La Personnalité Individuelle

de production végétale, d’élevage animal ainsi que de culture maritime. B. Les différentes structures adaptées au but lucratif L’entreprise individuelle C’est une organisation exploitée par un entrepreneur seul en son nom personnel. Indépendant, il perçoit la totalité des bénéfices et assume la totalité des pertes. L’organisation n’a pas de personnalité juridique (=aptitude à être titulaire de droits et d’obligations), ni de patrimoine distinct de celui de l’entrepreneur. Il s’agit du principe

industriel. Cependant on remarque aussi que la règle de doit s’adepte à l’évolution des organisations. Ex : la SA est crée par la loi dans u système capitaliste naissant et mondialisé (les empires coloniaux). I. Structure juridique. La personnalité juridique d’une organisation lui confère le statut de personne moral, ce qui signifie que l’organisation dispose de droit et d’obligation séparé et différent de ceux des personnes qui l’a composent et qui l’administrent. Les formes juridiques

expressions sont adapté et interprété selon l’environnement social où se développer. Le regroupement de tous ces cultures ont été étudié de différant façon : premier, selon l’histoire culturel, aussi selon la relation entre cultures (collective et individuel) et pour finir selon la culture comme un system de communication entre individués. Les adeptes de Boas, qui ont été les exposants de l’étude de l’histoire culturelle, ont créé le concept de « modèle culturel ». Le model culturel désigne tous

m’ont demandé de procéder :
à une évaluation de la situation patrimoniale actuelle de l’entrepreneur individuel ;
à l’analyse des difficultés qui seraient posées par la création d’un patrimoine d’affectation réservé à cet entrepreneur, qu’il soit commerçant ou artisan ;
et à un examen des solutions juridiques de nature à permettre de les surmonter. --ooOoo-- 1- L’entrepreneur individuel, qu’il soit artisan, commerçant, ou qu’il exerce une activité libérale, est celui qui possède et exploite

de sa personnalité. Crise : tournant nécessaire, moment crucial dans le développement. Quatre aspects vus par Erikson : 1. Sentiment de continuité 2. Idée de cohérence 3. Personne unique 4. Besoin du regard de l’autre Les deux pôles de l’identité : L’individu (JE) : L’être privé, montre la singularité et les différences d’un individu par rapport aux autres. La permanence de soi : L’idée que l’individu demeure le même à travers le temps. Par Durkheim : l’être individuel 

en argent. Elles représentent aussi une cause majeure de démoralisation ; de démotivation et d’insatisfaction. Toute décision concernant un individu suppose une évaluation de ses aptitudes, de ses connaissances acquises, souvent aussi de sa personnalité et de ses qualités sociales. C’est dire que ;dans ce domaine ,la sagesse de la décision dépend de la qualité de l’évaluation, donc de la pertinence des méthodes utilisés utilisées pour juger l’adaptabilité de l’individu au poste ou à la fonction

de la personnalité juridique : terme juridique par lequel on attribut les droits a une personne. Aptitude à être titulaire de droit et d’obligation. Aujourd’hui : toute personne humaine est titulaire de droits et d’obligation. P juridique est inhérente a la personne humaine. Cpd avant pas toujours le cas : des personnes humaines n’avait ni droit ni obligation (esclaves : biens qui appartenaient a leurs maitres, antiquité : Athènes : bannît de sa cité : dans ce cas perd sa personnalité juridique :

l’entreprise sociétaire : l’absence de personnalité juridique propre dans l’entreprise individuelle : L’EI n’a pas de personnalité juridique propre. Elle se confond avec celle de l’entrepreneur, ainsi, l’entrepreneur seul aura un nom, un domicile, un patrimoine et une nationalité. Seul le propriétaire de l’entreprise aura des droits et des obligations. Existence de la personnalité juridique au sein de l’entreprise sociétaire La personnalité juridique permet a la société d’avoir une existence

LES SOCIETES I – LES CONDITIONS PARTICULIERES DU CONTRAT DE SOCIETE II – L’ACQUISITION DE LA PERSONNALITE MORALE ET SES CONSEQUENCES III – LES DIFFERENTS TYPES DE SOCIETES IV – COMPARAISON DE LA SA ET DE LA SARL V – L’ENTREPRISE INDIVIDUELLE ET SOCIETAIRE : AVANTAGES, INCONVENIENTS Définition ? « la société est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes conviennent de mettre en commun des biens ou leur industrie afin d’en partager les bénéfices ou de profiter de l’économie qui

relations juridiques. La personnalité des personnes physique lorsqu’elles sont adultes implique normalement, naturellement, leur capacité à nouer des relations juridiques avec d’autres personnes. En ce sens, la personnalité physique, va de paire avec la reconnaissance de principe de leur capacité Mais cette capacité de principe connait un certain nombre d’exceptions, c’est ce qu’on appelle des incapacités. A-La personnalité Ce n’est pas une notion juridique, la personnalité préexiste par son appréhension