrale, architecture et sculpture par Louis GRODECKI et Roland RECHT, extrait du « Bulletin de la société des amis de la cathédrale de Strasbourg », Strasbourg, 1972. 1 Sommaire Introduction.......................................................................................................................3 I. D'une conquête barbare à l'établissement d'un pouvoir politique qui tend à se structurer et à se légitimiser

Compo histoire Au Moyen-âge, lors de la naissance de l’Europe chrétienne, la plupart des terres sont détenues par des seigneurs. Chaque seigneur dirige une seigneurie. Celui-ci tire ses revenus des produits cultivés sur son sol par la population rurale, population composant alors plus de 90% de la population d’Europe occidentale. Qu’est-ce que la seigneurie dans l’Occident Chrétien au Moyen- âge ? Quel est son fonctionnement? Après avoir expliqué dans une première partie que la seigneurie est cadre

la tradition monarchique. A/ L'harmonisation des coutumes par un roi qui en est traditionnellement le gardien. 1 – La distinction du droit romain et du droit français. 2 – Une opposition spécifique en matière de B/ L'amélioration de la justice par un roi qui en est traditionnellement la source. 1 – un roi respectueux sur la délégation des droits au parlement 2 – Un roi respectueux sur ses sujets sur la limitation de jurisprudence. II – Comment ? : Une ordonnance de codification entreprise

doctrine. Fixé un cadre institutionnel : pour comprendre pourquoi le juge est reflété comme plus important que le législateur. PARTIE 1 : LE JUGE La fonction de juge a toujours posé débat. La fonction du chef de l'Etat depuis le début le moyen-âge pour comprendre la fonction importante du juge. La France se constitue au 5eme siècle sur les ruines de l empire romain d'Occident. ROMULUS AUGUSTUL : dernier empereur romain à avoir régné. Mais il restera un empire romain, celui d'orient qui a

TITRE 1 - LA JUSTICE : UNE AUTORITE INVESTIE DU POUVOIR DE JUGER En France le principe est admis que rendre la justice est le monopole des juridictions étatiques. Garantie de la paix public, nul ne peut se faire justice a lui-même, existence de tribunal jury d'honneur... La reconnaissance de ceci est le fruit d'une longue histoire. Moyen-age : La justice était l'apanage de différentes autorités : justice seigneuriale, justice ecclésiastique, justice royale : Morcellement des pouvoirs et des

outils de transformation. III-Le caractère éternel de la charte, ratifié par les deux partis. A-Le seigneur : garant des droits de l’Eglise. B-L’Eglise : soutien du pouvoir seigneurial. C-L’eschatocole. Introduction : Accroche :Dérivé d'un mot gréco-latin qui désigne une feuille de papyrus, le mot charte désigne au Moyen Âge un acte officiel conclu entre particuliers, ou entre un souverain ou un seigneur et ses sujets. Durant les XIIe et XIIIe siècles, on a pu constaté une multiplication des chartes