La Justice émane Du Roi

de cet absolutisme monarchique a connu un âge d’or : c’est le règne de Louis XIV (Roi Soleil) [1643-1715]. Cette apogée fut suivie d’un déclin qui, au milieu du XVIII° siècle va se transformer en véritable crise. « Absolu » vient du latin absolutus qui signifie « libéré, délivré ». Car le pouvoir du roi s’est délivré de tout obstacle, de toute entrave et c’est pourquoi on l’a qualifié d’absolu. En effet, le roi a d’abord lutté contre le pouvoir des grands seigneurs du Moyen-Âge, qui pouvaient

beaucoup moins populaire. Ce qui caractérise cette période c'est la monté de l'opposition des parlementaires contre Louis XV. Le parlement se bat contre la pouvoir absolu, la monarchie absolu de son côté le roi lui se bat pour se pouvoir absolu. Édit : Acte législatif, texte de loi, qui émane du roi, qui concerne un sujet particulier ou qui est valable que pour un groupe de personne ou une région. Arrêt de défense : Décision du parlement consistant à bloquer un Edit. Cet édit concerne le parlement

lois ? « Le roi inspire vigueur de loi aux coutumes », Guy Coquille exprime ceci à propos des coutumes. En effet, selon lui, le roi inspire vigueur de loi aux coutumes rédigées. Le roi respecte et confirme les coutumes existantes. Les coutumes sont rédigées sous l’autorité royale de Charles VII en avril 1454. Les coutumes sont organisées et harmonisées, facilitant alors le travail des juges et des tribunaux. L’Etat se forme autour du roi. La coutume écrite est

La justice sous l'ancien régime Sous l'ancien Régime ( c'est à dire du XVIe au XVIIIe siècle , de la fin du Moyen Age à la Révolution française de 1789 ) , la justice reste un des points les plus importants de l'organisation du pays . Parce que toute justice émane de lui selon un adage , le roi s'est subordonné dès le Moyen Age les justices particulières . De plus , et puisque le roi ne pouvait rendre en personne la justice à tous ses sujets , il a délégué son pouvoir judiciaire aux juridictions

Q5- LA SUBORDINATION DES JUSTICES SEIGNEURIALES Le développement de la justice royale implique le contrôle ou l'abaissement des justices concurrentes, autrement dit des justices des seigneurs et des justices des villes qui ne sont en réalité qu'une variété des justices seigneuriales. Ainsi, ce mouvement de réduction, de subordination des justices seigneuriales s'explique notamment par des raisons politiques. En effet, au MA, la justice est la prérogative essentielle du pouvoir politique

de l'Ouest du Xe siècle au Xve siècle. C'est une tradition germanique qui lie le chef et son compagnon d'armes, en revanche le chef doit protéger ses fidèles et de leur confier des missions plus ou moins importantes. A la fin des Carolingiens, les roi délèguent des parts de leur autorités royales à des vassaux. Ce systèmes est basé sur l'attribution de fiefs qui se généralise aux niveaux inférieurs : les comtes attribuent des fiefs aux seigneurs. Ce systèmes s’amplifie lorsque les Capétiens arrivent

pouvoir, il va rétablir le 15/09/1715 le pouvoir de remontrance et les remontrances seront préalable à l’enregistrement. Au 18ème siècle, il va y avoir un certain nombre d’opposition entre les parlements et le pouvoir royal. Réforme Maupeou : justice va devenir gratuite. Le parlement va avoir plusieurs oppositions comme en matière fiscale. Il considère qu’il doit exercer les prérogatives à la place des états généraux. L’opposition est également politique car les parlements considèrent qu’ils

gouvernement mixte, « le roi est monarque et n’a point de compagnon en sa majesté royale ». En conséquence, la nation ne forme pas « corps » et n’a pas d’existence en dehors de la personne royale. Lors de la séance du parlement de Paris du 3 mars 1766 qui est un lit de Justice, Louis XV va rappeler avec la plus grande vigueur aux magistrats ce postulat « C’est en ma personne seule que réside l’autorité souveraineté, dont le caractère propre est l’esprit de conseil, de justice et de raison. C’est à moi

Jusqu'à la Révolution, le premier attribut de la royauté est de rendre la justice. Certains auteurs établiront l'équation entre royauté et justice. Siècle après siècle, les auteurs répèteront « roi et justice sont frères », « les rois ont été élus premièrement pour rendre la justice ». Cependant cette puissance juridique va être partagée entre plusieurs autorités: roi, seigneurs (profit de la faiblesse monarchique), villes, Église. Malgré cet éclatement juridique, à partir du XIIIs., la royauté s'affirme

d’Henri IV (XVIème). Au XIIIème, le roi a du mal à s’imposer puis s’impose à la volonté aux seigneurs, au Pape et au St Empereur de l’Empire Germanique. Donc période de crises et de conflits entre le Roi et ses adversaires. La France moderne émerge petit à petit, chaque siècle se fonde sur les acquis du siècle précédent, annonçant les évolutions du siècle à venir. Le Roi de France a deux ennemis : l’empire et le Pape. I. La nouvelle conception de la Royauté A. Le roi empereur en son royaume Au milieu