La Justice Seigneuriale Au Moyen Age

Histoire des institutions judiciaires Etude des structures dont société se sont dotées pour assurer la justice : structures judicaires + procédures judiciaire + professionnel judiciaire. M-A : pas de distinct° pénale/criminelle et civile. Institut° judiciaires : Institut° du latin « instituere » = créer, ériger, disposer, établir. Créer qlq chose qui va demeurer, durer ds le tps. L’institut° c’est ce que la loi ou la coutume a établi. Permet aux indiv de vivre ensemble ds structures « instituées »

Ensuite, il sera question de l'appareil de justice sous la Révolution et l'Empire (II). Et pour terminer, nous évoquerons la rénovation des institutions juridictionnelles au 19e et 20e siècle (III). La complexité des institutions juridictionnelles de l'ancienne France Les débuts de la dynastie Capétienne se révèle difficile, l'autorité du Roi ne s'exerçant que sur un domaine aux dimensions réduites. Cela explique la prolifération de justices sur le territoire du royaume de France de

c'est à dire les sources créatrices du droit et d'autre part la sanction du droit c'est à dire l'exercice de la justice. L'étude des sources du droit tout comme celui de la justice permet de mesurer la vitalité de l'état selon les époques. Au fur et à mesure que l'état s'affirme il va attirer progressivement à lui non seulement la norme juridique mais aussi l'exercice de la justice. Du moyen âge jusqu'aux temps modernes le roi s'impose progressivement comme un souverain justicier au détriment de pouvoirs

Sujet : Sociétés et cultures urbaines de l’Europe médiévale entre le XIe et le XIIIe siècle Le Moyen – Age est la période s'étendant du Ve siècle au XVe siècle qui débuta avec l'effondrement de l'Empire romain d'Occident. La période entre le XIe et le XIIIe siècle est appelée le Moyen-Age centrale. Cette époque est marquée par une augmentation rapide de la population en Europe, entraînant des changements sociaux, politiques et culturels. La société désigne l’état de vie collective, un milieu dans

La naissance de l’État moderne À la fin du Moyen Âge, alors que les empereurs et les papes échouent à mettre en place un pouvoir supranational universel dans la Chrétienté, des « États » commencent à émerger. La guerre, aux origines de l’État La guerre est permanente aux xive et xve siècles, et la genèse de l’État se fait grâce à la guerre et par elle. Pourquoi fait-on la guerre ? Elle s’impose à un prince (roi, empereur, république, cité, souverain en général) pour défendre ou accroître

il est possible que certains termes soit copiés des grecs. La loi des 12 tables est affichée au forum, donc sur la place publique où tout le monde peut la lire=> accès à la connaissance. Cette loi signifie la fin de l’arbitraire et du déni de justice. Cicéron disait que ces lois étaient apprises par cœur par les enfants. Le contenu de la loi des 12 tables ne nous est connu que par fragments ou citations. Elle a été détruite plusieurs fois, notamment par les Gaulois lors de la mise à sac

l’absence de personnalité juridique : le mariage n’est pas reconnu : c’est une union de fait. Les romains appelaient cela le « contuberium » l’esclave ne peut pas être propriétaire donc exercer les droits qui en découlent il ne peut pas ester en justice car il n’existe pas au regard du droit le témoignage de l’esclave n’est admis que tardivement mais seulement s’il est obtenu sous la torture il n’a pas de droits politiques : participation aux assemblées… L’esclave est une « res mancipium »

seigneurie se dévoile grâce aux inventaires des droits seigneuriaux. C’est cette seigneurie qui représente véritablement les premières manifestations de la féodalité. Bien que féodalité et seigneurie ne soit pas synonymes, cette dernière, constituée d’une noblesse tirant sa force de la possession de seigneurie, représente la première hiérarchisation de la terre qui aboutira plus tard aux fiefs. Si l’adjectif « féodalis » a été utilisé au Moyen Âge, le nom n’a été créé qu’à l’époque où la féodalité

social, elle prolonge le grand domaine et apparait comme une forme d’organisation de la production. Elle est aussi la cellule d’une organisation sociale. SECTION 1 : LA SEIGNEURIE FONCIERE, MODE D’ORGANISATION DE LA PRODUCTION L’économie seigneuriale prolonge l’économie domaniale carolingienne mais le XIème siècle voit les premiers signes d’une crise du régime domanial car ce siècle contient les signes de l’expansion future. § 1 : La survivance du régime domanial Sur la seigneurie, il

De 888 à 987 se succède tantôt des carolingiens tantôt des Robertiens jusqu’à Hugues Capet. Les comtes sont de grands personnages qui vont exercer à leur profit et dans leur intérêt des fonctions que le Roi leur avait confié, telles que la justice. Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre