La Loi Des 12 Tables

Léa Grieu Texte 3 : élaboration de la loi des XII tables. Tite-Live, Histoire romain « Quant aux récits relatifs à la fondation de Rome ou antérieurs à sa fondation, je ne cherche ni à les donner pour vrais ni à les démentir : leur agrément doit plus à l’imagination des poètes qu’au sérieux de l’information ». C'est avec ces mots que Tite Live commence son œuvre monumentale comportant 142 de livres dont seulement 35 nous sont parvenus. Tite Live retrace l’histoire de Rome de sa fondation jusqu’en

par la loi des DouzeTables. Le prestige de ce monument vénérable survivra longtemps à son application pratique. La loi fut rédigée par une commission de dix hommes, les « décemvirs » et votée par les comices de sorte qu’elle est la première des lois votées par le peuple.Son principal objet est de reconnaitre certains droits aux citoyens en leur donnant des « actions », c’est-à-dire la possibilité, dans des conditions précises, de se faire rendre justice lors d’un procès.Alors comment la loi des Douze

Introduction : La loi est dure mais c’est la loi. Plus encore qu’en D public, l’influence de l’antiquité a été déterminante en D privé. Influence de la Grèce a été faible, l’essentiel vient de Rome car les romains ont été les premiers à faire du D un objet de réflexion intellectuelle. Traditionnellement, on distingue 3 périodes ds l’histoire du D privé romain. Cependant c’est l’Ancien D romain (VIII° au milieu II° av JC) => époque royale du premier s de la Rép sur laquelle nous allons nous

Histoire du droit des obligations Yves Lassard – 2009/10 LOI DES XII TABLES ( Vers 451-449 av. J.-C. ) Table I (1) SI QUELQU'UN EST CITÉ EN JUSTICE, QU'IL Y AILLE. S'IL N'Y VA PAS, QUE L'ON APPELLE DES TÉMOINS. ENSUITE QU'ON S'EN SAISISSE (Porph., ad Hor. Sat., 1, 9, 76 ; Cf. Cic., de leg., 2, 4, 9 ; Gell., 20, 1, 25 ; Auct., Her., 2, 13, 19 ; Plin., N.H., 11, 45 ; Verg., ecl., 6, 3 ; Gai., 1 ad XII tab., D., 2, 4, 18 ; D., 2, 4, 20 ; 2, 4, 22 pr). (2) SI LE DÉFENDEUR TENTE DE RUSER OU

base légale avec la création de la Loi des XII Tables. Cette loi constitue donc le premier corpus de loi romaine. Nous pouvons, par ce fait distinguer deux périodes bien distinctes : avant (loi non écrite, inaccessible par le peuple) et après la création de la loi des XII Tables (loi écrite et plus accessible). La période de la création de la République s'est traduit par de nombreuses luttes sociales et des conflits internes. La loi des XII tables a permis de trouver un terrain d'entente

dans le principe juridique de l'Europe. Réflexion faite en Grèce autour de la loi, droit et justice n'est pas l’œuvre de juristes professionnels mais de philosophes. Les philosophes ne paraissent pas s’intéresser qu'à la loi en temps que source du droit. La loi peut être confondue avec le droit. En dehors des sophistes, les philosophes ont placé la loi au cœur de leurs réflexions → restauration du prestige de la loi grâce à Socrate et à ses successeurs. Il n'y a pas eu en Grèce de construction

population ( la plus nombreuse). L'inconvénient pour la pleb est qu'ils ne connaissent pas ce droit. Le jugement a des allures de jugement des dieux, on se demande d'où vient ce droit. Cela entraine un Etat d'insécurité juridique ( les hommes ignaurent la loi; le droit est conçu comme magie). -Ce droit des pontifs repose sur des rithes, des gestes précis, des formules. Il faut être prêtre pour être juriste, c'est un droit formulaire. Ce 1er droit va être nommé Le Fas: ce qui est conforme à la volonté des

les règles dictées par Dieu prouvant le liens entre le droit et la religion. 2] les coutumes ou mos majorum Les coutumes c'est le droit des ancêtres et c'est un droit essentiellement privé. 3] Les lois, la loi des XII tables a) Les acteurs et le décor de la loi des XII tables Une élaboration houleuse S'oppose les patriciens aux plébéiens , les praticiens ont le monopole et la connaissance des lois, les plébéiens sont les petits propriétaires artisans et commerçant. Il 'ensuit

politique et la signification juridique de la Loi des Douze Tables APPIUS CLAUDIUS est à l’origine d’un incident qui va provoquer une révolution populaire car il a voulu abuser de son pouvoir. Il est un des décemvirs. La mort de Virginie, tuée par son père pour empêcher qu’elle soit soumise en esclavage par Appius, a engendré une révolte. Cette dernière permet le départ des décemvirs et le rétablissement des institutions normales. Les 12 tables vont être gravées sur la place de Rome. Une fois

de la loi des XII Tables : a) les principes généraux et le contenu de la loi des XII Tables. Cette loi permet tout d'abord de fixer la règle de droit qui jusque là était un droit coutumier. Désormais, le droit est écrit et la loi des 12 tables permet de parvenir au concept de l’abstraction de la règle de droit. Cela signifie que le droit à un caractère général et qu’il s’applique à un nombre indéterminé de cas et à personne en particulier. Selon tous les spécialistes, l’étape de la loi des 12